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...Documents requis Localisation à l’échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingén...

...ation Plans, coupes, croquis et détails de la construction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingén...

...tériaux de remblai Description des mesures de sécurité nécessaires à la réalisation des travaux Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’u...

...Les informations sur les usages permis se trouvent dans le  tableau des spécifications  et varient selon la zone où est situé le bâtiment ou le terrain. Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour connaître la zon...

...de soumise au PIIA doit également spécifier la couleur et le style de la clôture. Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)...

...Le Village La Gare   Le boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 12...

...espaces de stationnement au Village sont règlementés du lundi au vendredi, de 7   h à 18   h. Toutefois, certaines zones gratuites sont dédiées au stationnement des clients utilisateurs des services commerciaux ou institutionnels, celles-ci...

...yens, le déneigement est fait selon certaines priorités : Les côtes Le Village (rues et trottoirs) Les zones scolaires Les artères principales et les arrêts aux intersections Les stationnements  Déroulement...

...ts de Genève et Lyon pour les liaisons internationales. Site Web tourisme Annecy   Site Web Lac Annecy Une zone économique prospère Pôle économique performant de la Haute-Savoie, Annecy compte 135   759 habitants. Elle est...

...nitiative, dans le cadre du programme Nager pour la vie, vise à faciliter l’accès aux cours de natation afin de prévenir les risques de noyade. IMPORTANT – Un (1) seul cours est offert gratuitement par année par enfant (niveau parent-enfant ju...

Un délai de 24 à 48 heures ouvrables est à prévoir. Les demandes faites le jour même des inscriptions risquent de ne pas être traitées à temps.

...Ne retournez pas à l’intérieur des lieux contaminés. Attendez l’autorisation d’un expert qui confirmera qu’il n’y a plus de risques d’intoxication. Pour plus d’information Consultez les conseils de prévention en matière de monoxyde...

...l’extinction ou procéder lui-même à l’extinction de tout feu en plein air dans une installation lorsque celui-ci présente un risque pour la sécurité des personnes et des biens, ou encore lorsqu’il peut être considéré comme une nuisance au confort et...

...urable L’arbre est infesté par un insecte, une maladie pathogène (champignon), une bactérie ou un virus, et constitue un risque d’infestation et d’épidémie pour les autres arbres L’arbre est dangereux pour la sécurité des personnes ou des bie...

...La Gare (lors d’une nouvelle construction ou d’un agrandissement) Consultez la carte des zones du PIIA Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N...

...a saison. Cette décision serait prise en raison de contraintes qualifiées d'excessives, engendrant ce qui suit : Un risque réel et sérieux pour la sécurité de l'enfant ou celle d'autrui. Un réel obstacle au bon fonctionnement du camp de...

...Règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. Annexe A – Plan des zones de PIIA Annexe C - Croquis des aménagements d’espaces de stationnement

...Le Village La Gare Le boulevard du Curé-Labelle Consultez la carte des zones du PIIA   Consultez le règlement sur les Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 12...

...inscrits à la plateforme. Pour recevoir un avis par texto, téléphone ou courriel lorsque votre résidence se trouve dans une zone touchée par un avis, créez votre compte dès maintenant et assurez-vous de valider vos coordonnées. Créer un compte...

...'ils sont abonnés aux avis municipaux (catégorie info-travaux) via Mon Espace citoyen . Cartes hebdomadaires des zones de rinçage d'aqueduc Semaine du 7 au 13 juillet 2025 Semaine du 14 au 20 juillet 2025 Semaine...

...matières et recouvrez-les de carton ou de papier journal et ainsi de suite. L’humidité et les liquides absorbés réduiront le risque de gel et favoriseront le décollement lors de la levée.

...ce de sécurité incendie, qui veille à la protection des citoyens et consultez les conseils de prévention afin de réduire les risques d’incendie. En savoir plus

...e déficience intellectuelle, motrice, sensorielle ou organique; De troubles de santé mentale; De toute condition qui risque de ralentir la personne en cas d’évacuation d’urgence. Les citoyens qui habitent une résidence privée pour aîn...

...une déficience intellectuelle, motrice, sensorielle ou organique De troubles de santé mentale De toute condition qui risque de ralentir la personne en cas d’évacuation d’urgence L’inscription au programme est volontaire et gratuite, e...

...nbsp; tableau des spécifications . Vous pouvez consulter la  carte de zonage  pour connaître la zone où est située une propriété. Toutes les informations concernant le lotissement se trouvent au règlement de lotis...