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...ie du territoire comprise dans la zone PAE 151 est soustraite de cette zone pour être ajoutée à la zone H-2 119. Cette partie de territoire comprend les lots P.225 et P.226 d'une superficie totale approximative de 24 853,6...

...AUTORISÉS SUR LES MURS D’UN BÂTIMENT ..................................................................................... 119 PROPORTION MINIMALE DE MATÉRIAUX DE PAREMENT EXTÉRIEUR SUR LES MURS D’UN BÂTIMENT ...................................

...upation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.4 Dépôt du projet de règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlement 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées...

...permis d’occupation du domaine public – permis d’utilisation d’un barbecue dans un parc 3.6 Adoption du règlement 1198 -6 N.S. - modifiant le règlem ent 1198 N.S. sur l’administration de l’eau potable et la gestion des eaux usées et p...

...2023 -112 2023 -113 2023 -114 2023 -115 2023 -116 2023 -117 2023 -118 2023 -119 2023 -120 2023 -121 2023 -122 2023 -123 2023 -124 2023 -125 2023 -126 202...

...ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20119005 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'inter pré...

...une concentration supérieure à 200 Bq/m³. 53 maisons (25,6 %) affichaient une concentration entre 100 et 200 Bq/m³. 119 maisons (57,4 %) se situaient sous les 100 Bq/m³. Ces résultats démontrent que des concentrations dépassant la no...

Tel que prévu au règlement municipal 1198 N.S., le propriétaire d’un immeuble résidentiel muni d’un compteur d’eau pour des fins de statistiques n’aura aucuns frais à payer et ne recevra aucune rémunération en lien avec l’installation du compteur d’...

...H-110 H-111 H-112 H-113 H-114 H-115 H-116 H-117 H-118 H-119 H-120 H-121 H-122 H-123 H-124 H-125 H-126 H-127 H-127-1...

...Soumis au PIIA Non Détails Les articles suivants proviennent du règlement 1198 NS et concernent les projets de branchement d’égout (pluvial et sanitaire) et d’aqueduc : ART.19 : EXCAVATION POUR...

...propositions d’action inscrites au plan d’urbanisme de la Ville de Sainte -Thérèse adopté en vertu du Règlement 1199 N.S. ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal, sur recommandation de la Commission consultative d...

...ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20119721 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des renseignements sur l'interpr...

...0-000 -0000 Lafouk, Mohamed 177, rue des Violettes 1 906 092 7855 -60 -4195 -0-001 -0305 Bluteau, Louise 305 - 119, rue Turgeon 5 533 486, 5 533 512 7856 -32 -9863 -0-001 -0301 Simard, Yves 301 - 270, place Claude -Dagenais...

...e et éventuelle de la dérogation mineures DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 d éce mbre 2025 Avis numéro 202 5-119 Jeremy Gagnon Assistant -Greffi er

...0-000 -0000 Lafouk, Mohamed 177, rue des Violettes 1 906 092 7855 -60 -4195 -0-001 -0305 Bluteau, Louise 305 - 119, rue Turgeon 5 533 486, 5 533 512 7856 -32 -9863 -0-001 -0301 Simard, Yves 301 - 270, place Claude -Dagenais...

...ION CONTRACTUELLE5.1. Adhésion au mandat d’achat CAG (imprimantes, multifonctions et cartouches originales) (Contrat 2025-119) 6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE,...

...17, rue Leroux 4.4. Dérogation mineure 2025-00093 — 937, boulevard des Mille-Îles Est 4.5. Dérogation mineure 2025-00096 — 119-121, rue Saint-Charles 4.6. Plantation clé en main sur les terrains de l’Office municipal d'habitation de la Rive Nord —...

...re les risques de dysfonctionnement d’un système d’alimentation en eau ou d’égout ; ATTENDU le règlement 1198 N.S. de la Ville de Sainte -Thérèse et ses amendements concernant l’administration de l’eau potable et la gestion des...

...tio de stationnement au 74, rue Turgeon (Belmont) 4.5. Dérogation mineure 2025-00003 — matériaux de revêtement extérieur au 119-121, rue Saint- Charles (Jardin Dion) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2023-23 - services professionnels d'...

...DE LOGEMENTSVALEUR FONCIÈRE GÉNÉRÉE  7 Îlot Turgeon 3 500 m²40 logements143 755 430 $ Site de la Commonwealth Plywood119 500 m²40 logements478*128 221 110 $ Stationnements incitatifs de l’AMT23 000 m²40 logements9224 678 540 $ Quadrilatère...

Taux de la taxe foncière 2026 Par catégorie d’immeubles (du 100 $ d’évaluation) Catégorie 2026 2025 Foncière de base......

Le plan d’urbanisme de la Ville dresse un portrait global de Sainte-Thérèse en matière d’aménagement du territoire. Les règlements d’urbanisme qui en découlent ont pour objectifs de nous permettre de transposer la vision du plan d’urbanisme c......