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...turale (PIIA) 1205 N.S. Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constructions accessoires ne do...

...oumis au PIIA Non Détails Il ne peut y avoir qu'un seul bâtiment ou construction accessoire du même type sur un terrain et un seul type de garage. La superficie cumulée de tous les bâtiments ou constru...

La piscine et les jeux d'eau du parc Richelieu sont accessibles aux personnes à mobilité réduite. Lève-personne Un lève-personne est accessible en tout temps lors des bains libres, il n’est donc pas nécessaire d’en faire la réservation. Po...

...idiques de la Ville. La demande doit notamment préciser clairement les documents souhaités et inclure vos coordonnées. Formulaire de demande d’accès à l’information

Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca .

La réglementation proposée permettrait l’implantation potentielle de 2   700 poulaillers dans la ville. Le règlement permet d’introduire les poules de façon contrôlée en assurant une cohabitation harmonieuse des poules avec leur voisinage.

Les artistes thérésiens de la relève sont invités à déposer leur candidature afin de mettre en lumière l’excellence de leurs réalisations. Veuillez prendre connaissance de la Politique de soutien à l'artiste afin de connaître les exigences du prog......

La Ville de Sainte-Thérèse offre un soutien financier aux jeunes athlètes thérésiens afin de les aider à poursuivre leur cheminement vers les plus hauts sommets. Veuillez prendre connaissance de la Politique de soutien à l'athlète afin de connaîtr......

Vous pouvez envoyer tout autre document pertinent via WeTransfert à l'adresse villagedenoel@sainte-therese.ca .

...ontacter la Ville de Sainte-Thérèse et ses divers services, n'hésitez pas à nous appeler au 450 434-1440 ou à utiliser notre formulaire de contact en ligne.

...e de papeterie ou de papier jetab le I1-12 -03 Fabrication de sacs de papier I1-12 -04 Industrie de l’impression de formulaires commerciaux I1-12 -05 Industrie de l’impression de journaux, de revue, de périodiques ou de livres I1-12...

...UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION DANS UNE ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN En plus du formulaire, des plans, des devis et des renseignements obligatoires, lorsque les travaux ou une opération cadastrale visent...

...Coût du permis Bâtiment principal 300 $ Bâtiment et constructions accessoires 50 $ Documents requis Bâtiment principal...

...de la Ville de Sa inte -Thérèse, doit être inscrit au registre municipal prévu à cette fin par la voie du formulaire d’inscription inclus à l’annexe « B » du présent règlement. 23.8.2 Entrée en vigueur L’obligation prév...

...orale, vous complétez le registre du scrutin et vous y faites les mentions nécessaires. Vous identifiez et complétez les formulaires et les enveloppes. Vous travaillez en collaboration avec la scrutatrice ou le scrutateur , avec qui vous a...

...avec le site Web de la Ville, est conviviale et facile à naviguer. Diverses fonctionnalités sont disponibles, certaines sont accessibles pour consultation sans connexion, tandis que d’autres sont réservées aux citoyens connectés à la plateforme. De c...

...ques et produits ménagers naturels | valrie.ca Textile, cuir et fourrure Ana Maria Dessin | Chaussures et accessoires pour femme | anamariadessin.ca   Atelier Tatie Sylvie | Vêtements et accessoires pour bébés et enfants...

...Favoriser les aménagements paysagers, les murales et les constructions permettant d'éviter les graffitis. Améliorer l’accessibilité universelle aux commerces. Critères d’admissibilité Les travaux faisant l’objet de la demande...

...Le versement final représentant 30 % sera remis à la suite de la réception des preuves de dépenses et de la validation du formulaire de fin de projet. Réalisation des projets La réalisation des projets ne doit pas débuter avant de...

...-De Blainville (RIPTB) : En communiquant directement avec eux au 450 435-2421 , poste 3300. En complétant le formulaire de rapport d'incident en ligne. Il est important de conserver le numéro du rapport de l'incident, car il...

...aux dates d’échéance des versements indiquées sur votre compte de taxes annuelles. Pour adhérer, vous devez remplir le formulaire et le retourner accompagné d’un spécimen de chèque au plus tard le 21 février 2025 (aucune inscription n’est acc...

...eçu doit contenir le numéro de reçu ou de facture, le nom de la personne, l’activité et le montant déboursé). Remplir le formulaire requis (aussi disponible à la bibliothèque, à l'hôtel de ville et à la Maison du citoyen). Acheminer le formul...