127 résultats pour

Afin de faciliter les opérations, il est interdit de déplacer la neige et la glace d'une propriété privée sur une voie publique, un trottoir, une place publique ou un stationnement public, et ce, même lors des opérations de tassement et de chargemen...

Il indique des normes en matière d’occupation et d’entretien des bâtiments, ces normes permettront à la Ville d’assurer un meilleur contrôle en vue de conserver l’intégrité des bâtiments, d’empêcher leur dépérissement, de les protéger contre les int...

La sécurité publique est au cœur des priorités de la Ville. Elle est assurée par la Régie intermunicipale de police Thérèse-De Blainville ainsi que le Service de sécurité incendie de Sainte-Thérèse. La Ville veille à fournir aux citoyens toutes les...

...e (P) Changement permanent ou temporaire de l’usage principal pour les groupes C, I, A et P Changement d’occupation pour un même usage pour les groupes C, I, A et P Coût du permis 75 $...

...pect des objectifs du plan d’urbanisme. Le projet de règlement qui résulte de ce processus est présenté en consultation publique et est susceptible d’approbation référendaire par la population concernée. Règlement sur les proje...

Spectacle : Place aux auteurs thérésiens  Date : Mercredi 6 novembre, à 19 h Des extraits de textes de nos écrivains thérésiens interprétés par des étudiants du programme d’Interprétation théâtrale de l’École de théâtre profession......

Avec les étudiants du Collège Lionel-Groulx Vous êtes conviés à cette présentation d’un collage de correspondances amoureuses d’une autre époque, entre personnages célèbres et leurs amants, ou femme et mari.   Inscription obligatoir......

Programmation Conférence - À la rencontre des peuples isolés avec Pierre-Luc Côté : le 19 octobre, à 14 h Conférence - Aide médicale à mourir avec Dr. Charles-Mathieu Grégoire : le 21 octobre, à 10 h 15 Rencontre d’auteure avec Ma......

...ritaires traduisent une volonté forte de bâtir une ville durable, humaine, dynamique et à échelle citoyenne. La consultation publique a confirmé que les Thérésiennes et Thérésiens partagent cette vision d’une communauté tournée vers la qualité de vie...

Ces rencontres, organisées sous forme d’ateliers de travail, de groupes de discussion et de tables de concertation, seront l’occasion d’échanger, de partager vos besoins et de contribuer à bâtir un plan d’action concret pour......

...OI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) au 112 -118, rue Blainville Est (lot s 3 006 482 et 3 006 571 ) ; Aux personnes et...

...OI) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) au 8, rue Lonergan (lot 4 116 437) ; Aux personnes et aux organismes intéressés par...

...) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) au 55, rue Sicard (lots 2 769 285, 2 769 284 et 2 505 645) ; Aux personnes et aux...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332...

...) ayant comme objectif de permettre la réalisation d’un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) sur le lot 6 639 105 ; Aux personnes et aux organismes intéressés par le projet...

...nicipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les d ispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite que le terrain au 1-3, rue Lone...

...unicipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions sp écifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal souhaite encadrer les usages autoris és sur la rue B...

...unicipal peut adopter un règlement de zonage pouvant contenir les dispositions spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal souhaite autoriser l’usage C2 -03 -14 - Cl...

Assemblée de c onsultation publique Projet de règlement numéro 1200 -89 N.S. modifiant l'étendue de la zone H -301 et H -302 de l'annexe A du règlement de zonage 1200 N.S. Lundi 4 aôut 202 5, 19 h 25 À toutes les p...

Assemblée de consultation publique Projet de règlement numéro 1200-85 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C-451 et C-150 Lundi 28 octobre 2024, 19h30 À to...

...ise entre les divers types d’usagers; • la fonctionnalité des liaisons, et ce, pour tous les modes de transport; • l’occupation en fonction des divers moments de la journée ou de l’année; • le ralentissement de la vitesse des véhicules...

...aux dispositions du présent règlement. De même, un terrain, un bâtiment, une construction et un ouvrage dont on change l’occupation ou l’utilisation doivent être modifiés conformément aux dispositions du présent règlement. LOI ET RÈGLEMEN...

...bâtiments 2.3 Permis et certificats 2.3.1 Permis de construction 2.3.2 Certificat d'autorisation 2.3.3 Certificat d'occupation 2.3.4 Responsabilités du propriétaire 2.3.5 Conditions de délivrance d'un permis de construction 2.3.6 Condi...

...ensions approximatives, marque, couleur, numéro de série et caract éristiques particulières); 27.2 les nom, adresse, occupation, date de naissance, numéro de téléphone, numéro d’assurance maladie, numéro de permis de conduire de...