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...sont pas considérés comme un étage. Pour les bâtiments résidentiels, un étage ou un demi-étage ne peut être calculé à une hauteur de plus de trois mètres et cinquante (3,50) centimètres ou de moins de deux mètres...

................. 239 EMPLACEMENT D’UNE ENSEIGNE ........................................................... 239 15 CALCUL DE LA SUPERFICIE D’UNE ENSEIGNE ............................................. 239 MATÉRIAUX AUTORISÉS POUR LA CON...

...es sensibles au bruit routier correspondent à des corridors de largeur variable en fonction du débit routier journalier, calculé à partir du centre de l’emprise routière ou autoroutière. • En bordure de la route 117 : Profondeur des ter - r...

....................................................................................................................... 21 CALCUL DE LA LARGEUR D’UN LOT ..................................................................................................

...ombre de logements à la superficie du site occupé. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Densité résidentielle brute Calcul du rapport entre le nombre total de logements divisé par l’ensemble de la superficie du site occupé, incluant la supe...

...iment principal sont dissimulés par un écran architectural o u sont situés à un endroit non visible de la rue (1) Le calcul des proportions de matériaux de parement extérieur des murs d’un bâtiment est effectué en excluant les ouvertures, le...

...t du permis de lotissement; 2° La durée de l’extension du délai de validité du permis de lotissement est fixée à 12 mois, calculée à partir de la date d’expiration du permis de lotissement; 3° Les frais relatifs à l’extension du délai de validité...

...ériode minimale de quatre (4) jours. 1155 -5 N.S. (05 -10-2010) Version administrative refondue - 35 – 83. Calcul – délai Si le chat porte, à son collier, une identification per mettant d’identifier et de contacter...

...ménagée à l’intérieur du prolongement imaginaire des lignes latérales du terrain. La largeur d’une entrée charretière, calculée à la ligne de terrain, est fixée à : 3 mètres minimum et 6,5 mètres maximum pour une a...

...lières sur tous les transferts de droits de propriété situés sur son territoire. La base d’imposition utilisée pour le calcul du droit de mutation est le montant le plus élevé parmi les montants suivants : le montant de la contrepartie...

...l’application des tableaux ci -haut « ÉQUIPEMENT » et « PERSONNEL ET FRAIS DE SUBSISTANCE », le temps d’intervention est calculé à partir de la transmission du code 10 -16 lors de l’appel do nné par le service 911 au SSI Sainte -Thérèse et se t...

...sur le montant des cours restants. Le fait de ne pas se présenter à une activité ne constitue pas un abandon et sera calculé dans le coût des cours ayant déjà eu lieu. Exemple de calcul : Vous vous êtes inscrit à un cours de yoga...

...n ou de certificat d’autorisation doit être faite par le propriétaire ou le mandataire, dans un délai maximum de 180 jours, calculée à partir de la date de l’adoption de la résolution du Conseil municipal accordant cette dérogation mineure. Si la d...

...paragraphes 3) et 4) de l’article 3.2.1.1. de la division B portant sur les espaces non considérés comme des étages dans le calcul de la hauteur de bâtiment : c) l’aire ouverte au niveau de la mezzanine doit avoir au moins 50% en superficie de l...

...nte-therese.ca Par téléphone au 450 434-1440, poste 2100 Un délai maximal de 3 jours ouvrables doit être calculé pour que l’appareil soit ramassé par la Ville. Une fois ramassés, les appareils sont apportés à l’écocentre, poin...

...des débris sur les îlots, les terre-pleins et les terrains publics. Un délai maximal de 15 jours ouvrables doit être calculé pour le ramassage de branches. Résidus refusés Bûches et troncs Haies avec leur système racinai...

...exécutés par la Ville et vous sont facturés. Les coûts sont ajustés annuellement et sont facturés au mètre linéaire. Il faut calculer approximativement 590   $ du mètre linéaire pour un trottoir et environ 500   $ du mètre linéaire pour une...

Année : 2004 Médium : Pierre calcaire, bronze patiné, pierre St-Marc, acier, eau Localisation : Place du Village (devant l’hôtel de ville) Accessibilité : En tout temps La sculpture-fontaine a été commandée par la Ville de Sa...

...uis Oui Coût du permis 3$/m 2 Le nombre de mètres carrés doit être calculé en fonction de la surface à déneiger sur le terrain privé (comprenant également la portion publique de l’emprise muni...

...on principale de l'égout municipal et celui du radier du drain de bâtiment sous la fondation doivent être considérés pour le calcul de la pente. Son profil doit être le plus continu possible. Des coudes de type « long rayon » de 300...

...ne limite du terrain, les premiers 1 000 m2 de superficie de plancher du bâtiment principal sont exclus du calcul du nombre minimum de cases de stationnement exigé dans le règlement de zonage 5- L’usage commercial de l...

...’applica tion des tableaux ci -haut « ÉQUIPEMENT » et « PERSONNEL ET FRAIS DE SUBSISTANCE », le temps d’intervention est calculé à partir de la transmission du code 10 -16 lors de l’appel donné par le service 911 au SSI Sainte -Thérèse et se t...

...ille de Sainte-Thérèse, Service des finances, 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse (Québec)  J7E 3L1 Un détail du calcul des versements égaux pour l’année est envoyé à la suite de l’adhésion. Pour tout paiement retourné, la mensualité...

...e contributions salariales pour ses moniteurs de camp de jour, ses accompagnateurs et ses sauveteurs. Les contributions sont calculées à la fin de ladite saison estivale, et ce, selon plusieurs critères et facteurs à prendre en compte. Merci...

...nte-therese.ca Par téléphone au 450 434-1440, poste 2100 Un délai maximal de 3 jours ouvrables doit être calculé pour que l’appareil soit ramassé par la Ville. Une fois ramassés, les appareils sont apportés à l’écocentre, poin...