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RÈGLEMENT 1206 N.S. Règlement 1206 N.S. sur l’administration des règlements d’urbanisme. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1206 -00 N.S. 1206 -09 N.S. 1206 -01 N.S. 1206 -10 N.S. 1206 -02 N.S. 1206...

..., chapitre A-19.1). 1.7 RÈGLES D'INTERPRÉTATION 1.7.1 INTERPRÉTATION DU TEXTE 1.7.1.1 Un système de numérotation uniforme a été utilisé pour tout le règlement. Le premier chiffre indique le chapitre du règl...

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 71 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le dr...

RÈGLEMENT DE ZONAGE 1200 N.S. Codification administrative du règlement de zonage 1200 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1200 -01 NS 1200 -43 NS 1200 -02 NS 1200 -44 NS 1200 -03 NS 1200 -45 NS...

...one de grand courant, qui peut être inondée lors d’une crue de récurrence de100 ans. Règl. 1206-8 N.S. (11-04-15) CROQUIS NUMÉRO 1 Aire de stationnement Allée de circulation Allée d'accès Entrée charretière Limite de propriété 4...

RÈGLEMENT 1201 N.S. Règlement de lotissement 1201 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1 CHAPITRE 1 DISPOSITION DÉCLARATOIRES, INTERPRÉTATIVES ET ADMINISTRATIVES ........................... 2 SECTION 1 DISPOSIT...

...hé rèse , trois (3) demande s de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme ser ont entendue s à savoir : Numéro : Immeuble : Nature : Effet : 2026 -00091 148, rue des Marquisats (lot 3 007 881 du cadastre du Q...

En cas d’urgence, d’absence du surveillant ou du professeur, ou si le local de votre activité est fermé, vous pouvez rejoindre le Service de la culture et des loisirs : • Pendant les heures d’ouverture au 450 434-1440, poste 2301 • En deho......

...2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Adoption du règlement numéro 1155-20 N.S. ayant pour objet d'amender le règlement 1155-3 N.S. concernant la qualité de vie afin de rendre obligat...

...inte -Thérèse, des demandes de dérogation mineure à la réglementation d'urbanisme seront entendues à savoir : Numéro : Immeuble : Nature : Effet : 2026 -001 45 507 , rue Gaston -Mongeau (lot 1 906 810 du cadastr...

...le conseil relativement à ces demandes de dérogation mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 17 avril 2026 Avis numéro : 2026 -35 Philippe Huot Greffier

...mineures. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 15 août 2025 Avis numéro : 202 5-88 Philippe Huot Greffi er

RÈGLEMENT 1204 N.S. Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1204 -00 N.S. 1204 -01 N.S. 01-12 -2008 1204 -02 N.S. 03 -07 -2023 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCL...

Oui, vous pouvez ajouter temporairement une personne à votre « famille ». Toutefois, vous devez connaître soit le numéro de carte, soit le numéro de téléphone au dossier ou encore la date de naissance de la personne. Important Procédure...

...ctroi possible et éventuelle de la dérogation mineures DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 d éce mbre 2025 Avis numéro 202 5-119 Jeremy Gagnon Assistant -Greffi er

...rogation mineure DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 21 novembre 2025 Avis numéro : 202 5-113 Philippe Huot Greffi er

...conseil relativement à ces demandes de dérogation mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 16 janvier 2026 Avis numéro : 2026 -04 Philippe Huot Greffier

...est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil municipal à sa séance ordinaire du 1er octobre 202 5, les immeubles ci -après dé...

...est par les présentes donné par l e soussigné, greffier de la Ville de Sainte -Thérèse, que conformément à la résolution numéro 202 5-518 adoptée par le conseil municipal à sa séance ordinaire du 1er octobre 202 5, les immeubles ci -après dé...

...vant l’heure de début des inscriptions . Vous serez alors placé dans une file d’attente électronique et vous obtiendrez un numéro. Ce dernier est votre emplacement dans la file et vous indique le moment où vous pourrez accéder aux semaines de camp...

...ations mineures . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 12 septembre 2025 Avis numéro 202 5-95 Philippe Huot Greffi er

...ement à l’octroi possible et éventuelle de dérogations mineures . DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 24 octobre 2025 Avis numéro 202 5-101 Philippe Huot Greffi er

...conseil relativement à ce tte demande de dérogation mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 13 mars 2026 Avis numéro : 2026 -28 Philippe Huot Greffier

...relativement à ce tte demande de dérogation mineure. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 13 février 2026 Avis numéro : 2026 -21 Philippe Huot Greffier

...di et le mardi pour une sortie le jeudi, avant 16 h, en téléphonant au 579 275-0301 (ligne locale) ou au 1 833 275-0301 (numéro sans frais) . Précisez votre demande pour un transport sur le circuit numéro 70, pour un mercredi ou un jeud...