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............... 33 4 : LE SECTEUR DES PIANOS .............................................................. 34 5 : LE PARC INDUSTRIEL ........................................................................\ 35 LA ZONE D’AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ...

...ruite avec ou sans usage dérogatoire 1.10.7 Reconstruction d'une construction détruite et ayant un usage commercial ou industriel dérogatoire 1.10.8 Extension d'une utilisation du sol dérogatoire CHAPITRE 2 - ADMINISTRATION 2.1 Le Che...

...ions à l’ égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels, ainsi que la tarification du camp de jour . Prenez avis que ce s règlement s sont disponible s pour...

....1 COMMERCE 12 ................................................................................. 46 SECTION 4 GROUPE INDUSTRIE (I) ...................................................................... 47 INDUSTRIE 1 ......................

..................... 30 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUCTION D’UNE INDUSTRIE À RISQUE MAJEUR ........................ 30 DOCUMENTS ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE D...

...X 14Commerce 415Commerce 5 1- 16Commerce 617Commerce 7 2- 18Commerce 8 3- 19Commerce 920Commerce 1021Commerce 11 4- 22Industrie 123Industrie 224Agricole 125Agricole 3 Communautaire (P) 26Communautaire 1 Usages spécifiquement permis 27 5- Usa...

............................. 55 SECTION 2 CONSTRUCTION OU AGRANDISSEMENT D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL DES GROUPES COMMERCES (C), INDUSTRIE (I), OU COMMUNAUTAIRE (P) ........... 57 INTERVENTIONS ASSUJETTIES ...............................................

...s et plus 0,489 $ Immeuble s Habitations en communs 0,50 7 $ Immeuble s non résidentiel s 1,4 56 $ Immeuble s industriel s 1,353 $ Terrain s vagues et desservis 1,679 $ Immeuble s agricole s 0,419 $ Règlement 13 63 N.S...

...ise en place d’infrastructures collectives ou de modalités particulières de gestion des matières résiduelles . ICI : Industries, commerces et institutions. ICI ASSIMILABLES : ICI dont la génération de matières résiduelles est comparab...

...lume excessif du système de son; 10.2.5 par des travaux, activités ou opérations à caractère privé, c ommercial, industriel ou autres. Version administrative refondue - 19 – Section 2 – bruit perturbateur 11. Nuisances...

...cendie est exigé Établissement d’affaires ou commercial 150 au -des sus ou au -dessous du premier étage Établissement industriel à risques moyens ou faibles 75 au -dessus ou au -dessous du premier étage Habitation Où dorment plus de 10...

...Commerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25. Industrie 2 Communautaire (P) 26. Communautaire 1 Usag...

...ommerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 X 22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25. Industrie 2 Communautaire (P) 26. Communautaire 1 Usage...

...mmerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 X 22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25. Industrie 2 Communautaire (P) 26. Communautaire 1 Usa...

...IPAL RÉSOLUTION 2025-329 ATTENDU QU’ en vertu d’une entente de partenariat avec la Chambre de commerce et d’industrie Thérèse-De Blainville (CCITB ), la Ville reçoit quatre (4) billets pour l’événement " Village en blanc...

...mmerce 4 15 Commerce 5 1- 16 Commerce 6 X 17 Commerce 7 18 Commerce 8 19 Commerce 9 X1 2- 20 Commerce 10 21 Commerce 11 22 Industrie 1 23 Industrie 2 3- 24 Agricole 1 25 Agricole 3 4- Communautaire (P) 26 Communautaire 1 Usages spécifiquement pe...

...mmerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 X 22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25. Industrie 2 Communautaire (P) 26. Communautaire 1 Usa...

...ommerce 7 20. Commerce 8 21. Commerce 9 22. Commerce 10 23. Commerce 11 Industrie (I) 24. Industrie 1 25. Industrie 2 Communautaire (P) 26. Communautaire 1 Us...

...OIRE 4.1 Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – approbation 4.2 Chambre de commerce et d’industrie Thérèse -De Blainville – projet "Vert" un tournant responsable 2023 -160 2023 -161...

...pensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels, et tarification du camp de jour 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1030-62 N.S. — tarificatio...

...pensations à l'égard de l'utilisation du réseau municipal d'égout et de l'assainissement des eaux usées pour les immeubles industriels — tarifs en vigueur à compter de l'année 2025 3.6. Règlement 1327-1 N.S. - modification des montants des annexe...

...ire — Prohibition Bar à Bière 10.8 5 à 7 du Village - autorisation — demande de la Chambre de commerce et d’industrie Thérèse - De Blainville 11. - S ÉCURITÉ PUBLIQUE 11.1 S/O 12. - C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICI...

...5pVLGHQWLHOOH 0R\HQQHHWIRUWHGHQVLWp Mixte-commerciale et UpVLGHQWLHOOH Commerciale Centre-ville Institutionnelle Industrielle Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 mai 2017 AFFECTATIONS eFKHOOH Description Ap...

...Plan no.: Nicola Cardone, urb. Centre-ville 3{OHLQVWLWXWLRQQHO/LRQHO*URXO[ Abords de la gare Secteur des Pianos Parc industriel Site de la Commonwealth Plywood (QWUpHGHODYLOOHVHFWHXUGX boulevard Desjardins Est (QWUpHGHODYLOOHj...