Informations Permis requis Oui Coût du permis 3$/m 2 Le nombre de mètres carrés doit être calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain......
Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 900 $ par logement Autres usages 750 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale d......
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gazebo, pergola, abri pour spa : 50 $ Abri d’auto : 100 $ Documents re......
Informations Permis requis Oui Coût du permis 25$ Documents requis Plan d’implantation du terrain et plan d’aménagement extérieur du te......
Informations Permis requis Seulement lorsque : Ajout d’un usage dans un bâtiment principal du groupe Habitation (H) ou Agricole (A) Ajout d’un usage principal sur......
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Photo de l’installation avant qu’elle ne soit enterrée......
Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel Garage : 100 $ Remise, serre et sauna : 50 $ Autres usages......
Informations Permis requis Non Sauf lorsque soumis au PIIA. Coût du permis s.o. Documents requis Plan d’aménagement paysager......
Informations Permis requis Oui Coût du permis Résidentiel 500 $ lorsque 15 m 2 et moins 750 $ lorsque plus de 15 m 2 900 $......
Informations Permis requis Non Coût du permis s.o. Documents requis s.o. Soumis au PIIA Non Détail......
Informations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Un dépôt de 250 $ est exigé lors de la demande de permis. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de......
Paiement du droit de mutation La facture du droit de mutation peut être payée en 1 versement ou encore en 4 versements, conformément au règlement 1355 N.S. Pour ce faire, à compter de la date de facturation, chaque partie du droit de mutat......
Le droit de mutation est un droit perçu par la municipalité en vertu de la Loi concernant les droits de mutations immobilières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le cal......
Le rôle d’évaluation foncière est un inventaire de tous les immeubles situés sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. Il indique la valeur de chaque propriété sur la base de sa valeur réelle ou marchande. C’est sur la base du rôle d’évaluati......
1) Auprès des institutions financières En ligne, au comptoir, au guichet automatique ou par téléphone. Pour effectuer le paiement en ligne, inscrire les 18 chiffres du numéro de matricule (sans tiret ni espace). Pour éviter des inté......
m.morissette@sainte-therese.ca 450 434-1440 , poste 2692 Membre déléguée au conseil d’administration de la Corporation du centre culturel et communautaire Thérèse-De Blainville Deuxième membre substitut au conseil d’administration......
Informations Permis requis Seulement s i le muret a une hauteur de 1 mètre ou plus. Coût du permis 25 $ Documents requis Plan d’implant......
Informations Permis requis Oui Coût du permis 200 $ par lot créé (excluant les lots de rues et les parcs) Frais de parcs, terrains de jeux et e......
Informations Permis requis Oui Coût du permis 100 $ Documents requis Plan d’implantation ou certificat de localisation par un arpenteur-......
1917 L’espace qui accueille aujourd’hui les services administratifs de la Ville de Sainte-Thérèse était jadis consacré à l’enseignement donné aux jeunes filles. En effet, ces lieux étaient occupés par le couvent des religieuses de la Congrégati......
Localisation : Bibliothèque Réalisation : 2019 Année d'acquisition : 2021 Médium : Techniques mixtes Dimensions : 12 po x 28 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2021 dans le cadre du programme d’acquisition......
Année : 2011 Médium : Acier inoxydable Localisation : Bibliothèque (devant la façade située sur la rue Duquet) Accessibilité : En tout temps L’œuvre a été réalisée par Jacek Jarnuszkiewicz dans le cadre de la Politique d'int......
Année : 1993 Médium : Granit, bronze, eau et béton Localisation : Bibliothèque (devant l’entrée principale) Accessibilité : En tout temps L’œuvre a été réalisée dans le cadre de la Politique d'intégration des arts à l......
Année : 2004 Médium : Pierre calcaire, bronze patiné, pierre St-Marc, acier, eau Localisation : Place du Village (devant l’hôtel de ville) Accessibilité : En tout temps La sculpture-fontaine a été commandée par la Ville de Sa......
Année : 1982 Médium : Bois en relief et céramique Localisation : Hôtel de ville Accessibilité : Durant les heures d’ouverture Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse dans le cadre de la Politique d'intégration des arts......