La sécurité incendie dans les commerces La sécurité incendie dans les industries La sécurité incendie dans les services de garde
La CCITB est une organisation dynamique qui accompagne et soutient les chefs d’entreprises, les gestionnaires et les employés engagés dans leur développement et celui de leurs entreprises. Comptant plus de 1 100 membres, elle propulse le succ......
I-275 I-276 I-475
...ruite avec ou sans usage dérogatoire 1.10.7 Reconstruction d'une construction détruite et ayant un usage commercial ou industriel dérogatoire 1.10.8 Extension d'une utilisation du sol dérogatoire CHAPITRE 2 - ADMINISTRATION 2.1 Le Che...
...ions à l’ égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels, ainsi que la tarification du camp de jour . Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour...
...sations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 ; ➢ 1353 N.S. Règlement décrétant l'imposition d'une v...
....1 COMMERCE 12 ................................................................................. 46 SECTION 4 GROUPE INDUSTRIE (I) ...................................................................... 47 INDUSTRIE 1 ......................
............... 33 4 : LE SECTEUR DES PIANOS .............................................................. 34 5 : LE PARC INDUSTRIEL ........................................................................\ 35 LA ZONE D’AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ...
..................... 30 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D’UNE INDUSTRIE À RISQUE MAJEUR ........................ 30 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE D...
............................. 55 SECTION 2 CONSTRUCTION OU AGRANDISSEMENT D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL DES GROUPES COMMERCES (C), INDUSTRIE (I), OU COMMUNAUTAIRE (P) ........... 57 INTERVENTIONS ASSUJETTIES ...............................................
...s et plus 0,489 $ Immeuble s Habitations en communs 0,50 7 $ Immeuble s non résidentiel s 1,4 56 $ Immeuble s industriel s 1,353 $ Terrain s vagues et desservis 1,679 $ Immeuble s agricole s 0,419 $ Règlement 13 63 N.S...
...Commercial 1,456 $ 0,435 $ 1,891 $ 2,380 $ Industriel 1,353 $ 0,405 $ 1,758 $ 2,706 $ Terrains vagues desservis...
...lume excessif du système de son; 10.2.5 par des travaux, activités ou opérations à caractère privé, c ommercial, industriel ou autres. Version administrative refondue - 19 – Section 2 – bruit perturbateur 11. Nuisances...
...ommerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25. Industrie 2 Communautaire (P) 26. Communautaire 1 Usa...
...cendie est exigé Établissement d’affaires ou commercial 150 au -des sus ou au -dessous du premier étage Établissement industriel à risques moyens ou faibles 75 au -dessus ou au -dessous du premier étage Habitation Où dorment plus de 10...
...mmerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 X 22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25. Industrie 2 Communautaire (P) 26. Communautaire 1 Usa...
...Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25. Industrie 2 Communautaire (P) 26. Communautaire 1 Usag...
...ommerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25. Industrie 2 Communautaire (P) 26. Communautaire 1 Us...
...ommerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 X 22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25. Industrie 2 Communautaire (P) 26. Communautaire 1 Usage...
...IPAL RÉSOLUTION 2025-329 ATTENDU QU’ en vertu d’une entente de partenariat avec la Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville (CCITB ), la Ville reçoit quatre (4) billets pour l’événement " Village en blanc...
...mmerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 X 22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25. Industrie 2 Communautaire (P) 26. Communautaire 1 Usa...
...ommerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25. Industrie 2 Communautaire (P) 26. Communautaire 1 Usa...
Les 100 ans d’industries de pianos Valérie part en mission avec son amie artiste Angèle Courville sur les traces des cent ans de présence d’industries de pianos dans le centre-ville de Sainte-Thérèse. Un parcours entre le présent et le passé qu...
...des usines, car chacun désire avoir accès à un logement convenable. Comme la pénurie de logements peut nuire à la production industrielle, une solution doit être trouvée rapidement. Il incombe à la société Wartime Housing Limited de trouver la...