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...oyens. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Politique de remboursement Marche à suivre Afin d'obtenir un remboursement, les citoyens doivent : Conserver le reçu d...

...ibles. La Carte citoyen valide est obligatoire (chacun des utilisateurs doit détenir sa Carte citoyen). Politique de remboursement Marche à suivre Afin d’obtenir un remboursement, les citoyens doivent : Conserver le reçu d...

...avaux correctifs approuvés grâce à la Demande de subvention (2A) , il faut compléter le formulaire ci-dessous de Demande de remboursement (2B) pour recevoir l’aide financière : 70 % des frais admissibles seront remboursés sur la présentatio...

...-Thérèse rembourse les frais d'accès au patinage libre aux citoyens. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Cette Politique prendra fin lorsque la construction de l’aréna...

...s excéder un montant maximum de 150 $ par année civile par personne. La Carte citoyen valide est obligatoire pour obtenir un remboursement (chacun des utilisateurs doit détenir sa carte). Politique de remboursement des frais de bain l...

...450 434-1440, poste 2301 ou 2400. Activités payantes (incluant le camp de jour) Toute demande d’annulation, de remboursement ou de changement d’activité doit être acheminée par écrit au Service de la culture et des loisirs de la Ville...

...rais encourus pour l’achat d’un ou des arbres pour un montant maximal de 150   $ par arbre. À noter que les demandes de remboursement doivent être soumises dans les 6 mois suivant l’achat. Les demandes sont analysées par ordre de réception,...

..., selon les modalités de partage de ladite entente. Coûts admissibles Les dépenses suivantes sont admissibles à un remboursement par la municipalité, sous réserve des autres modalités du programme : Les coûts réels de la main-d'œuv...

...posabl e porté au rôle d’évaluation foncière , afin de pourvoir aux dépenses engagées relativement aux intérêts et au remboursement en capital des échéances annuelles des divers emprunts décrétés par règlements et applicable à l’ensemble de...

.... Les demandes sont analysées par ordre de réception, et ce, jusqu'à épuisement de l'enveloppe monétaire annuelle. Remboursement La demande de remboursement doit être soumise dans les six mois suivant l’achat. Le formulaire doit être a...

Les citoyens admissibles peuvent profiter de ce programme de subvention en soumettant une demande de remboursement sur le site Web de la Ville. Le programme comporte quatre volets distincts : Remplacement d’un arbre abattu en...

...enez tout ce qu’il y a à savoir sur l’abattage ou l’écimage d’arbre, l’entretien, les nouvelles plantations, le programme de remboursement d’arbres et les exigences pour les entrepreneurs arboricoles. En savoir plus

...sur les lieux   ». Toute fausse alarme entraîne de la part de l’usager du système, le paiement du tarif suivant en remboursement des frais engagés par la Ville, et ce, quelle que soit la cause du déclenchement :   Première &...

...tion, croquis, images d’inspirations, liste des végétaux ou autres documents jugés pertinents à l’analyse du projet. Remboursement Un premier versement équivalent à 70 % du montant accordé pour le projet sera disponible dès l’approba...

...la Bibliothèque L'accès gratuit à la piscine du parc Richelieu L'utilisation gratuite des terrains de tennis Le remboursement des frais de patinage libre et d'une partie des frais de bain libre aux endroits de votre choix L'accès gra...

...s. Parc De Sève Parc Damase-Juteau Parc Georges-Émile-Charron Parc Saint-Pierre Remboursement des frais de bain libre La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au bain libre aux citoyens...

...tangs glacés et l’anneau de glace sont accessibles tous les jours, de 7 h à 22 h. Emplacement et état des glaces Remboursement des frais de patinage libre La Ville de Sainte-Thérèse rembourse les frais relatifs au patinage libre aux...

...x de protection, en deux étapes Étape 2A - Demande de subvention (avant les travaux) Étape 2B - Demande de remboursement (après les travaux) Sur la base des recommandations du Programme d’inspection et d'accompagnement (1),...

...avant le début de la session. Nous verrons alors avec vous les options possibles (transfert dans une autre plage horaire ou remboursement sans frais). Prendre note que seules les personnes inscrites en seront informées par téléphone ou par courriel....

...ptant émission #130 règlements 1121 N.S., 1161 N.S. et 1181 N.S. 6.3 Création d’un excédent de fonctionnement affecté remboursement anticipé de la dette 6.4 Création d’un excédent de fonctionnement affecté projets spéciaux 6.5 Émis...

...ésorier en vertu du chapitre XIII de la Loi sur les élections et les référendums pour l’année 2022 6.3 Liste des remboursements de frais de recherche et soutien des conseillers en vertu de l'article 31.5.5 de la Loi sur le traitement...

...x de protection, en deux étapes Étape 2A - Demande de subvention (avant les travaux) Étape 2B - Demande de remboursement (après les travaux) Sur la base des recommandations du Programme d’inspection et d'accompagnement (1),...

...enez tout ce qu’il y a à savoir sur l’abattage ou l’écimage d’arbre, l’entretien, les nouvelles plantations, le programme de remboursement d’arbres et les exigences pour les entrepreneurs arboricoles.

...sion d'obligations de 9 640 000 $ — concordance et courte échéance 6.3. Création d'un excédent de fonctionnement affecté au remboursement du service de dette 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juillet 2025 – r...