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...rite est mesurée à la face extérieure du mur de fondation, à la face extérieure des poteaux ou pilotis qui supportent le plancher ou le toit et au centre d’un mur lorsque celui-ci est mitoyen, en excluant les constructions suivantes : cheminée, pe...

...AGRANDISSEMENT D'UN BÂTIMENT OU D'UNE CONSTRUCTION: Travaux ayant pour but d'augmenter la superficie de plancher ou le volume d'un bâtiment ou d'une construction. AGRICULTURE: Utilisation du sol ou d'un immeuble à...

...plantation au sol min. (m2) 600 PIIA (Gare) 45Sup. d’implantation au sol max. (m2) PIIA (Curé-Labelle) 46Superficie de plancher min. (m2)47Superficie de plancher max. (m2) PIIA (Affichage) 48Rapport bâti / terrain min. Projet intégré PPU 49Ra...

...UISE ................................................................................................. 19 ÉLÉVATION DU PLANCHER DU REZ-DE-CHAUSSÉE ................................................................. 19 SECTION 6 SALUBRITÉ ET E...

...ntre 7 h et 22 h exclusivement, du lundi au vendredi et, entre 9 h et 22 h exclusivement, le samedi, le dimanche et les jours fériés, heure locale en vigueur. Le mo t « jour » représente une période continue de vingt -quatre (...

...s équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant à augmenter la superficie de plancher ou la hauteur d’une construction ou à augmenter la superficie de plancher occupée par un usage. N’est pas considéré...

...distance entre les différentes constructions existantes ou projetées sur le terrain; 6° La cote d’élévation du niveau de plancher de rez-de-chaussée du bâtiment par rapport à celui : a) de la couronne de la rue prise vis-à-vis le centre de la lig...

...CTIFS ........................................................................\ ........... 46 FUTURS LIENS POUR LE FRANCHIS SEMENT DE LA V OIE FERRÉE ..................................................................... 48 INTERSE...

...200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01 -10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de superficie de plancher . Le certificat de conformité de la Municipalité régionale de comté Thérèse -De Blainville requis en vertu de...

...e 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01 -10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de superficie de plancher , qu’elles peuvent présenter une demande à cet effet au plus tard le au plus tard le 28 novembre 2025 ....

...ge 1200 N.S. pour y autoriser spécifiquement l’usage C10 -01-10 - Laboratoire occupant 150 m² ou plus de su perficie de plancher Lundi 17 n ovembre 202 5, 19 h 30 À toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être inté...

...n d ’abroger une restriction de stationner sur la rue Tanguay et de prévo ir des interdictions de stationner sur la rue Blanchard ; ➢ 135 8 N.S. Règlement décrétant un programme d’inspection et d’accompagnement subventionné pour rédu...

...ent du terrain ................................ ................................ ......................... 11 2.2.8. Branchements et raccordement des services ................................ ......................... 11 2.3. Conditions p...

...x camionnettes, une remorque avec plate -forme basculante, une gratte articulée de déneigement, une déchiqueteuse de branches, une nacelle sur remorque et un ensemble électrique pour tonte de gazon et décrétant un emprunt au montant de 630 000...

...antation au sol min. (m 2) 48 48 Superficies 45. Sup. d’implantation au sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bâti / terrain min....

...antation au sol min. (m 2) 48 48 Superficies 45. Sup. d’implantation au sol max. (m 2) 46. Superficie de plancher min. (m 2) 47. Superficie de plancher max. (m 2) Rapports 48. Rapport bâti / terrain min....

...a • Michel Milette, Parti citoyen - Équipe Christian Charron Poste de conseillère ou conseiller - District 7 - Blanchard • Robert Bordeleau • Arm ando Melo , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina • Vincent St -Louis , Parti cit...

...plantation au sol min. (m2) 750 PIIA (Gare) 45 Sup. d’implantation au sol max. (m2) PIIA (Curé-Labelle) 46 Superficie de plancher min. (m2) 47 Superficie de plancher max. (m2) PIIA (Affichage) 48 Rapport bâti / terrain min. Projet intégré PPU 49...

...ion et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte- Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur la rue Blanchard du côté ouest entre le 70 et le 100 3.2 Avis de présentation - règlement 922-131 N.S. - concernant la circulation...

...deux camionnettes, une remorque avec plate-forme basculante, une gratte articulée de déneigement, une déchiqueteuse de branches, une nacelle sur remorque et un ensemble électrique pour tonte de gazon et décrétant un emprunt au montant de 630 00...

...nfrastructures sur la rue Leduc 5.6 Adjudication du contrat 2023 -29 – travaux de réfection du pavage sur la rue Blanche -Giguère 5.7 Adjudication du contrat 2023 -31 – fourniture d’une scène mobile 5.8 Adjudication du contrat...

...du conseil municipal présents sont : Christian Charron Maire CONSEILLERS (ÈRES ) DISTRICTS Armando Melo Blanchard Héloïse Bélanger Chapleau Barbara Morin De Sève Michel Milette Ducharme Luc Vézina Lonergan Johane...

...les cités et villes . Date : Samedi 23 mai 2026, à 9 h Endroit : Ateliers municipaux, 105, rue Blanchard, Sainte -Thérèse Inspection des biens : 8 h 30 à 9 h Début de la vente à l'encan : 9 h CONDITIONS...

...vent demeurer en bordure de la voie publique le jour ouvrable suivant , à l’exception du samedi et du dimanche , dans la mesure où la Ville a été informée de la situation. ARTICLE 39 : POSITIONNEMENT DES CONTENANTS ET D...

...e s 0,125 $ Règlement 13 63 N.S. 3 4.2 Compteurs d’eau Tranches de consommation (en mètres cubes) Tarification (par mètres cubes) Inférieur à 250 mètres cube 232 $ (tari...