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...s aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un r apport d’un ingénieur en géotechnique  peut être exigé Soumis au PIIA Tout agrandissement visible d’une voie...

...es aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Seulement dans les secteurs du PIIA suivants e...

...relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Dans les zones sensibles au bruit routier et ferroviaire (voie ferrée, autoroutes 640 et 15, boulevar...

...relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Il ne pe...

...es aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Une piscine creusée es...

...’égout doit être limité à trente (30) litres par seconde par hectare de terrain. Un débit de rejet à l’égout plus restrictif peut être appliqué dans certains cas par les autorités compétentes. Lorsqu’une rétention des eaux de ruissellement doit ê...

...1 case par chambre ou logement Le ratio minimal de cases de stationnement ne peut être excédé de plus de 25 % pour l’aménagement des aires de stationnement extérieures. Toute case de stationnement...

...rontage au-delà de 20 m  Il doit y avoir au moins 1 arbre par 175 m 2 de superficie de terrain Un arbre ne peut être abattu que pour les raisons suivantes : L’arbre est mort ou en voie de l’être L’arbre est atteint d’un...

...’engrais chimiques. Il s’agit de sources potentielles d’incendie lorsqu’elles sont en contact avec une source de chaleur. Il peut s’écouler jusqu’à quatre ou cinq heures entre le moment où une cigarette y est écrasée et l’apparition d’une première fl...

...e la grandeur minimale des pièces pouvant l’accueillir. Comment utiliser le foyer à éthanol? Le foyer à éthanol ne peut être utilisé comme appareil de chauffage ou de cuisson. Les foyers certifiés offrent un rendement limité de 10 000 BTU/h...

...Qu’est-ce que le radon ? Le radon est un gaz radioactif naturellement présent dans le sol. Invisible et inodore, il peut s’infiltrer dans les bâtiments par les fondations et s’accumuler au sous-sol, particulièrement dans les espaces peu vent...

...ute 15, de l’autoroute 640 ou d’un terrain limitrophe au lot 1 906 977 du Cadastre rénové du Québec, une clôture ou un muret peut atteindre une hauteur maximale de 4,55 mètres. La portion d'une clôture située dans une cour arrière non adjacente à...

...es Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain. La superficie cumulée de tous...

...s samedis et dimanches, de 9 h à 18 h Jours fériés, de 9 h à 17 h Réservation La réservation d’une remorque peut s’effectuer de l’une des façons suivantes : Par téléphone Laissez un message sur la boite vocale, en comp...

...relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Paiement des frais de disjonction des services municipaux Paiement des frais relatif à l’amén...

...des murs extérieurs ainsi que dans les vides sanitaires, le grenier et le garage. Un isolant en mousse conçu pour les tuyaux peut être utilisé. Colmatez les infiltrations d’air dans la maison et le garage en vérifiant l’étanchéité autour des fenê...

...es aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Si plus d’un terrain fait l’objet de remblai ou déblai, un plan directeur de drainage doit égalemen...

...’usager ne devrait en aucun cas fournir des RP au Service. Si l’usager fournit volontairement des RP au Service, la Ville ne peut en aucun cas être tenue responsable. 7. Limitation de responsabilité de la Ville à l’égard des réponses fournies...

...crites sont affichées sur le site Web de la Ville, permettant aux intéressés de vous trouver. Aucune affiche publicitaire ne peut être installée durant cette période.   Une belle façon de favoriser le réemploi et prolonger la vie utile de v...

...se présenter à la Maison du citoyen, située au 37, rue Turgeon, pour emprunter et retourner l’équipement; L'utilisateur peut consulter le catalogue de l’équipement ; Si l’équipement souhaité est déjà emprunté, l’utilisateur peut le réserver...

...frais pour une telle prolongation sont les mêmes que les frais payés lors de la délivrance du permis. Une seule prolongation peut être accordée. Un permis peut être révoqué si les travaux réalisés ne sont pas conformes au permis délivré, si les...

...les cas, le déneigement doit permettre un accès jusqu’à la voie publique. Les fenêtres Sont-elles bien dégagées et peut-on les ouvrir? Souvent, lorsqu'il fait froid, les fenêtres gèlent ou sont obstruées par la neige. En cas d’évacuation d’...

...rquoi les scènes représentées sont souvent marquées par une impression d'étrangeté, parfois subtile, parfois ferme. L'humain peut accomplir certains gestes très ordinaires que l’on retrouve dans différentes situations courantes de la vie quotidienne....

...sp; en techniques professionnelles de musique et chanson du Collège Lionel-Groulx , joue sur un piano Lesage, sur lequel on peut voir les partitions de la ritournelle La rue des pianos , d’ Angèle Courville  et le mortier de la jeune femme....

...ssurer de la faire respecter par leurs locataires et entrepreneur privé en déneigement. Toute infraction à la règlementation peut entraîner l’émission d’un constat d’infraction adressé au propriétaire du bâtiment concerné. Exceptions Pour l...