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...2 C1 -03 -04 Vente au détail d’équipement ou matériau de plomberie, d’électricité, de chauffage, de ventilation ou de climatisation 1 case / 30 m2 C1 -03 -05 Vente au détail de foyer, barbecue, poêle à combustible ou cheminée 1 case /...

...d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme au montant de 2 534 200 $, amorti sur une...

...t d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme au montant de 2 534 200 $, amorti sur une période de v...

...ENDU l’augmentation des ris ques de précipitations extrêmes et d’inondations fluviales dans le contexte des changements climatiques ; ATTENDU les inondations fluviales des années 2017 et 2019 ; ATTENDU l’occurrence de...

...NUIT T < 5 minutes 14 12 5 minutes < T < 30 minutes 9 7 T > 30 min utes 5 3 11.2 Thermopompes, climatiseurs et filtres de piscine Les thermopompes, les climatiseurs et les filtres de piscine doivent respect...

...émis avant que les cases de stationnement requises n'aient été aménagées; toutefois, lorsque les conditions climatiques ne permettent pas l'aménagement immédiat des cases de stationnement, un délai n'excédant pas six (6) mois peu...

...5, le conseil municipal adjugeait le contrat 2024-04 pour des travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au poste de police situé au 150, boulevard Ducharme,...

...gestion de l’application Traces Québec du Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parc s 5.3 Adjudication du contrat 2023 -13 – renouvellement de contrat de mainte...

...3.10 Dépôt du projet de règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme 3.11 Avis de présentation – règlement 1334...

...gnatures 8.5 Dépôt de projet à la MRC de Thérèse -De Blainville dans le cadre du programme Accélérer la transition climatique locale – Plan ification et mise en œuvre de projets issus des plans climat 9. - SERVICES TECHNIQUES -...

...es annexes A, B et C 3.7. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1334-1 N.S. — mise à niveau tous les systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique du 150, boulevard Ducharme à Sainte-Thérèse 3.8. Adoptio...

...ville Est — résolution finale 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2024-04 — Travaux de mise à niveau des systèmes de climatisation et de chauffage ainsi que la distribution électrique au poste de police situé au 150, boulevard Ducharme Gén...

...ponsabilité professionnelle — exemption 8.2. Entente concernant l’étude pour l’identification des mesures d’atténuation du climat sonore en bordure de l’échangeur des autoroutes A-15 et A-640 à Sainte-Thérèse — autorisation de signatures 9. SERVI...

...rue Saint -Joseph 3.3 Adoption du règlement 1334 N.S. - travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme 3.4 Adoption du règlement 1335 N.S. - trav...

...t pour objet d’amender le règlement numéro 1334 N.S. décrétant des travaux de mise à niveau des systèmes de chauffage, de climatisation et distribution électrique au 150, boulevard Ducharme au montant de 2 534 200 $, amorti sur une période de v...

...n d’une installation septique, le cas échéant; 9° La localisation de tous les équipements mécaniques de ventilation ou de climatisation situés au sol, le cas échéant; 10° Les servitudes existantes ou prévues sur le terrain, le cas échéant; 11° L...

...tabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.3 Contrat 2023-60 - location d’un système de climatisation mobile pour le quartier général de la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville - annulation...

...es terrains de tennis au Collège Lionel -Groulx 5.8 Adjudication du contrat 2023 -60 - location d’un système de climatisation mobile pour le quartier général de la Régie intermunicipale de police Thérèse -De Blainville 5.9 Adju...

...ériaux - honoraires supplémentaires 5.2 Adjudication du contrat 2023 -15 – services professionnels ingénierie – climatisation et chauffage – poste de po lice 5.3 Adjudication du contrat 2023 -21 – travaux de réparation de la clôtu...

...terrains contaminés du ministère du Développement durable, de l’Envi- ronnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC), les terrains suivants sont identifiés et leur statut de réhabilitation est préci- sé : • 100, rue...