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...RUE SAINT-CHARLES LIMITE DES TRAVAUX RUE VIAU LIMITE DES TRAVAUX SAINT-LAMBERT RUE AVANT DE CREUSER, APPELEZ: INFO-EXCAVATION: (514) 286-9228 PLAN PROFIL NOTES Description Approbation Date NO REVISIONS Génie LÉGENDE...

...que manière que ce soit sur un bâtiment, une construction ou sur un terrain; - est utilisé pour avertir, informer, annoncer, faire de la réclame, de la publicité ou autres motifs semblables; - est visible de l'exté...

...icat d’autorisation selon les dispositions du Règlement sur l’administration des règlements en vigueur. Il doit fournir les informations suivantes : 1° L’adresse du bâtiment à démolir ; 2° Le nom, le numéro de téléphone et l’adresse du propriét...

...opriétaire. Constitue une infraction et est prohibé le fait de distribuer tout matériel publicitaire ou d'information sur un véhicule routier stationné sur un lieu public. 5.6 Drapeau, bannière Constitue une in fra...

...manière que ce soit sur un bâtiment, une construction ou un support quelconque; 2° est utilisée pour avertir, solliciter, informer, annoncer, faire de la publicité, faire valoir, attirer l’attention ou identifier une entreprise, une profession, u...

...7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de travail de s cadres 7.5 Embauche d'un technicien en technologie de l'information , Service des technologies de l’information 7.6 Nomination d'une coordonnatrice arts visuels et patrimoine...

...u et les citoyens. L’OPTIMISATION L’optimisation de la gestion du stationnement re- pose sur la mise en place d’outils d’informations auprès des usagers, qui permettent d’améliorer l’efficacité et la fonctionnalité des espaces de sta- tionne...

...d’une faillite ou dation en paiement alors que les travaux de construction sont en cours, le nouveau propriétaire doit en informer le fonctionnaire désigné par écrit. Un addenda doit alors être apporté au permis de construction dans lequel le nou...

...ui du public ou de celui des membres du conseil, ou qui peut être perçu comme tel par une personne raisonnablement informée. « intérêt personnel » : intérêt autre que pécuniaire, direct ou i ndirect, distinct de celui du publ...

...N.S. 7.2 Abolition du poste d ’analyste en comptabilité – Service des finances 7.3 Nomination d’un technicien informatique – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Décret de la vent...

...2024 – règlement n o 1338 N.S. 24. - Nomination d'un technicien T.I. — Service des technologies de l'information 25. - Nomination d'un mécanicien — Service des travaux publics, parcs et bâtiments 26. - Nominatio...

...à dives emplacements 5.7 Adjudication du c ontrat 2023 -35 – entente pour utilisation de l’application " Info Page alertes " – 3 ans 5.8 Adjudication du contrat 2023 -36 – Blanko – portail et consultation citoyen 5.9...

...t des loisirs 7.6 Embauche d’un chef de division, infrastructures TI et opérations – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Bail de location avec l’Office d’habitation Thérèse -De Blainvill...

...RÉSOLUTION 2023 -96 CONSIDÉRANT QUE le propriétaire du 160, rue Turgeon n’a pas donn é suite aux nombreux avis l’informant des différentes contraventions à la réglementa - tion municipale et qu’il fait preuve de négligence, d’insoucia...

...se – autorisation de signatures 5.2 Engagement auprès du Centre de services partagés du Québec – composantes informatiques – correction à la résolution 2021-483 6.- FINANCES 7.- RESSOURCES HUMAINES 7.1 Nominati...

...nces 7.2 Nomination d’un gestionnaire de projet TI et analyse de donnée s – Service des technologies de l’information 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 Acquisition de produits chimiques pour 202 4-202 5 – mandat à la V...

...BOIS VOIE FERRÉE N 1060 rue Universitybureau 400 Montréal (QC) H3B 4V3Tél.: (514) 527-7090 Télec.: (514) 527-3333info@plania.com www.plania.com

...mètres cubes d'eau, par année, par hectare occupé par l'industrie (5500 m.c. d'eau/an/hectare occupé) et en informer la Ville. 4.2 Dans le cas où la consommation est supérieure à l'alinéa 4.1 , le propriétaire d...

...fier la réponse à un membre du conseil ou à un administrateur présent, ou différer la réponse afin de recueillir l’information pertinente. ARTICLE 11 L’article 44 est amendé pour se lire comme suit : « Les quest...

...appels d'offres sont nécessaires, veuillez -vous adresser à M. Luc Châteauvert , au service des technologies de l’information , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2297. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit ê...

...e. de consommer les aliments permis dans l'espace autorisé ; f. de respecter les conditions d’utilisation des postes informatiques et des salles de travail ; g. de respecter la loi sur le droit d’auteur ; h. de ne pas apposer...

...rue Morris en direction sud à l'intersection de la rue Saint- Charles 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Point d'information — glissoire parc Richelieu 13. AFFAIRES NOUVELLES13.1. Activités à venir à Sainte-Thérèse 14. DEUXIÈME PÉRIODE D...

...elle est envoyée par courrier recommandé, la demande est réputée avoir été déposée le jour de son envoi. Pour toute information supplémentaire, veuillez communiquer avec le Service des finances de la Ville de Sainte -Thérèse ....

...ètres cubes d'eau, par année, par hectare occupé par l'industrie (5500 m.c. d'eau/an/hectare occupé) et en informer la Ville. 4.2 Dans le cas où la consommation est supérieure à l'alinéa 4.1, le propriétaire de l'industrie...

...'un nouvel aréna — travaux supplémentaires 5.2. Adjudication du contrat 2026-11 — Utilisation des licences de l’application Info-Page alertes — 3 ans 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’...