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...te à quoi une seconde voiture en autopartage devra être ajoutée pour chaque phase. Ces cases devront être fournies gratuitement ; 14. Exiger que le promoteur fournisse des statistiques concernant l'utilisation des voitur...

...engagements temporaires du mois d'août 2026 - règlement no 1338 N.S. 7.2. Abolition d’un poste de secrétaire (secteur du Génie) - Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3. Nomination d'un opérateur - Service de la gesti...

...d’événements spéciaux tenus en séance, notamment les remises de distinctions, les signatures du livre d’or ou autre cérémonie. » ARTICLE 6 L’article 11 est amendé pour se lire comme suit : « Le greffier remet une cop...

...ls d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à Mme Alexandra Bolduc ing., M. ing., à la Division Génie – gestion des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2290 . RÉCEPTION DES DOCUMENTS...

...R OJET DE RÈGLEMENT/RÉSOLUTION __________ ADOPTÉ LE __________20 26 Nous soussignées personnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions cont...

...3 -11 – achat de six balises à clignotement 5.4 Adjudication du contrat 2023 -12 - services professionnels d’ingénierie pour la prévision du niveau de la rivière aux Chiens – octroi de mandat renouvelable ann uellement po...

...Greffière du conseil municipal Mme Annick Hupperetz : - Madame revient sur les évènements du 9 août dernier et fait état de ces observations dans son secteur (rue Jacques-Lavigne/boulevard René-A.-Robert. Elle fait...

...121, rue Saint- Charles (Jardin Dion) 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2023-23 - services professionnels d'ingénierie pour plans, devis et surveillance - réaménagement du chalet Ducharme - honoraires supplémentaires 6. FINANCES6.1....

...TE D’UNE RUE La pente maximale d’une rue est fixée à 10 %: Si la pente de la rue est supérieure à 10 %, le Service du génie civil de la Ville de Sainte-Thérèse devra approuver le tracé de la rue avant l’exécution des travaux. La pente transv...

...d ’une Preuve de sinistre , OU 5 Règlement 1358 N.S. 3. Une demande de réclamation à un e compagnie d’assurance accompagné e d’une Preuve de sinistre , OU 4. Toute autre Preuve de sinistre permettant d...

...la stabilisation du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.2 Contrat 2021-51 – services professionnels d’ingénierie pour plans, devis et surveillance - stabilisation du ruisseau Charron – honoraires supplémentaires 5.3 Contra...

...ssoire à la piscine municipale du parc Richelieu 5.12. Adjudication du contrat 2025-29 — Services professionnels en ingénierie pour le contrôle qualitatif des matériaux, la gestion environnementale des déblais et certains éléments d'assembla...

...uipe Luc Vézina Poste de conseillère ou conseiller - District 2 - Verschelden • Sylvain Bélanger • Laurent Grenier , Parti thérésien - Équipe Luc Vézina • Mylène Morissette , Parti citoyen - Équipe Christian Charron Poste de...

...R OJET DE RÈGLEMENT/RÉSOLUTION __________ ADOPTÉ LE __________20 25 Nous soussignées personnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions cont...

...R OJET DE RÈGLEMENT/RÉSOLUTION __________ ADOPTÉ LE __________20 25 Nous soussignées personnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions cont...

...struction d'un nouvel aréna — travaux supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2025-42 — Services professionnels en ingénierie pour la préparation des plans et devis ainsi que la surveillance des travaux pour la restauration de l'habitat du poi...

...OJET DE RÈGLEMENT/RÉSOLUTION __________ ADOPTÉ LE __________20 24 Nous soussignées personnes intéressées, telles que définies à l'article 131 de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme, de la zone _______ demandons que la ou les dispositions cont...

Avis public Vente pour taxes du 19 novembre 2025 Avis public est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil municipal à sa......

Avis public – Dérogation mineure Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 17 novembre 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibération......

Avis public Vente pour taxes du 19 novembre 2025 – 2e avis Avis public est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil mun......

1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,......

- 59 - INITIALES DU MAIRE INITIALES DU GREFFIER SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 13 FÉVRIER 202 3 Lundi le 13 fé vrier 202 3 À compter de 17 h 45 Salle des délibérations du conseil municipal......

DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 7 août 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adopt......

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......

Avis public Dépôt du sommaire du rôle d'évaluation des valeurs foncières - année 202 7 AVIS PUBLIC est donné par le soussigné que , c onformément aux dispositions de l'article 74.1 de la Loi sur la fiscalité municipale , le rôle tr......