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...réalisés avec les travaux autorisés, des correctifs seront exigés; À la demande du citoyen, la demande de remboursement peut être traitée après l’inspection de conformité pour un remboursement de 100 % du montant de la subvention accordée; I...

...ez également des photos ou faites une vidéo des biens qui ont été endommagés. Faites attention à la moisissure, car elle peut causer d’importants problèmes de santé. Des odeurs de moisi, de terre ou d’alcool, de même que des taches vertes ou noir...

...ssurance sociale (NAS) . Consultez le guide Important Une fois l’achat finalisé, aucune modification ne peut être apportée . Si un second payeur n’a pas été ajouté, vous pouvez diviser le montant sur vos déclarations respectives,...

...nt que la Ville n’est pas tenue de remettre une activité annulée pour des raisons indépendantes de sa volonté. La Ville peut modifier sa programmation en tout temps et sans préavis. Seuls les participants déjà inscrits à l’activité concernée en...

...ujetties à la Loi sur la protection du consommateur. Il appartient à chacune des villes d’établir leur propre politique (qui peut varier d’une ville à l’autre). Pour en savoir plus, consultez le site Internet de l’Office de la protection du consommat...

...IMO pour assister la scrutatrice ou le scrutateur  au dépouillement. Seule la scrutatrice  ou le scrutateur peut manipuler les bulletins de vote. Vous aidez au décompte des votes en faveur et préparez le matériel nécessaire au dé...

...Pourquoi recycler les appareils réfrigérants? Lorsqu’ils sont récupérés sans traitement adéquat, chaque électroménager peut générer en moyenne 1 tonne de gaz à effet de serre (GES) nocifs pour l’environnement . Le rejet des halocarbures (CFC,...

...langage de la fantaisie contemporaine. Plus récemment, il est fasciné par la technologie, notamment par la manière dont elle peut augmenter le processus de création et élargir notre perception de l’art. Passionné par la créativité et la communauté, i...

...assure que les participants respectent la règlementation en vigueur et assure le suivi des statistiques de fréquentation. Il peut être appelé à travailler dans un endroit fixe ou à se déplacer sur le territoire en conduisant un véhicule fourni par la...

...es à deux logements et plus est d’un bac noir pour deux logements, arrondi au chiffre supérieur. Bac bleu La Ville peut remplacer un bac bleu de 240 litres par un bac de 360 litres, ou fournir un bac supplémentaire selon les besoins des cit...

...relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Soumis au PIIA Non Détails Un spa est autorisée a...

...e : a) 10 m d’un bâtiment principal voisin. b) 5 m de toute limite de propriété. Le poulailler ne peut être aménagé que dans une cour arrière clôturée. Recommandations générales Bien que non réglementés, les él...

...Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu’un seul abri d’auto temporaire par logement. Les abris d’auto temporaires sont autorisés du 15 octobre d...

Paiement du droit de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutat...

...uée à l’acte de transfert. Droit supplétif Malgré les diverses exonérations prévues par la Loi, toute municipalité peut prévoir un droit supplétif au droit de mutation immobilière lors du transfert d'un immeuble sur son territoire. Le monta...

...ts de la subvention Bâtiment de valeur patrimoniale forte, supérieure ou exceptionnelle Chaque bâtiment admissible peut recevoir entre 60 et 75   % de la valeur des travaux réalisés, jusqu’à un maximum de 50   000   $....

Aucun citoyen ou visiteur ne peut ignorer la présence de l’imposante flèche de l’église dans le ciel de Sainte-Thérèse. Peu de gens toutefois connaissent le joyau qui se cache à l’intérieur de l’édifice. Depuis 1888, un orgue de 3000 tuyaux fait par...

...sur votre terrain parce que ce dernier est trop petit (par exemple certains terrains du Village), une permission temporaire peut être accordée.

...lorsque possible. Pour éviter les conflits d’intérêt et l’apparence de conflit d’intérêt, la Ville de Sainte-Thérèse ne peut recommander d’entrepreneurs ou de professionnels.

...re n’a pas pour effet de mettre en danger la sécurité, la santé ou le bien-être des personnes. Une dérogation mineure ne peut pas être accordée en matière d’usages ni en matière de densité.   Règlement sur les dérogations...

...e d’une classe particulière et qui ont besoin d’un encadrement personnalisé en milieu scolaire. Le programme d’accommodement peut être offert sous forme d’accompagnement de l’enfant ou toute autre accommodement évaluée par notre intervenante et discu...

...ère de Sainte-Thérèse, afin d’y enterrer un grand nombre de victimes. Cet espace est converti en jardin commémoratif où l’on peut se recueillir en mémoire des victimes. On y trouve d’ailleurs deux énormes roches provenant du site de l’écrasement et u...

...étition entre les employés des usines, car chacun désire avoir accès à un logement convenable. Comme la pénurie de logements peut nuire à la production industrielle, une solution doit être trouvée rapidement. Il incombe à la société Wartime Housing...

...te écurie. En 1912, Josaphat Desjardins décide de déplacer l’édifice sur un autre emplacement, rue Blainville Ouest. Il peut alors procéder à la construction de l’actuel hôtel Blainville. Un plan datant de 1914 confirme que l’édifice est dé...

...1979. Malheureusement, à cause de questions financières et de la concurrence étrangère, l’usine ferme ses portes en 1986. On peut encore voir, sur la rue Lesage, près de la gare de Sainte-Thérèse, l’imposant édifice de trois étages de l'une des trois...