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...s. Modes de paiement Interac Visa et MasterCard * Les tarifs seront ajustés annuellement selon l’IPC.

...aire ou domestique, le branchement d’égout doit être raccordé au réseau d’égout municipal. Le branchement doit être effectué selon les dispositions du présent règlement. Pour un terrain non desservi par un réseau municipal d’égout unitaire ou do...

...semble du territoire thérésien.  Les priorités Pour assurer la sécurité des citoyens, le déneigement est fait selon certaines priorités : Les côtes Le Village (rues et trottoirs) Les zones scolaires Les artère...

...grammes de natation à la piscine municipale. Rôles et responsabilités Assurer la surveillance de la clientèle, selon les normes établies; Faire respecter les règles de sécurité; Prodiguer les premiers soins; Organiser et dir...

...de l’enceinte contrôlant l’accès à la piscine Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone,  un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

...nifie aussi les infrastructures essentielles, comme les rues et les trottoirs, les systèmes d’aqueduc et d’électricité. Selon la conclusion d’une entente, ces infrastructures appartiendront à la municipalité à la fin de la guerre. Les cent maiso...

...à la normale. Si vous n’avez pas d’évacuateurs d’air, assécher le plus possible les parois de la douche et du bain. Répétez selon la fréquence de réapparition du cerne rose ou noir. Dureté de l’eau La dureté de l’eau peut influencer l’usag...

...ainte-Thérèse a d’ailleurs reconnu l’importance de l’église en lui accordant, en 1987, le statut de monument historique cité selon la Loi sur les biens culturels. Un premier lieu de culte La paroisse de Sainte-Thérèse est fondée en 1789 apr...

...es reconnus peuvent réserver des locaux ou des plateaux d’activités pour la tenue de leurs activités régulières ou spéciales selon la disponibilité des lieux. Les locaux et plateaux disponibles sur réservation sont situés à la Maison du citoyen, à la...

...déjà existants). Organisme local Détenir un statut légal d’organisme à but non lucratif (OBNL); Œuvrer selon la loi en fonction d’une charte et de règlements généraux; Avoir son siège social ou son centre d’opération sur le...

...n 4) Par entente de paiement à 12 versements égaux Douze versements égaux prélevés automatiquement tous les mois, selon un taux d’intérêt annuel ajusté sur le solde résiduel. Pour adhérer, vous devez remplir le formulaire et le retour...

...e la contrepartie stipulée pour le transfert de l'immeuble (le montant constituant la base d'imposition du droit de mutation selon l'acte de vente) le montant de la valeur marchande* de l’immeuble au moment de son transfert *La valeur marcha...

...Autres usages 500 $ + 9 $ par 1000 $ de valeur totale des travaux Pour tous les usages, selon la nature des travaux : Frais de branchement aux services municipaux : variable, plus la su...

...struction Plan d’aménagement paysager Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

...etée des bâtiments et des aires de stationnement Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé Paiement des f...

...tionner quel propriétaire aura la responsabilité de recevoir et de redistribuer l’aide financière du Programme adéquatement, selon les modalités de partage de ladite entente. Dans le cas d’un bâtiment codétenu par un syndicat de copropriété, c’e...

...perficie du terrain. Toute construction accessoire est interdite en cour avant. Les marges applicables varient selon le type de construction accessoire visée. La hauteur maximale autorisée pour une construction accessoire ...

...2026 L’aide financière accordée est d’un maximum de 5 000 $ par projet, taxes incluses, et l’acceptation se fait, selon un calendrier de dépôt, soit du 1 er janvier au 28 février. Après cette date, il est  toujours possible de dépose...

...tion que ceux-ci soient disponibles. Dans le cas où des demandes concurrentes seraient reçues, le traitement s’effectue selon les priorités suivantes : Les besoins de la Ville de Sainte-Thérèse; La date de réception de la demande....

...risque et de l’historique du bâtiment ; d’un devis personnalisé expliquant les travaux correctifs à mettre en œuvre, selon une priorisation basée sur l’analyse de risque ; le cas échéant, d’un maximum de trois inspections pour évaluer...

...tocopies et la possibilité d’avoir accès à une assurance (aux frais de l’organisme) par l’Union des municipalités du Québec (selon le type de reconnaissance).

...Fournir la grille de tarification aux activités de l’organisation, sur demande; Souligner la collaboration de la Ville selon le protocole de visibilité convenu.

...échelle du spa sur un certificat de localisation Dans les zones de contraintes relatives aux glissements de terrain, selon le type de travaux et le type de zone, un rapport d’un ingénieur en géotechnique peut être exigé...

...ue l’équipement est remis en retard, le personnel de la Ville compte sur la collaboration des utilisateurs pour le rapporter selon la date d’échéance afin que tous puissent en profiter; Lors du retour du matériel, l’utilisateur devra s’assurer qu...

...-Chapleau , Anatole-Desjardins , Damase-Juteau , De Sève , Ducharme , Lionel-Bertrand , Richelieu et Saint-Jacques , selon l'horaire suivant : Du lundi au vendredi, de 15 h à 22 h* Samedi, de 11 h à 22 h Dimanche, de 11 h à 2...