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...qui sont applicables aux fins de l’application de certains articles du présent règlement. Les catégories de zone sont définies par une lettre correspondant au paramètre visé. Articles exclus : le tableau des spécifications comporte une section «...

...RTIFICAT DE LOCALISATION: Document écrit et cartographie, signé par un arpenteur-géomètre, dans lequel ce dernier exprime son opinion sur la situation et la condition actuelle d'un bien-fonds par rapport aux titres,...

...du Canadien Pacifique (CP) • Une partie du parc industriel situé près de l’autoroute 15. Les limites de l’aire TOD définie par la CMM ont été ajustées, afin de mieux refléter les caractéristiques du milieu, notamment pour respecter la délim...

...plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aider ou le distrai re et dont l’espèce est, depuis longt...

...IVES AUX PLANS, AUX COUPES ET AUX DÉTAILS DE CONSTRUCTION FAITS PAR UN ARCHITECTE, UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE OU UN INGÉNIEUR 10 TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN ARCHITECTE .... 11 TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCES...

...superficie, le frontage des lots d’intérêts significatifs voisins c) La subdivision des lots ne peut tre faite quen harmonie avec les lots voisins d) Le lotissement favorise limplantation de btiment de mme gabarit que les btiments d’intérêts...

...rchitecture, objectif 1 et 2), mais que le choix d’une porte avec une fenêtre 3/4 ou 2/3 serait plus représentatif et harmonieux ; PIIA 2025-00049 - Agrandissement au 224, rue Montaigne , puisque ce projet s’intègre au secteur en...

...fersred’ Autumn Blaze® Érable de Freeman ‘Bailston’ Matador® Acer x freemanii ‘Bailston’ Matador® Marronnier d’Inde ‘Baumannii’ Aesculus hippocastanum ‘Baumannii’ Marronnier de Arnold ‘Autumn Splendor’ Aesculus x arn...

...imité par les axes suivants : la rue Saint-Charles au nord, la voie ferrée du Canadien Pacifi que au sud, les rues Virginie, Lachaîne et Saint- Louis à l’est et les rues Saint-Joseph et Deschambault à l’ouest. Il est traversé par quatre gra...

...vités récréatives qui exploitent généralement de vastes territoires et ne nécessitent que des aménagements légers, en harmonie avec la nature. À titre d’exemple : les sentiers pédestres, de skis de fond, de raquettes, équestres, les pistes cyclabl...

...u professionnel peut visiter en tout temps le site concerné. Il est également possible de visiter le site en compagnie d’un représentant municipa l. Il est alors nécessaire de prendre rendez -vous avec le responsable municipal...

...922-145 N.S. — interdictions de stationnement rues Saint-Jacques Ouest (coin rue Bélisle) et rue Saint-Louis SUITE AU PLÉNIER : MODIFICATION DE LA PÉRIODE DINTERDICTION SUR LA RUE SAINT- JACQUES AU 15 AVRIL AFIN DE PERMETTRE LA FONTE DE LA NEIG...

...u parc de la rue Madeleine - Bleau 5.7 Adjudication du contrat 2024 - 43 — services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des matériaux sur la rue Morris et une partie de la rue Viau 2024 -...

...ns obstacles exigé à l’article 9.5.2.1. est prévu ; a) la porte d’entrée principale et la porte du vestibule doivent être munie d’un mécanisme d’ouverture automatique ; b) le parcours sans obstacles doit être aménagé à partir de ces entrées jusqu'...

...e concepteur en question peut être un professionnel de la conception (architecte, expert -conseil en matière de c odes, ingénieur en sécurité incendie, ingénieur en structure, ingénieur en mécanique, ingénieur en électricité, technologue en archit...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-42 – Services professionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux pour la restauration de l’habitat du poisson et l’aménagement d...

...construction du ponceau de la rue Joutel 5.17 Adjudication du contrat 2023 -41 - services professionnels en i ngénierie mécanique et électricité pour le réaménagement du chalet Ducharme 5.18 Adjudication du contrat 2023 -42 – s...

Appel d'offres - Ville de Sainte -Thérèse Contrat 202 5-29 – Services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des sols et des matériaux, la verticalité de la structure, le serrage des boulons ainsi que la gestion enviro...

...les et institutionnelles. 3- Industrielle : la catégorie industrielle comprend les unités industrielles définies sous les rubriques Industrie Type I et Industrie Type II. 6 ARTICLE 3 : Classification des industries Les...

...08 $ Bélanger, Sylvain Candidat indépendant autorisé Sylvain Bélanger, agent officiel 1 276.72 $ 2026-01-23 Grenier, Laurent Parti thérésien - Équipe Luc Vézina Johanne Roy, agente officielle 2 323.34 $ 2026-01-23 Morissette...

Avis de procédure ouverte Contrat 2026 -43 – Déneigement des chaussées, des trottoirs, des liens piétonniers, des poteaux d'incendie et des stationnements municipaux - Saisons hivernales 2026 -2027 à 2030 -2031 La Ville de...

...sont nécessaires, veuillez - vous adresser au Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux, division Génie – gestion des actifs municipaux de la Ville de Sainte -Thérèse à l’adresse courriel suivante : genie@sainte -therese...

...ipements de déneigement 5.4. Attribution du contrat 2026-43 — Déneigement des chaussées, des trottoirs, des liens piétonniers, des poteaux d'incendie et des stationnements municipaux — saisons hivernales 2026-2027 à 2030-2031 5.5. Attributi...

...2025 — autorisation de signatures 7.3. Création de la fonction et d'un poste de technicien en administration (secteur du Génie) — Service de la Gestion du territoire et des actifs municipaux 7.4. Nomination d'un menuisier-peintre — Service de la...

...rue Saint - Charles 5. - A DJUDICATION CONTRACTUELLE 5.1 Contrat 2022 - 50 — services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - construction rampe d'accès et mise aux normes partielle de la Maison Lac...