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Avis de p romulgation Règlement s numéro 922 -14 1, 922 -142, 922 -143 et 1338 -1 AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a, lors de la séance ordinaire tenue le 5 août 2024 , adopt...

...préemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Sainte - Thérèse 3.10 Dépôt du projet de règlement 1338 - 1 N.S. — modifiant le règlement 1338 - 1 N.S. décrétant les règles de contrôle et de suivi budgéta...

...ce du droit de préemption sur un immeuble du territoire de la Ville de Sainte - Thérèse 3.7 Adoption du règlement 1338 - 1 N.S. — modifiant le règlement 1338 - 1 N.S. décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et...

...d’investissements datée du 30 avril 2025 ainsi que le rapport des engagements de dépenses autorisés en vertu du règlement 1338 N.S. : Chèques n os 100643 à 100728 271 420,71 $ Virement ACCEO émis 153044 à 153411 3 796 577,60 $ Paiements...

...23 -400 2023 -401 – 2 –  3.- RÉGLEMENTATION MUNICIPALE (SUITE ) 3.10 Dépôt du projet de règlement 1338 N.S. - Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs...

...de Sainte-Thérèselundi 3 mars 2025 à 19 h 307.1. Rapport des engagements temporaires du mois de février 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Création de la fonction et d’un poste de responsable de la paie et nomination — Service des finances 7.3....

...R ESSOURCES HUMAINES 23. - Rapport des engagements temporaires du mois de ma i 2024 – règlement n o 1338 N.S. 24. - Nomination d'un technicien T.I. — Service des technologies de l'information 25. - Nominati...

...de taxes - délégation 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de janvier 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Modification du titre de la fonction et d'emploi — Inspecteur en bâtiment — Service de l'urbanisme et du dé...

...19 h 30 pp Blainville 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mars 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Ajustement de la grille salariale du personnel non-syndiqué œuvrant au Service de la culture et des loisirs...

...e-Tout Ste- Thérèse 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de décembre 2024 — règlement 1338 N.S. 7.2. Réorganisation de postes — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.3. Abolition des n...

...lle de Sainte-Thérèselundi 5 mai 2025 à 19 h 307.1. Rapport des engagements temporaires du mois d'avril 2025 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Nomination d’un arboriculteur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 8. ADMINISTRATIO...

...x organismes — année 2025 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mai 2025 – règlement no 1338 N.S. 7.2. Abolition d’un poste de manœuvre spécialisé - menuiserie-peinture, création d’un poste de menuisier-peintre...

...é du fonds de roulement 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de novembre 2024 — règlement 1338 N.S. 7.2. Fin d'emploi administrative — employé #9108 7.3. Embauche d'une technicienne comptabilité et paie - Service...

...nts 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d’août 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de technicien à la paie et comptabilité – Service des finances 7.3 Nominat...

...et dépenses 2024 — dépôt7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Rapport des engagements temporaires du mois d’octobre 2024 – règlement no 1338 N.S.7.2.Embauche d'un chef à la planification - bâtiments — Service de la gestion du territoire et des actifs municipa...

...ts 7. - RESSOURCES H UMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d ’aoû t 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Adoption du document administratif constituant le Régime de retraite des employés municipaux de la...

...7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 20 23 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Nomination de la directrice des Services juridiques 7.3 Nomination de la greffière des Services...

...◼ 7. - RESSOURCES HUMAINES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois de septembre 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de technicien en gestion documentaire - Services juridiques – correction à la ré...

...u projet de règlement 1200-76 (P-2) N.S. – permettant les multilogements au carré Saint-Pierre 3.6 Adoption du règlement 1338 N.S. - Règlement décrétant les règles de contrôle et de suivi budgétaires et la délégation de certains pouvoirs du c...

Avis public Appel à la procédure d'enregistrement Règlement numéro 1307-1 N.S. – achat véhicules et équipements ADOPTION : Règlement no 1307 N.S. : Achat de véhicules et d’équipements Montant estimé : 762 000 $......

Assemblée de consultation publique Projet de règlement numéro 1200-85 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C-451 et C-150 Lundi 28 octobre 2024, 19h30 À to......

Avis public Projet de règlement 1348 N.S.- entrée en vigueur Révision de la division des districts électoraux RÉVISION DE LA DIVISION DU TERRITOIRE DE LA VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE EN HUIT DISTRICTS ÉLECTORAUX ENTRÉE EN VIGUEUR le 31 oc......

Avis de publication - promulgation Règlement ayant pour objet d’amender le règlement numéro 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement......