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...ou le toit et au centre d’un mur lorsque celui-ci est mitoyen, en excluant les constructions suivantes : cheminée, perron, balcon, galerie, escalier, chambre froide, pièce de rangement érigé sous ces constructions et l’ensemble des constructions...

...ation ou l’agrandissement d’une construction attenante au bâtiment principal, tel une cheminée, un escalier, un perron, un balcon, un porche, une terrasse, une marquise ou un avant-toit, sauf s’ils sont temporaires; 7° L’aménagement, la modifica...

...saillie sur un bâtiment et destiné à protéger les êtres et les choses des intempéries ou du soleil. B. BALCON Plate-forme en saillie sur les murs d'un bâtiment ou supportée par des poteaux ou consoles généra...

...refondue - 4 – 1.19 dB Décibel – unité de mesure d’une source sonore. 1.20 dB(A) Niveau sonore global, exprimé en dB, pondéré selon l’échelle « A », mesuré à une position quelconque dans un environnement sonore. 1.21...

...joutée pour signaler l'expression du vote du maire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès-verbal reflète les décisions administratives adoptées par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse lors de la séance...

...1 21 ANNEXE B Liste des matières recyclables acceptées Bac bleu Les contenants, emballages et imprimés suivants : Fibres (papier et carton) : - Circulaires, revues, magazines, catalogues, annuair...

...du bâtiment destiné à protéger du soleil ou des intempéries, pouvant servir de décoration ou de support à une enseigne. Balcon Plate-forme ouverte, en saillie sur le mur d’un bâtiment, couverte ou non, généralement entourée d'une balustrade ou...

...ajoutée pour signaler l'expression du vote du maire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès-verbal reflète les décisions administratives adoptées par le conseil municipal de la Ville de Sainte-Thérèse lors de la séance...

...ée pour signaler l'expression du vote du m aire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès -verbal reflète les décisions administratives adoptées par le conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse lors de la séan...

...problématiques liées au sta- tionnement. Ainsi, il est nécessaire de penser la gestion du stationnement comme un enjeu global à l’échelle du secteur TOD.Les autorités municipales, en collaboration avec les citoyens, les commerçants et les usag...

...tée pour signaler l'expression du vote du maire ou du président de la séance, le cas échéant. - Le présent procès -verbal reflète les décisions administratives adoptées par le conseil municipal de la Ville de Sainte -Thérèse lors de la séan...

...tant sur les plates-formes susceptibles d’être soumises aux charges dues à la neige et à l’usage par le suivant : 1) Les balcons, terrasses et autres plates-formes extérieures accessibles destinés à un usage et susceptibles d'être soumis aux cha...

............... 62 CONTRAVENTION OU INFRACTION ............................................................. 62 AVIS VERBAL ...................................................................................... 62 AVIS ET CONSTAT D’INFRACTIO...

...ménagements paysagers, pour les logements des rez -de - chaussée ; • des appareils de climatisation sur les balcons et terrasses en cours avant, dissimulés par des aménagements paysagers ; • une entrée charretière plus l...

...onté d’orienter le type de développement dans le secteur d u Village, la Ville de Sainte - Thérèse souhaite balis er les conditions d’intégration d’une nouvelle construction . La Ville de Sainte -Thérèse souhaite recevoir d...

...e du jour 1.3 Approbation d es procès -verba ux du 6 mars 202 3 et du 27 mars 2023 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 13 mars 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES...

...undi 5 mai 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2.Adoption de l'ordre du jour1.3. Approbation du procès-verbal du 7 avril 2025 1.4. Dépôt d'un procès-verbal de correction de la résolution 2025-173 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2....

...2 Adoption de l’ordre du jour 1.3 Approbation d u procès -verba l du 3 av ril 202 3 1.4 Adoption du procès -verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 11 avril 202 3 2. - PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS (30 MINUTES...

...2 mars 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 2 février 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. A...

...juillet 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 1er juin 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. Av...

...3 mars 2025 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 3 février 2025 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. A...

...coin du bâtiment ; ATTENDU QUE plusieurs portes patio ont été remplacées par des portes jardin ; ATTENDU QUE les balcons ont été remplacés par des balcons Juliette avec des barrotins de couleur brun commercial ; ATTENDU QUE l...

...réservant la possibilité du conseil de modifier le tout annuellement par résolution. 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1.Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du 8 octobre 20244.2.Procès-verbal du Comité consultatif d'urbanisme en date du...

...400 2001 #01 - 214 3 BOÎTE À LUNCH STYLE COOLER VERTE MARQUE STANLEY 24 SOUFFLEUR STIHL BG36 #18 -281 4 BALLES DE PICKLEBALL FRANKLIN X -40 JAUNES PAQ DE 3 25 SOUFFLEUR STIHL BG50 #20 -185 5 TAPIS D'AUTO APEX SPORT A...

...3 août 2026 à 19 h 30Ordre du jour1. OUVERTURE1.1. Quorum 1.2. Adoption de l'ordre du jour 1.3. Approbation du procès-verbal du 6 juillet 2026 2. PREMIÈRE PÉRIODE DE QUESTIONS2.1. Première période de questions 3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE3.1. A...