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1 RÈGLEMENT 1205 N.S. Règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) 1205 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1205 -00 N.S. 1205 -01 N.S....

...e bois peint et précuit en usine ; d) clin de bois véritable, peint ou traité ; e) bardeau de cèdre ; f) panneau architectural de béton ; g) clin d’acier peint et précuit en usine. 62 Classe 3 : a) brique d’argile ou de béton, d’une é...

...ERCIAL: Complexe commercial comprenant au moins cinq (5) établissements, caractérisé par l'unité architecturale de l'ensemble des bâtiments ainsi que par la présence d'un stationnement en commun. CENTRE COMMUNAUT...

...EMANDE DE PERMIS OU DE CERTIFICAT D’AUTORISATION SOUMIS AU RÈGLEMENT SUR LES PLANS D’IMPLANTATION ET D’INTÉGRATION ARCHITECTURALE ..................... 13 DEMANDE DE PERMIS, DE CERTIFICAT D’AUTORISATION OU DE CERTIFICAT D’OCCUPATION SOUMIS AU...

...ation sociale du village pendant la pé- riode entre 1870 et 1940. Les principaux bâtiments ayant un fort intérêt architectural sont situés le long des rues Blainville Est, Blainville Ouest, Mor- ris, Saint-Charles et Turgeon. Un circuit patrimo...

...Stratégie de stationnement 224. Plan d’action 23 Thème 1 - Revitalisation commerciale 23 Thème 2 – Rénovation architecturale 24 Thème 3 – Stationnements et accès 24 Thème 4 – Aménagement du domaine public 25 Thème 5 – Développement 26 An...

...lement 1205 -4 (P -1) N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 3.13 Avis de présentation – règlement 1205 -4 N.S. - modifiant le règlement 1205 N.S. sur les p...

...routier et le tirer ou pour charger un véhicule routier sur sa plate-forme. Enseigne Tout écrit, toute représentation picturale, tout emblème, tout logo, tout assemblage lumineux fixe ou intermittent, tout personnage, tout animal et toute autre...

...NDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale ; ATTENDU les demandes soumises à ce règlement reçues par le Service de l’urbanisme et du développement durable...

...règlement 1205 -4 (P -2) N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 3.11 Adoption du règlement 1206 -16 N.S. - modifiant diverses dispositions du règlement 1206 N...

...u règlement 1205-4 N.S. – modifiant le règlement 1205 N.S. sur les plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) 3.9 Adoption du règlement 1332-1 N.S. - modifiant le règlement 1332 N.S. sur l’occupation et l’...

...travaux d’enlèvement de l’amiante, de remplacement des plafonds suspendus et de l’éclairage, des dalles structurales, la modification du point de raccordement sur le réseau électrique d’Hydro -Québec, la fourniture des bornes de...

...cès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 14 janvier 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2024-000225 — ratio de statio...

...Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 septembre 202 3 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3 Présentation préliminaire des projets 4.4 Dérogation mineure 2023 -22 – 104, rue...

...ité consultatif d’urbanisme ; b) L’état de l’immeuble visé dans la demande ; c) La détérioration de l’apparence architecturale et du caractère esthétique ; d) L’impact sur la qualité de vie du voisinage ; e) Le coût de la restauration ; f)...

...r le territoire de la ville de Sainte-Thérèse 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Plans d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.2. Présentation préliminaire des projets 4.3. Dérogation mineure 2024-00201 — 182, rue Saint-C...

...procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Exercice du droit de veto du Maire à l'égard de la résolution n...

...Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mai 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Présentation préliminaire des projets 4.4. Dérogation mineure 2025-00063 — 15, rue Dubois 4...

...UE le projet respecte les objectifs du règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architectural ; ATTENDU QUE le projet a reçu une recommandation favorable de la part du Comité consultatif d’urbanisme l...

...Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00092 — 17, rue Leroux 4.4. Dérogation mineure 2025-00093 — 937, bo...

...tationner les véhicules de promenade personnels des employés ; - Autoriser un muret de bloc de béton architectural de 3.5 mètres de haut sur le mur de soutènement existant situé le long de la ligne du lot arrière ; - Autoris...

...(10) ans pour en payer le coût 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tourna...

...E le projet respecte les objectifs du règlement 1205 N.S. sur les plans d’implantation et d’intégration architectural ; ATTENDU QUE le projet a reçu une recommandation favorable de la part du Comité consultatif d’urbanisme...

...t, soit le verre (mur rideau), la pierre naturelle, le panneau d’acier isolant et le panneau d’aluminium architectural alors que l’article 277 limite le nombre à au plus trois. • Permettre que la canopée des arbres couvre 20% de la...

...Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 août 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) — approbation 4.3. Dérogation mineure 2025-00122 — 816, rue de Sève (Terre-Soleil) 4.4. Dérogation mineure 202...