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Les pièces justificatives imprimées ou sous format électronique sont acceptées. Celles-ci doivent être valides (non expirées). Pièces d’identité Permis de conduire (recto/verso) Carte d’assurance-maladie du Québec Carte d’ident...

...alles blanches; d’un instrument permettant de tirer des balles ou de lancer des pierres ou d’autres projectiles. Pièces pyrotechniques Il est strictement interdit de faire usage : d’un pétard; d’une pièce de feu d’a...

...de la ferraille ou des objets quelconques hors d'état de servir, destinés ou non à être démolis ou vendus en pièces détachées ou en entier. COUR INTÉRIEURE: Espace à ciel ouvert situé sur le même lot que le bâtiment pri...

...du cèdre et de pièce de bois structurale qui constitue également le parement extérieur des murs pour un bâtiment de type « pièces sur pièces »; Bardeau d’asphalte, à l’exception des parties de murs composant un toit mansardé; Tôle, acier ou mét...

..., le réglage et l’entretien des moteurs; 3° Le changement et la réparation de chambre à air et de pneu; 4° Remplacement de pièces et d’accessoires défectueux; 5° Dépannage et entreposage temporaire de véhicules accidentés; 6° Le lavage des véhicu...

...nstitue pas une excuse légitime. 1555 -4 N.S. (04 -05-2009) Version administrative refondue - 22 – 15.3 Pièces pyrotechniques Constitue une infraction et est prohibé le fait de faire usage d’un pétard, d’une pièc...

...avant de le désinfecter pour ensuite en consommer l’eau. Si vous avez le moindre doute, faites-la analyser. Nettoyez les pièces contaminées et stérilisez les articles de cuisine à l’aide d’eau bouillante ou d’une solution composée d’une partie de...

...opartage ;  Toute réponse écrite reçue ;  Une attestation signée confirmant l’absence d’entente. Sur réception des pièces justificatives, l'obligation prévue à l’entente pourra être annulée.  Une entente, dans les trois (3) mois s...

...photos, une estimation, une copie de la facture de réparation ou de remplacement ou toute autre pièce justificative. Si ces pièces ne peuvent être fournies en même temps que le formulaire, vous devrez tout de même faire parvenir votre formulaire com...

...blanc pour l’égout pluvial Le raccordement d’une entrée d’égout sur une conduite principale d’égout sera composé des pièces suivantes : Té monolithe et manchon en polychlorure de vinyle (PVC) pour le branchement sur les tuyaux en pol...

...photos, une estimation, une copie de la facture de réparation ou de remplacement ou toute autre pièce justificative. Si ces pièces ne peuvent être fournies en même temps que le formulaire, vous devrez tout de même faire parvenir votre formulaire com...

...topartage; • Toute réponse écrite reçue ; • Une attestation signée confirmant l’absence d’entente. Sur réception des pièces justificatives, l'obligation prévue à l’entente pourra être annulée. RÉSOLUTION NO 2026-176 (suite) 5/… …/ 4...

...tage ; • Toute réponse écrite reçue ; • Une attestation signée confirmant l’absence d’entente ; Sur réception des pièces justificatives, l'obligation prévue à l’entente pourra être annulée. RÉSOLUTION NO 2026-117 (suite) …/...

...t d’insalubrité morbide ont tendance à accumuler et à mettre en réserve des objets de toutes sortes au point d’encombrer des pièces entières de leur logis, les planchers, les escaliers et les issues de secours. L’accumulation d’objets, dans des cas s...

...s frais de déplacement. L’indemnité est payable à l’expiration du bail et les frais de déménagement sur présentation des pièces justificatives. La présente indemnité ne s’applique pas au locateur qui doit démolir son immeuble suite à un sini...

...l’urbanisme et du développement durable de la Ville de Sainte-Thérèse avant le 1 er  septembre 2026 . Fournir les pièces justificatives suivantes pour attester que le bâtiment visé par la demande a subi un sinistre admissible :...

...en tout ou en partie, sous le niveau de référence* ET Le logement admissible comprend au moins l’une des pièces suivantes sous le niveau de référence* : salle de bain; salle d’eau; cuisine; salle de l...

...a) Remet s à l’A utorité compétente une Demande d’admissibilité complète et conforme ; b) Fo urni s les pièces justificatives suivant es avec sa Demande d’admissibilité : 1. Une dénonciation de dommages subis à la Vi...

...connectant à Mon Espace citoyen  : sélectionnez l'onglet : Carte citoyen > Preuve de résidence et ajoutez ensuite les pièces justificatives demandées. Non-résidents : Rendez-vous sur le site web de la Ville de Sainte-Thérèse et de...

...ntants-es et vérifiez les procurations. Vous accueillez les électrices et les électeurs un à la fois et vérifiez une des pièces d’identité demandées. Vous vous assurez que le processus de votation se déroule conformément aux directives établi...

...ctrices et des électeurs , vous attestez de l’identité des personnes inscrites sur la liste électorale qui n’a pas l’une des pièces d’identité requises. Vous vérifiez l’identité de ces personnes en utilisant différents moyens. Principales...

...er; Lors du retour du matériel, l’utilisateur devra s’assurer que l’équipement est propre, en bon état et que toutes les pièces sont bien présentes; Si l’utilisateur constate un dommage, il devra en aviser le personnel de la centrale circonfl...

...iquides de refroidissement de vos appareils soient captés et détruits de façon respectueuse pour l'environnement, et que les pièces soient réutilisées ou recyclées. Faire une demande de ramassage

...u Service de l’urbanisme et du développement durable ( udd@sainte-therese.ca ). Les citoyens devront fournir toutes les pièces justificatives permettant l’analyse finale du dossier (copie de factures, preuves de paiement, honoraires, photos ou a...

...MQ pour les jeunes sous la protection de la jeunesse : "Un pont vers demain" 7.4. Nomination d’un préposé au magasin et pièces mécaniques — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TE...