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Il est de la responsabilité des propriétaires de voir au bien être animal. La formation obligatoire fera le point à ce sujet. De plus, le bien-être animal est encadré par la SPA.

...e, plomberie en PVC, styromousse, etc. Bardeaux d'asphalte Béton : Roc, asphalte, granulat, béton armé. Bois non traité (non peint, non teint) : Palettes de bois, bois réutilisable. Bois traité (peint ou teint) : Bois aggloméré (press...

...e, plomberie en PVC, styromousse, etc. Bardeaux d'asphalte Béton : Roc, asphalte, granulat, béton armé. Bois non traité (non peint, non teint) : Palettes de bois, bois réutilisable. Bois traité (peint ou teint) : Bois aggloméré (press...

...e peint et précuit en usine clin en fibre de bois peint et précuit en usine clin de bois véritable, peint ou traité bardeau de cèdre panneau architectural de béton clin ou panneau d’acier peint et précuit en usine...

...e peint et précuit en usine clin en fibre de bois peint et précuit en usine clin de bois véritable, peint ou traité bardeau de cèdre verre (mur-rideau) panneau architectural de béton Class...

...Les matériaux suivants devront être déposés à l’écocentre : Béton, asphalte, roc; Blocs et pierres; Bois traité et non-traité; Briques, gravats, plâtras; Céramique; Gypse; Fenêtres, luminaires, vitres; Isolant,...

...ormation; Inscription à une liste de diffusion. Les RP collectés dans un contexte spécifique sont traités par des règles qui assurent leur destruction ou leur anonymisation, totale ou partielle, lorsque le délai prescrit pa...

...disponibles à la bibliothèque 103 km de rues 117 km de trottoirs 18 km de voies cyclables 126 000 m 3 d’eau traitée chaque jour 120 km de réseau d’aqueduc 83 km d’égouts pluviaux 112 km de conduites sanitaires La...

...re plonge le spectateur dans l’âge d’or du grand écran. Elle intègre des éléments iconiques et évocateurs : un couple culte, traité avec un rendu artistique singulier, et une scène de ville nocturne, vibrante et surréaliste. Cette dernière fait écho...

...d’Animation vidéo assisteront à la projection du film de Patrick Bernatchez et créeront des oeuvres inspirées par les thèmes traités par l'artiste, soit le temps et la durée. Leurs créations seront ensuite partagées lors d’une exposition ouverte au p...

...délai de 24 à 48 heures ouvrables est à prévoir. Les demandes faites le jour même des inscriptions risquent de ne pas être traitées à temps.

...-Thérèse son nom, son prénom, son adresse et son numéro d'assurance sociale (NAS). Ces renseignements personnels seront traités de façon confidentielle par la Ville et ne seront en aucun cas utilisés à d'autres fins.

...non-conformité des travaux, des correctifs seront exigés; À la demande du citoyen, la demande de remboursement peut être traitée après l’inspection de conformité pour un remboursement total du montant de la subvention accordée. Copropriét...

...oute demande d’admissibilité déposée après la date limite ou excédentaire à la limite annuelle de 300 pour l’année 2025 sera traitée dans l’année courante si possible, sinon parmi les demandes admissibles de l’année suivante, selon l’ordre de dépôt e...

...ertificat de localisation Tout détail technique facilitant la compréhension du projet La demande sera traitée par le Service de l’urbanisme et du développement durable, le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal...

...demande de subvention Remettre tous les documents requis spécifiés dans la demande de subvention Le dossier sera traité par le Service de l’urbanisme et du développement durable, le Comité consultatif en urbanisme et le conseil municipal...

...ercle rigide et d’un dispositif de sécurité empêchant son ouverture.  Un spa de plus de 2000 litres de capacité est traité comme une piscine hors-terre et doit par conséquent respecter les mêmes mesures de sécurité. Consultez l...

...écutif et du législatif; préside les assemblées du conseil municipal; détermine l’ordre du jour législatif, qui sera traité par le conseil municipal; convoque des assemblées extraordinaires; signe tous les documents officiels de la Vi...

...re Demande de soutien au financement et y joindre l’ensemble des documents exigés. Toute demande incomplète ne pourra être traitée et pourrait entraîner des délais supplémentaires pour l’obtention du soutien ou éventuellement le refus de la demande...

...tés pour une clôture ou un muret sont les suivants : Bois à l’état naturel pour une clôture de perches Bois traité, peint, teint ou verni PVC Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle, avec ou sans latte...

...à 1 mètre Les matériaux autorisés pour la construction d’un muret de soutènement sont les suivants : bois traité Pierre Brique Bloc de terrassement Béton coulé sur place recouvert d’un crépi de finition...

...e, mais ne délimitant toutefois pas un terrain. Le cas échéant, les matériaux autorisés sont les suivants : Bois traité, peint, teint ou verni PVC Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle Fer forgé ou...

...e, mais ne délimitant toutefois pas un terrain. Le cas échéant, les matériaux autorisés sont les suivants : Bois traité, peint, teint ou verni PVC Maille de chaîne galvanisée à chaud ou recouverte de vinyle Fer forgé ou...

...sont le clin de bois, le clin de vinyle et la maçonnerie. Les matériaux autorisés pour le parquet extérieur sont le bois traité, peint, teint ou verni pour la structure et la broche métallique de 20 Jauge ou plus gros pour le grillage. L...

Avis relatif à l’utilisation de l’agent conversationnel 1. Objet Cet avis décrit les politiques et les pratiques de protection des renseignements personnels appliquées par la Ville de Sainte-Thérèse (ci-après la « Ville ») en lien avec......