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Cette politique établit les principes directeurs pour une approche intégrée de la gestion documentaire. Elle assure le respect des lois et des normes en vigueur, dont la Loi sur les archives (RLRQ., chap. A-21.1) qui implique l'adoption d'une politi...

...ash, gymnase, racquetball, piscine, curling, aréna, conditionnement physique et autres. CERTIFICAT D'AUTORISATION: Document émis par la ville en vertu de la sous-section 2.3.2 du présent règlement. CERTIFICAT DE LOCALISATION: Docu...

............. 19 CONCORDANCE RÉGLEMENTAIRE .............................................................. 20 PLANS ET DOCUMENTS EN ANNEXE ............................................................ 20 SECTION 2 DISPOSITIONS INTERPRÉTATI...

...tions du présent règlement continueraient de s’appliquer. Règlement 1373 N.S. 3 3 ARTICLE 6 : DOCUMENT S EN ANNEXE Les documents en annexe font parti e intégrante du présent règlement. SECTION 2 : DISPOSIT...

...ssible doit : Remplir le formulaire d’inscription du Programme d’inspection et d’accompagnement et inclure tous les documents et les informations demandés. Acheminer sa demande complète et ses documents joints au Service de l’urbanisme e...

...4-1440 , poste 2294, pour démarrer les étapes subséquentes du projet ou pour obtenir plus de détails. Documents requis Plan d’implantation (incluant les espaces de stationnement, les allées d’accès, l'ai...

...et des loisirs 6, rue de l’Église Sainte-Thérèse (Québec) J7E 3L1 L’organisme doit inclure, avec sa demande, les documents suivants : Une copie de la charte et des règlements généraux de l’organisme; L’attestation des assuran...

...t ou tuteur qui a également en sa possession une pièce d’identité et une preuve de résidence. Preuves de résidence Documents officiels Permis de conduire (recto/verso) Relevé de prestation du gouvernement (3 mois) (ex. pen...

...Dépôt de garantie pour profondeur de l’excavation des fondations du bâtiment : environ 2 500 $ Documents requis Étude typo-morphologique (lotissement, alignement, volumétrie, typologie, insertion...

...à juin 2024. Ces œuvres sont les esquisses du projet d’estampes interactives où l’artiste s’est engagée dans une démarche de documentation des lieux emblématiques de Sainte-Thérèse afin que leur histoire et leur identité ne soient pas abandonnées....

...autorités le demandent. Apportez votre trousse d'urgence, des vêtements chauds et imperméables ainsi que les ordonnances et documents d'identification de tous les occupants. Assurez-vous également d'avoir en votre possession tout ce qui pourrait êtr...

...vu. Les citoyens devront soumettre des plans de plantation, croquis, images d’inspirations, liste des végétaux ou autres documents jugés pertinents à l’analyse du projet. Remboursement Un premier versement équivalent à 70 % du mo...

Documents présentés lors des consultations publiques, mis à la disposition des citoyens à des fins d’information et de référence. Vous y trouverez les présentations, les documents explicatifs et les autres supports ayant servi à alimenter les échang...

...La demande de remboursement doit être soumise dans les six mois suivant l’achat. Le formulaire doit être accompagné des documents suivants : Facture originale d’achat ou copie lisible, incluant le nom de l’entreprise qui a effectué la v...

...imprévisibilité. À propos de l’exposition Les photographies de l’exposition Résidus d’écritures présentent des documents comme des livres, des disques compacts ou des diapositives qui ont été plongés dans une solution saline. Au fil de...

La Ville de Sainte-Thérèse est assujettie à la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q. c. A-2.1), laquelle accorde aux citoyens un droit à l’information sous certaines réserves,...

...tien au financement, l’organisme devra remplir le formulaire Demande de soutien au financement et y joindre l’ensemble des documents exigés. Toute demande incomplète ne pourra être traitée et pourrait entraîner des délais supplémentaires pour l’obt...

...ue la moisissure s’installe à l’intérieur. Des sachets de gel de silice seront déposés pour absorber l’humidité. Les documents seront imprimés sur du papier avec PH neutre. Des documents manuscrits seront rédigés avec un crayon de plomb....

...Sainte-Thérèse, doit être inscrit au registre municipal prévu à cette fin, en complétant le présent formulaire ainsi que les documents obligatoires. La Ville de Sainte-Thérèse vérifiera tous les documents transmis. Toute inscription au registre...

...is. Ce dépôt est remboursé sur réception d’une preuve de la plantation d’un arbre de remplacement conforme. Documents requis Photos démontrant la raison invoquée pour l’abattage (maladie, pourriture, nuisance,...

...e, artiste multidisciplinaire, affichées en plein air sur des panneaux grand format au parc Foisy. L’artiste plonge des documents comme des livres, des disques compacts ou des diapositives dans une solution saline. Au fil de l’évaporation, les o...

...ormations Permis requis Oui Coût du permis Gratuit Documents requis Preuve d’achat des semences ou de la tourbe Soumis au...

...runt; Une facture détaillée est émise après 35 jours de retard et le privilège d'emprunt est suspendu jusqu'au retour du document ou au paiement de celui-ci.

...tes les informations essentielles selon le type de travaux : quels travaux requièrent un permis, quels sont les frais, quels documents doivent être fournis et quelles sont les règles applicables à chaque projet. Plans d’implantation et d’intégr...

...ises par courriel à udd@sainte-therese.ca en utilisant le formulaire adéquat sur la page Permis ainsi qu’en joignant les documents requis. Le paiement doit alors être fait par chèque à l’ordre de la Ville de Sainte-Thérèse, puis envoyé par la pos...