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...e tel un mur, un muret, une colonne, une clôture, un conteneur ou un équipement d’utilité publique est situé à proximité et entrerait en conflit avec l’ouverture des portières du véhicule. Règl. 1200-4 N.S. (11-03-2009) Règl. 1200-10 N.S. (17-...

...trer ou de se trouver dans un parc en dehors des heures d’ouverture établies par le présent règlement. 9.5 Entrer / Sortir Constitue une infraction et est prohibé le fait d’entrer o u de sortir d’un parc ailleurs...

...NS Dans la logique du concept d’aménagement, le Quartier des cent maisons à vocation résidentielle permet d’aider à concentrer les activités commer- ciales en bordure du boulevard du Curé-Labelle vers les secteurs voués à du redéveloppement...

...ovation et de démolition (CRD) ne seront plus acceptés lors des collectes mensuelles des encombrants. À Sainte-Thérèse, cela entrera en vigueur à compter de janvier 2026, alors que cela se fera progressivement au courant de l’année 2026 à Boisbriand....

...e chauffage électrique pendant 30 minutes. Assurez-vous de surveiller l’opération et de ne pas laisser d’appareil électrique entrer en contact avec l’eau.

...ne faut pas placer d’autres accessoires à l’intérieur de celui-ci. Assurez-vous que la flamme ne puisse, en aucun temps, entrer en contact avec des matériaux combustibles tels que des rideaux. La combustion de l’éthanol consomme l’oxygène de...

...les permis plus complexes, comme les nouvelles constructions, les démolitions et les agrandissements, nous vous suggérons d’entrer en contact avec le Service de l’urbanisme et du développement durable après avoir pris connaissances des informations...

...d’une forge a aussi laissé des traces encore visibles sur le bâtiment. Sur la façade est, l’ancienne ouverture pour laisser entrer les chevaux est encore visible avec la présence d’un linteau de bois dans la maçonnerie. À l’intérieur, le feu de forg...

...des spécifications. Toute piscine creusée ou semi-creusée doit être pourvue d’une échelle ou d’un escalier permettant d’entrer dans l’eau et d’en sortir.   Enceinte / clôture : Toute piscine (hors-terre, creusée ou semi-cr...

...se trouve, vous pouvez vous rendre sur le site Web de la Ville et utiliser l’outil « recherche par adresse ». Il suffit d’entrer votre adresse et vous connaîtrez instantanément votre zone ainsi que les jours de chaque collecte sur votre rue....

...à 2018) Notez que pour créer votre dossier vous devez avoir en main votre dernier compte de taxes, car vous aurez à entrer votre numéro de compte et le montant de votre premier versement. La date limite pour s'inscrire au compte de taxes en...

...èglement, et ce, sans besoin d’adopter un règlement décrétant l’application de chaque amendement apporté. Un tel amendement entrera en vigueur à la date fixée par résolution du Conseil. » Règl. 1202-05 N.S. (03-07-2023) ARTICLE 10.1 MODIF...

...Chaque année, des milliards de piles se retrouvent dans des décharges, où les métaux toxiques qu’elles contiennent peuvent entrer dans le flux de déchets et nuire à l’environnement. Le programme Recyclez vos batteries, Canada! détourne ces matéri...

..., respecter en tout temps la signalisation en place ainsi que les directives émises par le personnel. Avant d’entrer sur le site, il est tenu de trier adéquatement les matières apportée s. Les matières doivent être déchargées...

...ment durable pour réviser le montant de taxe applicable avant le 1er septembre de chaque année. La réduction de la taxe entrera en vigueur sur le compte de taxes suivant, sans prorata pour l’année en cours. ARTICLE 11 : Chambres locat...

...nconciliable d’un autre règlement de la Ville de Sainte-Thérèse. ARTICLE 30 : ENTRÉE EN VIGUEUR Le présent règlement entrera en vigueur conformément à la Loi. Adopté à Sainte-Thérèse, le 7 juin 2021. LA MAIRESSE L...

...imum 1 adulte et 3 enfants non-résidents par citoyen. Le stationnement est gratuit. Pour accéder à la piscine, veuillez entrer par la porte 63 ou 54 du Collège Lionel-Groulx (40, rue St-Louis). Carte citoyen Assurez-vous que votre Cart...