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...ntes réalisées par ministère de la Justice et les cours municipales du Québec . Comment bien se préparer en vue d’un procès Le décorum Le déroulement d’un procès

...2025, soit et est approuvé. Adoptée à l’unanimité. 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation des procès-verbaux du 5 mai 2025, du 16 mai 2025 et du 26 mai 2025 - 203 - INITIALES DU MAIRE INIT...

...lundi 13 janvier 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 2 décembre 2024 (séance extraordinaire et séance ordinaire) et du 9 décembre 2024 (séance extraordinaire)...

...undi 8 septembre 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 4 août 2025 et du 25 août 2025 1.4. Dépôt d'un procès-verbal de correction de la résolution 2024-306 2. PR...

...-Thérèselundi 4 novembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1.Quorum1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3.Approbation des procès-verbaux du 7 octobre 2024 et du 15 octobre 20242. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1.Première période de questions3. RÉG...

...ue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation des procès-verbaux du 9 janvier 2023 et du 30 janvier 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme e...

...de l'Église 1. - OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation des procès -verbaux des séances extraordinaire et ordinaire du 5 décembre 20 22 et de la séance extraordinaire du 1 2 décemb...

...de l’assemblée générale annuelle ou de toute assemblée générale spéciale; Acheminer, sur demande, l’ordre du jour et les procès-verbaux des réunions du conseil d’administration; Fournir les statistiques relatives à la participation aux activi...

...elundi 7 juillet 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 2 juin 2025, du 10 juin 2025 et du 16 juin 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de q...

...rèselundi 2 juin 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 5 mai 2025, du 16 mai 2025 et du 26 mai 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de ques...

...ue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation des procès-verbaux du 5 juin 2023 et du 19 juin 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date...

Consulter le calendrier des séances Ordres du jour Procès-verbaux

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...èselundi 7 avril 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 3 mars 2025, du 10 mars 2025 et du 31 mars 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de q...

...lundi 2 décembre 2024 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 4 novembre 2024, du 11 novembre et du 25 novembre 2024 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première pério...

...ement de date peuvent générer des frais. Ceux-ci sont prévus au Tarif judiciaire en matière pénale . Absence lors d’un procès En cas d’absence à l’audience sans préavis, la personne peut être automatiquement reconnue coupable et devra paye...

...rèselundi 4 août 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation des procès-verbaux du 7 juillet 2025 et du 21 juillet 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3....

...rriel; La liste des participants de l’organisme incluant leur nom, prénom et lieu de résidence et/ou code postal; Le procès-verbal de la dernière assemblée générale annuelle; Les états financiers de la dernière année et les prévisions bud...

...à partir du moment de la réception du constat d’infraction. Un avis d’audition sera envoyé indiquant la date et l’heure du procès à venir. Contester un constat d’infraction En ne transmettant ni un plaidoyer, ni la totalité du montant r...

Pour la majorité des activités, lorsque le nombre maximum de participants est atteint , il est possible de vous inscrire sur une liste d'attente. Le processus d’inscription est le même que pour une inscription habituelle. Notre système automat......

Localisation : Hôtel de ville Réalisation : 2022 Année d'acquisition : 2024 Médium : Sérigraphie Dimensions : 11,5 po x 8,4 po Œuvre acquise par la Ville de Sainte-Thérèse en 2024 dans le cadre du programme d’acquisition......