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...ne AGRANDISSEMENT D'UN BÂTIMENT OU D'UNE CONSTRUCTION: Travaux ayant pour but d'augmenter la superficie de plancher ou le volume d'un bâtiment ou d'une construction. AGRICULTURE: Utilisation du sol ou d'un immeuble...

...scrite est mesurée à la face extérieure du mur de fondation, à la face extérieure des poteaux ou pilotis qui supportent le plancher ou le toit et au centre d’un mur lorsque celui-ci est mitoyen, en excluant les constructions suivantes : cheminée,...

...res équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant à augmenter la superficie de plancher ou la hauteur d’une construction ou à augmenter la superficie de plancher occupée par un usage. N’est pas considér...

...EQUISE ................................................................................................. 19 ÉLÉVATION DU PLANCHER DU REZ-DE-CHAUSSÉE ................................................................. 19 SECTION 6 SALUBRITÉ ET...

...ipal hors rue est localisé à moins de 200 m d’une limite du terrain, les premiers 1 000 m2 de superficie de plancher du bâtiment principal sont exclus du calcul du nombre minimum de cases de stationnement exigé dans l...

...ipal hors rue est localisé à moins de 200 m d’une limite du terrain, les premiers 1 000 m2 de superficie de plancher du bâtiment principal sont exclus du calcul du nombre minimum de cases de stationnement exigé dans l...

...publique, qui est de plus de 10 % de l’empreinte au sol actuelle du bâtiment ou qui ajoute 15 m 2 et plus de superficie de plancher au bâtiment. Tout agrandissement dans les secteurs suivant : Le Village L...

...ement ation d’urbanisme en vigueur : 1. Habitation ; 2. Communautaire , à la condition que la superficie de plancher de cet usage soi t de 500 mètres carrés ou moins ; 3. Commerc e, à la condition que la superficie...

...e : résidentiel; communautaire, à la condition que l’usage ait 500 mètres carrés ou moins de superficie de plancher; commercial, à la condition que l’usage ait 500 mètres carrés ou moins de superficie de plancher....

...La distance entre les différentes constructions existantes ou projetées sur le terrain; 6° La cote d’élévation du niveau de plancher de rez-de-chaussée du bâtiment par rapport à celui : a) de la couronne de la rue prise vis-à-vis le centre de la l...

...Lionel-Groulx• Le parc industriel• Le site de la Commonwealth Plywood * Rapport souhaité entre la superficie totale de plancher d’un bâtiment et la superficie totale du terrain. DENSITÉS FAIBLE MOYENNE HAUTE PPU SECTEUR DE LA GARE | CONC...

...A-2 Structure Les travaux comprennent l’excavation, les fondations, les éléments de structure, les divers planchers en béton . - 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 6 157 000 $ 5 131 100 $...

...ou objet érotique doit , en tout temps : 4.2.1 être placé à au moins à 1.5 mètre au -dessus du niveau du plancher; 4.2.2 être dissimulé derrière une barrière opaque de telle sorte qu’un maximum de 10 centimètres...

...est de plus de 10 % de l’empreinte au sol actuelle du bâtiment ; c) L’agrandissement ajoute 15 m2 et plus de superficie de plancher au bâtiment. 3° Subdivision cadastrale ; 4° Le remplacement de 50 % ou plus du parement extérieur, la modification...

...NT PAR GRAVITÉ Un branchement à l'égout peut être gravitaire, si les conditions suivantes sont respectées : Le plancher le plus bas du bâtiment est construit à au moins 60 cm au-dessus de la couronne de la canalisation municipale d...

...e à accumuler et à mettre en réserve des objets de toutes sortes au point d’encombrer des pièces entières de leur logis, les planchers, les escaliers et les issues de secours. L’accumulation d’objets, dans des cas sévères, peut inclure des détritus,...

...A-2 Structure Les travaux comprennent l’excavation, les fondations, les éléments de structure, les divers planchers en béton . - 1318 N.S. 1318 -1 N.S. - Coût s direct s : 6 157 000 $ 5 131 100 $...