...arron. Assistent également à la séance ordinaire du conseil : Sylvie Trahan Greffière Christian Schryburt Directe ur général Monsieur le Maire constate le quorum et ouvre la séance . - 26 - INITIALES...
...e Sève Assistent également à la séance ordinaire du conseil : Sylvie Trahan Greffière Christian Schryburt Directe ur général Monsieur le Maire constate le quorum et ouvre la séance . - 60 - INITIALES...
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 30 janvier 2023 – 18 h • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- O UVERTURE 1.1 Quorum 1.2 Ad...
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 6 février 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Quorum...
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 13 février 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OU...
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance extraordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 27 mars 2023 – 17 h 45 • Hôtel de Ville de Sainte-Thérèse 6, rue de l'Église 1.- OUVERTURE 1.1 Q...
...Désaffectation de divers excédents de fonctionnement affectés 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Création d’un poste d’adjoint à la Direction générale et Mairie (départ à la retraite) et nomination 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAU...
...ation, modification des restrictions dans le stationnement public municipal (rues Lachaîne et Dubois), et sens unique en direction est sur la rue Saint-Eusèbe 3.2. Adoption du règlement 1030-62 N.S. — tarification relative à la gestion des mat...
...M. Martin Pelletier, au service de la planification et du maintien des actifs municipaux à l'adresse courriel suivante :Direction_GTAM@sainte-therese.ca RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cache...
...le, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par courriel au registre-consultation@ sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limite pour déposer une demande :...
...lainville et la Ville de Sainte-Thérèse pour le site de dépôt des neiges usées 9.3. Modification d’une bande cyclable bidirectionnelle en piste polyvalente protégée sur la rue De Sève entre le boulevard des Mille-Îles Est et l'école Terre-Sole...
...adresser à Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux à l'adresse courriel suivante : Direction_GTAM@sainte -therese.ca . RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cach...
DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES • Séance ordinaire du conseil municipal • Ordre du jour • Lundi 3 avril 2023 – 19 h 30 • Hôtel de Ville de Sainte -Thérèse 6, rue de l'Église 1. - OUVERTURE 1....
...000 $ Total 1 060 000 $ 0 $ 1 060 000 $ Préparé par : Martin Pelletier Directeur adjoint Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux Le 10 décembre 202 5
...terprétation des documents d’appel d’offres sont nécessaires, veuillez-vous adresser à l’adresse courriel suivante : Direction_GTAM@sainte-therese.ca. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée port...
...liaux, tel que prévu par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. ARTICLE 1 3 APPLICATION DU RÈGLEMENT Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable ou son représentant autorisé est chargé de l’application du...
...T DE BOIS #3 ENVIRON 2.3 CORDES (28 PIEDS DE LONG PAR 32 POUCES DE HAUT ENVIRON) 16 COMPRESSEUR D’AIR À ENTRAINEMENT DIRECT PROGRAMMABLE MOTOMASTER 12V 37 LOT DE BOIS #4 ENVIRON 2.3 CORDES (28 PIEDS DE LONG PAR 32 POUCES DE HAUT EN...
...résenter sur le site durant les heures d’ouverture, respecter en tout temps la signalisation en place ainsi que les directives émises par le personnel. Avant d’entrer sur le site, il est tenu de trier adéquatement les matières apportée...
...l 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Réorganisation du Service de l'urbanisme et du développement durable, nomination d'un Directeur adjoint et modification à la résolution 2026-234 7.3. Abolition de la fonction et d'un poste de préposé à l'entre...
...TATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Nomination d'un Directeur au Service de l'urbanisme et du développement durable 7.2. Nomination d'un coordonnateur culture et loisirs - rela...
...lle, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par courriel au registre-consultation@ sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limite pour déposer une demande :...
...a désinfection de l'eau potable à la station de purification — années 2026 à 2027 5.12. Adjudication du contrat 2026-42 — Direction technique, sonorisation et éclairage pour les séries de spectacles de la Ville de Sainte-Thérèse 5.13. Adjudicat...
...liaux, tel que prévu par la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme. ARTICLE 1 3 APPLICATION DU RÈGLEMENT Le directeur du Service de l’urbanisme et du développement durable ou son représentant autorisé est chargé de l’application du...
...le, au 6, rue de l’Église, Sainte-Thérèse ou par courriel au registre-consultation@ sainte-therese.ca Espace réservé à la Direction des Services juridiques Date de réception : Reçue par : Date limite pour déposer une demande :...
...Ville de Sainte-Thérèse Émilie Desaulniers 2026-02-24 Municipalité Trésorière Date C. c. Direction du financement politique d’Élections Québec (par courriel seulement)