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...rogation s mineure s à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Dérogation mineure 202 5-00170 – Nouvelle construction au 9, rue Labonté Immeuble : Lot 2 505 773 , du Cadastre du Québec, circonscripti...

RÈGLEMENT 1317 N.S. Règlement 1317 N.S. encadrant les démolitions sur le territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1317 -00 NS 05 -07 -2021 1317 -01 NS 03 -07 -2023...

Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 17 novembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er octobre 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QU...

I N I T I A L E S DU MA I R E L un d i l e 1 7 n o v e m b r e 20 2 5 À c o m p t e r d e 1 9 h 3 0 S a ll e d e s d é l i bé r a t i o n s d u c o n s e il m u n i ci p a l 6 , r u e d e l' É g li s e , S a i n t e- T h é......

...1200 -55 NS 1200 -14 NS 1200 -56 NS 1200 -15 NS 1200 -57 NS 1200 -16 NS 1200 -58 NS 1200 -17 NS 1200 -59 NS 1200 -18 NS 1200 -60 NS 1200 -19 NS 1200 -61 NS 1200 -20 NS 1200 -62 NS 2...

...est ajoutée au nouveau secteur de zone H-1 421- 1. Cette partie de territoire comprend les lots 551-159 à 551-175, du cadastre de la paroisse Sainte-Thérèse-de-Blainville, division d'enregistrement de Terrebonne. Cette par...

...AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S. 1205 -02 N.S. 05-09 -2017 1205 -03 N.S. 07 -06 -2021 1205 -04 N.S. 03 -07 -2023 1 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCLARATOIRES, IN...

...ux normes d'infrastructures existantes à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 4 175 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût Ce règlement a été approuvé par le ministre...

...sa séance ordinaire du 13 avril 2026 , le second projet de résolution du PPCMOI 2026 -00 1 (résolution numéro 2026 -176) ; Ce second projet de résolution contient des disposition s pouvant faire l’objet d’une demande de ten...

....S. CONSIDÉRANT la consultation publique sur le premier projet d e règlement 1200 -91 (P-1) N.S. tenue le 17 novembre 202 5 ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal adoptait, lors de sa séance ordinaire du 17 novembre 2025, l...

...une présence. 1.16 Chien guide Chien servant à guider une personne handicapée dans ses déplacements. 1.17 Colpo rteur Toute personne, œuvrant pour son propre compte ou pour le compte d’une autre personne, d’...

...contrat 2023 -40 – mandat de contrôle qualitatif des matériaux pour la reconstruction du ponceau de la rue Joutel 5.17 Adjudication du contrat 2023 -41 - services professionnels en i ngénierie mécanique et électricité pour le ré...

...de la séance ordinaire du 2 mars 2026 , le conseil municipal a adopté la résolution numéro 202 6-117 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de construc...

...ère Barbara Morin, il est résolu: ­ D'APPROUVER le dépassement du coût total du contrat 2024-04, soit la somme de 379 417,50 $ (taxes incluses), portant le coût total dudit contrat octroyé à la compagnie " Construction Matteau inc...

........................... 16 TRANSPOR T ACTIF ....................................................................... 17 2 — VISION CITOYENNE VISION CITOYENNE ........................................................................\ .....

...ssible et éventuelle de cette dérogation mineure . Existant Proposé Dérogation mineure 2026 -00017 – Marge latérale totale au 799, boulevard des Mille -Îles Est Immeuble : Pour un immeuble situé au 799, boulevard d...

...15 ISSUE D’UN LOGEMENT DANS UN BÂTIMENT PRINCIPAL ....................................................... 15 ARTICLE 17.1 RESIDENCE SUPERVISEE OU RESIDENCE NON SUPERVISEE................................................... 16 SECTION 4 P...

...elections@sainte -therese.ca Site Internet : www.sainte -therese.ca/elections Donné à Sainte -Thérèse , Ce 17 septembre 2025 Avis numéro : E-20 25-1 Philippe Huot Président d'élection

...elections@sainte -therese.ca Site Internet : www.sainte -therese.ca/elections Donné à Sainte -Thérèse , Ce 17 septembre 2025 Avis numéro : E-20 25-2 Philippe Huot Président d'élection