...Pose d’enrobé s bitumineux et revêtement d’acrylique 1700 m2 approx. ▪ Installation d’ensemble s de tennis et pickleball 2 tennis, 4 pickleball ▪ Déplacement de deux (2) tours d’éclairage DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personne...
...ue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation du procès-verbal du 3 juillet 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juillet 2023 2....
...e et ordinaire du 5 décembre 20 22 et de la séance extraordinaire du 1 2 décembre 202 2 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 décembre 2022 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINU...
...ordre du jour 1.3 Approbation des procès-verbaux du 9 janvier 2023 et du 30 janvier 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 16 janvier 2023 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES )...
...pour l’amélioration de l’offre de logement social et abordable 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 septembre 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration archi...
...l'ordre du jour2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 8 octobre 2024 4.2.PIIA 2024-00159 — Changement de revêtement de toiture a...
...PCMOI - 2024 - 00 2 – 7 1, rue Dubois – résolution finale 4. - G ES TION DU TERRITOIRE 4.1 Procès - verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 juin 2024 4.2 Plans d’implantation et d’intégration architecturale...
...de l’ordre du jour 1.3 Approbation des procès-verbaux du 5 juin 2023 et du 19 juin 2023 1.4 Adoption du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 juin 2023 2.- PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES )...
...23 -536 2023 -537 2023 -538 2023 -539 – 2 – ◼ 4. - GES TION DU TERRITOIRE 4.1 Pr ocès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 septembre 202 3 4.2 Plans d’implantation et d’intégration arc...
...secrétaire pour le Comité. 2° Le secrétaire convoque les réunions, prépare l’ordre du jour et rédige le procès - verbal des séances. CHAPITRE III CONSTITUTION D’UN COMITÉ AVISEUR Ville de Sainte -Thérèse Polit ique de gestion...
...nt ayant guidé l’élaboration du concept d’aménagement. Concept et interventions d’aménagement • : le c oncept global d’aménagement pour l’ensemble du territoire assujetti au Programme particulier d’urbanisme est présenté dans cette...
...itaires de protection contre les risques d’inondation et de refoulements d’égout 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PII...
...peuvent également convoquer une séance extraordinaire du conseil lorsqu'ils le jugent à propos, par ordre verbal ou écrit à la greffière de la Ville. DONNÉ À SAINTE-THÉRÈSE, ce 13 novembre 2024 MOIS...
...QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt d’un procès-verbal partiel du Comité consultatif d’urbanisme du 10 juin 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PII...
...l'ordre du jour 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Dépôt du procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 12 novembre 2024 4.2. PIIA 2024-00011 – Nouvelle école Terre-Soleil 5. ADJU...
...ncernant la Politique de gestion de la Carte citoyen et de la Carte non-résident 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mai 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA...
...c en plastique avec une tente à l'intérieur 8 Clé anglaise 18" rouillée 32 Meuble rangement pour le bureau 9 Balayeuse de style shop vac noir et jaune Dustless 33 Classeur latéral noir à trois tiroirs 10 Compresseur de marqu...
...10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. École secondaire Rive-Nord — commandite 10.2. Association de baseball des Spartiates de Boisbriand/Sainte-Thérèse — renouvellement de l'entente — autorisation de signatures 10.3. Fondatio...
...PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 mars 2025 4.2. Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PII...
...ement soient réalisés ; ATTENDU QUE le coût des achats et des dépenses contingentes est estimé à la somme globale de 1 113 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour e...
...ement soient réalisés ; ATTENDU QUE le coût des achats et des dépenses contingentes est estimé à la somme globale de 740 000 $ ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour eff...
...B-4 Autres travaux Les travaux comprennent la plomberie, l’isolation, les contrôles, la mise en service et le balancement, ainsi que les équipements connexes et les frais incidents 1334 N.S. 1334 -1 N.S. Co...
Avis de p romulgation Règlement numéro 120 0-85 N.S. Règlement numéro 1200 -86 N.S. AVIS PUBLIC vous est donné que le conseil municipal de Sainte -Thérèse a : • lors de sa séance ordinaire tenue le 4 novembre 2024 , adopté......
...B-4 Autres travaux Les travaux comprennent la plomberie, l’isolation, les contrôles, la mise en service et le balancement, ainsi que les équipements connexes et les frais incidents 1334 N.S. 1334 -1 N.S....
...s procès -verba ux de la séance ordinaire du 6 février 202 3 et du 13 février 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 février 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS (30 MIN...