...tion publique et est susceptible d’approbation référendaire par la population concernée. Règlement sur les projets particuliers (PPCMOI) 1209 N.S.
...èrement autour de la gare de Sainte-Thérèse Présence d’un pôle institutionnel autour du Collège Lionel-GroulxNombreux projets résidentiels récents orientés sur la clientèle des retraités et des personnes âgées (manque de diversité)Popu...
...sol. Cette enseigne est indépendante du mur de l'établissement. ENSEIGNE TEMPORAIRE: Enseigne annonçant des projets communautaires ou civiques, location ou vente d'immeubles ou autres événements spéciaux à base tempora...
...ller Armando Melo appuyée par Mme la Conseillère Barbara Morin, il est résolu: QUE le conseil municipal approuve les projets suivants : PIIA 2025-00044 – Rénovation extérieure au 152, rue Turgeon , puisque la couleur du revêtement pro...
...e secteur A Pour les travaux suivants, une subvention de 65 % des coûts réels admissibles sera accordée : Les projets de réfection, rénovation et amélioration à la façade principale d’un bâtiment existant; Les projets de réfection,...
...atives environnementales. Les subventions accordées servent à couvrir les frais de réalisation du projet. Types de projets potentiellement admissibles Verdissement et biodiversité (plantation d’arbres, aménagements naturels, hôte...
...nt en matière de développement durable », a déclaré le maire de Sainte‑Thérèse, monsieur Christian Charron. Types de projets Voici quelques exemples de projets citoyens potentiellement admissibles : Verdissement et biodiversit...
...rbanisme est présenté dans cette section. Deux options d’aménagement ont été retenues. Pour chacune d’entre elles, les projets détaillés sont présentés par aire d’intervention. Plan d’action • : cette section présente pour l ’ensembl...
...s problèmes de congestion automobile dans son secteur. - Elle souhaiterait que la Ville se concentre sur des projets visant à adresser ces problèmes plutôt que de permettre la construction d’immeubles à étages dans ce secteur...
...ution du PPCMOI -2025 -002 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thér...
...ution du PPCMOI -2025 -00 3 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modific ation ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thé...
...lution du PPCMOI -2025 -00 4 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thér...
...té l a résolution numéro 202 5-105 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thér...
...pté l a résolution numéro 202 5-10 6 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thér...
...l a résolution numéro 202 5-165 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse...
...112-118, rue Blainville Est ; ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1209 N.S. sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU QUE le projet...
...a adopté l a résolution numéro 202 5-497 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thérèse...
...otal à cinq (5) logements ; ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1209 N.S. sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU QUE le règlement...
...e Sicard comme stationnement ; ATTENDU les objectifs et les critères contenus au règlement 1209 N.S. sur les projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble ; ATTENDU QUE le PPCMOI vise...
...Biographie Artiste engagé et multidisciplinaire, Charlem Lepeintre a marqué le paysage artistique québécois par ses projets d'envergure. En 2010, il réalise une prouesse artistique en créant l'une des plus grandes toiles au monde, Terre d'es...
...de résolution du PPCMOI -2025 -00 7 concernant une demande faite en vertu du Règlement numéro 1209 -1 N.S. relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble de la Ville de Sainte -Thérèse (PPCM...
............ 14 DEMANDE DE PERMIS, DE CERTIFICAT D’AUTORISATION OU DE CERTIFICAT D’OCCUPATION SOUMIS AU RÈGLEMENT SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE ............... 14 PAIEMENT DES TAR...
...l a résolution numéro 202 5-497 concernant une demande en vertu du règlement 1209 -1 N.S. ayant trait aux projets particuliers de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble (PPCMOI) de la Ville de Sainte -Thér...