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Avis de promulgation Règlement s 922 -15 5 N.S. et 1030 -61 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 , adopté le s règlement s suivant...

Avis de promulgation Règlement s 1030 -62 N.S. et 1250 -7 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire du 2 février 2026 , adopté le s règlement s suiv...

Avis de promulgation Règlement s 1030 -63 N.S. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance extra ordinaire du 30 mars 2026 , adopté le règlement suivant :...

.... (Règlement 922-149 N.S.) Adoptée à l’unanimité. RÉSOLUTION 2025-288 CONSIDÉRANT QUE le règlement 1030 N.S. a été mis à jour en 2006 (1030-14 N.S.) ; CONSIDÉRANT QUE l’Entente intermunicipale d’entraide d...

...oire de la ville de Sainte -Thér èse relativement au stationnement du parc Ducharme 3.2 Adoption du règlement 1030 -51 N.S. – cours de natation gratuits à la piscine du parc Richelieu 3.3 Adoption du règlement 1030 -52 N....

...lièrementrelativement à une interdiction partielle de stationner sur la rue Saint-Joseph 3.5 Adoption du règlement 1030-53 N.S. – ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1030 N.S. concernant les taux d’intérêts et le...

...sitions de ce règlement sont respectées. Les frais pour tout contenant supplémentaire sont spécifiés dans le règlement 1030 N.S. en vigueur et ses amendements concernant le financement de certains biens, services et activités de la Vill...

...NICIPALE3.1. Adoption du règlement 922-155 N.S. — révision des peines pour diverses infractions 3.2. Adoption du règlement 1030-61 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie, compensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égo...

...V5 VÉLO FATBIKE MAUI ARÈS BLANC NS : 2023010400270 V20 VÉLO PEUGOT MOD. DUNE 21 VITESSES NOIR ET ROUGE NS : 1103020021 V6 VÉLO TREK ALPHA BLANC NS : WTU105C6410K V21 VÉLO DCO BLEU MAUVE NS : ZL10302035 PNEUS À CLOUS...

...dépôt du projet de règlement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (boulevard René-A.-Robert) 3.2. Adoption du règlement 1030-59 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie 3.3. Adoption du règlement 1030-60 N.S. — annexe C-29 (bibliothèque...

...ement 922-149 N.S. — interdiction d'arrêt (boulevard René-A-Robert) 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-59 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie 3.4. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-60 N.S...

...gare de Sainte-Thérèse. N° DE CIRCUITDESTINATIONFRÉQUENCE APPROXIMATIVE (MINUTES) SEMAINEFIN DE SEMAINE 9Laval 1030 Saint-Jérôme1030 11Laval 3060 Sainte-Thérèse3060 22Bois-des-Filion 3060 Sainte-Thérèse6060 23Sainte-Anne-des-Pla...

...2-148 N.S. — interdiction de stationner (rue Beaudoin) et débarcadère (rue Blainville Ouest) 3.2. Adoption du règlement 1030-58 N.S. — entreposage au chalet Ducharme 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1216-4 N.S. — vitesse sur...

...UESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-58 N.S. — entreposage au chalet Ducharme 3.2. Adoption du règlement 1200-88 N.S. modifiant l'étendue de la zone H-203...

...a collecte et le traitement des eaux usées pour les immeubles industriels de Type II sont prévus au Règlement 1030 -61 N.S. établissant les compensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’as...

...municipal (rues Lachaîne et Dubois), et sens unique en direction est sur la rue Saint-Eusèbe 3.2. Adoption du règlement 1030-62 N.S. — tarification relative à la gestion des matières résiduelles 3.3. Adoption du règlement 1200-92 N.S. — mod...

...2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 1030-57 N.S. établissant les compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des...

...et Sicard et de virage à droite et de camionnage sur la rue De Sève 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-63 N.S. — annexes B-7 (mariages civils) et C-29 (bibliothèque et Circonflexe) 3.4. Adoption du projet de règlement...

...2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement 1030-63 N.S. — annexes B-7 (mariages civils) et C-29 (bibliothèque et Circonflexe) 3.2. Adoption du règlement 1200-93 N....

...-1 N.S. pour la reprise des travaux de construction d'un nouvel aréna 3.5. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-57 N.S. établissant les compensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des...

...triennal des immobilisations 2026-2027-2028 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-61 N.S. — tarifs du Service de la sécurité incendie, compensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’ég...