665 résultats pour

...tion prédéterminés, soit : L’application du règlement cause un préjudice sérieux au propriétaire. La dérogation mineure ne porte pas atteinte à la jouissance du droit de propriété des propriétaires des immeubles voisins. Dans le cas...

Nouveautés 2026 La collecte des encombrants s’effectuera le 1 er lundi du mois pour l’ensemble du territoire. Elle pourrait s’échelonner sur plus d’une journée en fonction de la quantité de déchets à ramasser. Le carton ne......

RÈGLEMENT 1204 N.S. Règlement sur les dérogations mineures 1204 N.S. AMENDEMENTS Numéro Date Numéro Date 1204 -00 N.S. 1204 -01 N.S. 01-12 -2008 1204 -02 N.S. 03 -07 -2023 CHAPITRE 1 DISPOSITIONS DÉCL...

Avis public – Dérogation s mineure s Par la présente, est donné avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 12 janvier 202 5 à 19 h 30 en la salle des...

Avis public – Dérogation s mineure s Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 8 décembre 202 5 à 19 h en la s alle des délibérations du cons...

Avis public – Dérogation mineure Le soussigné donne avis aux citoyens intéressés que lors de la séance ordinaire du conseil municipal à être tenue le lundi 17 novembre 202 5 à 19 h 30 en la salle des délibération...

...au plus tard 24 heures après les travaux de remplissage en un minimum de deux couches successives, la première en enrobé bitumineux de type EB-14 de 50 mm d’épaisseur et la deuxième, de type EB-10 S de 50 mm d’épaisseur. Les joints avec le...

...Page Facebook Courriel : remi.bertrand@escadron.com Association de balle-molle mineure de Saint-Eustache - Boisbriand Page Facebook Courriel  : abmmse.444@gmail.com...

...plètes des membres du conseil d’administration; Produire et soumettre des états financiers annuels, sur demande; Acheminer, sur demande, le procès-verbal de l’assemblée générale annuelle ou de toute assemblée générale spéciale; Acheminer,...

...ice des ressources humaines par courriel à emploi@sainte-therese.ca . Critères d'embauche Avoir un dossier criminel vierge de tout délit ayant mis en cause la sécurité des enfants. Offrir une grande disponibilité (du lundi au vendr...

...ières souples telles que du bois, du plastique ou du caoutchouc. Positionnement des bacs et des déchets domestiques volumineux Lors de tempêtes de neige ou d’opérations de déneigement, la Ville de Sainte-Thérèse demande à ce que les bacs ou...

...La maison semble avoir été bâtie durant la décennie 1860, bien que la date exacte de sa construction soit impossible à déterminer, compte tenu de l’absence d’information dans les archives. Toutefois, il est attesté qu’au moment de leur mariage, le 1...

...rmination et de persévérance, et ce, pour les générations passées et à venir. Août 2013 Les derniers travaux se terminent en juillet 2013, quelques minutes à peine avant le début des qualifications des athlètes lors du premier Championnat c...

...avats, plâtras; Céramique; Gypse; Fenêtres, luminaires, vitres; Isolant, laine minérale; Panneaux en mélamine et panneaux de particules; Plastique non recyclable; Plomberie en PVC; Styromousse; Toilettes, lavabos;...

...otissement, alignement, volumétrie, typologie, insertion dans l’environnement, etc.) Étude de sol permettant de déterminer la présence et le niveau du roc, de la nappe phréatique ou de tout autre élément pouvant affecter la profondeur de l’ex...

...urplombe les bâtiments environnants constitue un point de repère important et signale la présence de la paroisse. L’église domine un ensemble institutionnel catholique formant le cœur du village. La Ville de Sainte-Thérèse a d’ailleurs reconnu l’impo...

...analyse et émet des recommandations au Conseil municipal en matière d’urbanisme, notamment pour les demandes de dérogations mineures (exceptions à la réglementation municipale), de lotissement, les plans d’implantation et d’intégration architectural...

...mulaires de demande. Soumettre une demande Vous devez remplir le formulaire et le signer. Vous devez ensuite l'acheminer à la Ville de Sainte-Thérèse par la poste ou en le déposant dans la boîte prévue à cet effet à l’entrée de l’hôtel de v...

Le Règlement 1265 N.S. a été adopté le 8 septembre 2015 par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse afin de déterminer les règles de conduite des élus municipaux, des citoyens et des membres siégeant sur des commissions, des comités et de...

...et de saisir en images l’infinie complexité émouvante de la vie. Sa recherche s’est articulée autour de traces délicates et éminemment personnelles pour aller vers une dimension plus large avec les poètes du pays et d’ailleurs.   Biographi...

Le conseil d’une municipalité, régie par la Loi sur les cités et villes, nomme également des commissions permanentes ou spéciales, composées de membres pour la surveillance de l’administration des divers départements civiques pour lesquels elles son......

...suivantes, Damase Lesage s’associe à Procule Piché et fonde la firme de pianos Lesage & Piché. Cette association se termine en 1904. Damase Lesage et son fils, Adélard, changent la raison sociale de la compagnie en Lesage & Fils. L’usine fabriq...

...ociaux, babillards électroniques — la municipalité a été l’une des premières au Québec à avertir sa population des risques imminents d’inondation. Cette capacité à diffuser rapidement des informations claires et utiles a contribué à réduire l’impact...

...gne événementielle », et ce, pour la promotion des festivités du 175 e anniversaire durant l’année 2024. « Je termine en offrant, au nom du conseil, mes meilleurs vœux du temps des Fêtes à tous nos concitoyens. Je vous souhaite de profite...

...reur. Allez porter vos déchets à l'écocentre selon l’horaire habituel ou lors de la collecte des déchets domestiques volumineux, ou louez un conteneur à déchets auprès d’une entreprise privée. Que ce soit pour une demande à votre assureur ou...