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Les zones ci-dessous contiennent les usages permis dans chacune d’elles. Elles indiquent aussi certaines normes de construction, comme les marges de recul, les superficies d’implantation et les hauteurs maximales. Pour savoir dans quelle zone...

1 ANNEXE G DU RÈGLEMENT 1200 N.S. : TABLEAU DES NORMES APPLICABLES À DES INTERVENTIONS RÉALISÉES EN ZONE DE CONTRAINTES RELATIVES AUX GLISSEMENTS DE TERRAIN 1- NORMES APPLICABLES À L’USAGE RÉSIDENTIEL DE FAIBLE À MOYENNE DENSITÉ (unifamiliale,...

...sements de terrain est joint au présent règlement comme annexe « F » pour en faire partie intégrante. 6° Les tableaux des normes applicables à des interventions réalisées en zone de contraintes relatives aux glissements de terrain sont joints au...

...2 Interprétation des tableaux, graphiques et symboles 1.7.3 Plan de zonage 1.8 Définitions 1.9 La grille des usages et normes 1.9.1 Dispositions générales 1.9.2 Usages permis 1.9.3 Usages spécifiquement permis 1.9.4 Usages spécifiquemen...

...re Dubois et Dion)Chaussée désignée Rue Dion (entre Saint-Joseph et Turgeon)Bande cyclable bidirectionnelle (hors normes) CONFIGURATIONS DU LIEN CYCLABLE TRONÇONTYPE DE SITEPHOTO Rue Turgeon (entre Dion et Napoléon)Piste mult...

...02 4 a démontré que plusieurs immeubles thérésiens étaient vulnérables aux refoulements d’égout et non conformes aux normes du Code de construction du Québec en matière de plomberie ; ATTENDU les compétences conférées aux...

...tions et d’équipements. Il divise également le territoire en zones (plan de zonage) et il contient les grilles des usages et normes qui déterminent les différents usages permis ou interdits dans les zones. Règlement de zonage 1200 N...

...st de la classe SDR-28 et le tuyau de 200 à 375 mm de diamètre est de la classe SDR-35. Le tuyau doit être conforme aux normes les plus récentes de l’ASTM pour un égout à gravité. Un tuyau en béton armé de classe IV conforme à la norme BNQ 2...

...202 4 a démontré que plusieurs immeubles thérésiens étaient vulnérables aux refoulements d’égout et non conformes aux normes du Code de construction du Québec en matière de plomberie ; ATTENDU les compétences conférées aux munic...

...lex, multilogements), quelles sont les règles d’implantation, les matériaux de revêtement extérieur exigés, etc. Les normes de stationnement (tableau des normes et ratios de stationnement) Logement supplémentaire...

...Usages spécifiquement exclus 28. C2-01-10, C2-03-12, C4-05-01, C11 - 01-05, C4-05-02, C4-07-01 B-Normes prescrites (bâtiment principal) Implantation 29. Isolée X 30. Jumelée X 31. Contiguë...

...02-01, C10-02-11, C10-02-12, C10 -02-15 X Usages spcifiquement exclus 28. C1-02-01 X X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée 31. Contigu...

...at avant même d’avoir effectué une pelletée de terre! La Ville s’engage alors à construire une infrastructure qui répond aux normes de l’International Association of Athletics Federation (IAAF).   Mai 2010 Parmi les communautés canadi...

...lex, multilogements), quelles sont les règles d’implantation, les matériaux de revêtement extérieur exigés, etc. Les normes de stationnement (tableau des normes et ratios de stationnement) Le règlement sur les PIIA : processus d’ana...

Il indique les normes en matière de lotissement, soit la superficie et les dimensions des terrains à lotir. Ce règlement contient également des normes en matière d’aménagement et de tracé des rues et chemins. Règlement de lotisseme...

Il indique des normes en matière d’occupation et d’entretien des bâtiments, ces normes permettront à la Ville d’assurer un meilleur contrôle en vue de conserver l’intégrité des bâtiments, d’empêcher leur dépérissement, de les protéger contre les int...

...tretien sur le territoire doivent se conformer aux règlements municipaux en matière d'intervention à l'égard des arbres, aux normes du Bureau de normalisation du Québec (BNQ 0605-200) ainsi qu'aux normes de sécurité d'Hydro-Québec . Il est égal...

...des entrées charretières. Une entrée charretière ne doit pas être aménagée dans le triangle de visibilité. Les normes ci-dessus ne constituent qu’une partie des normes en vigueur. Consultez le règlement de zonage 1200 N.S. , pour plus...

...quement exclus 28. C1-02-01, C1 -07-01, C1 -08-02, C1-08-04, C4 -04-01, C11 -01-05 X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée X X 31. Contiguë...

...ement exclus 28. C1-02-01, C1 -07-01, C1 -08-02, C1-08-04, C4 -04-01, C11 -01-05 X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée X X 31. Contiguë...

...1, C10-02-11, C10-02-12, C10 -02-15 X Usages spcifiquement exclus 28. C1-02-01 X X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée 31. Contigu...

...1, C10-02-11, C10-02-12, C10 -02-15 X Usages spcifiquement exclus 28. C1-02-01 X X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée 31. Contigu...

...28. C1-02-01, C1 -07-01, C1 -08-02, C1-08-04, C4-01-04, C4-04-01, C11 -01-05 X B-Normes prescrites (bâtiment principal) 29. Isolée X X Implantation 30. Jumelée X X 31. Contigu...

...oriser l’usage P1 -01 -03 – École primaire dans la partie de la zone H -401 et que les normes de la grille des spécifications P -481 s’appliquent sur ce lot , et d’autoriser que le projet n’ait pas...