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...a Ville de Sainte-Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réparation de la déviation verticale sur la conduite principale régionale de distribution d’eau potable de la station de purification. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les documents d’a...

...u contrat 2025-50 — Recherche de fuites sur le réseau d'eau potable — année 2025 5.7. Adjudication du contrat 2025-51 — Rinçage unidirectionnel du réseau d'eau potable, inspection des poteaux d'incendie et des vannes 5.8. Adjudication du co...

...s 2025 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous...

...s 202 6 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sous la présidence de son Ho...

...uction d’un nouveau bâtiment sur les fondations existantes et construction d’un garage attenant au bâtiment principal dans la marge latérale droite de la propriété. Autoriser : • la reconstruction du bâtiment principal et...

...(P-2) N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.2. Approbation du règlement d'emprunt 2025-01 de la Régie intermunicipale d’assainissement des...

...s 2025 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant quorum et siégeant sou...

...2026 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant quorum et siégeant sous la présidence de son Honn...

...de deux logements et plus. - Permettre l’absence d’allée d ’accès pour une aire de stationnement desservant un bâtiment principal de la classe Habitation 3, alors que l’article 107, alinéa 2 du règlement 1200 NS, fixe une largeu...

...P-1) N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.6. Adoption du règlement numéro 1362 N.S. décrétant un programme de subvention pour travaux...

...du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre l’agrandissement du bâtiment principal dans la marge latérale droite . Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura...

...airage - séries de spectacles et Fête nationale 2023 5.9 Adjudication du contrat 2023 -46 – fourniture d'un camion Sprinter pour la bibliothèque 5.10 Contrat 2023 -52 – ét ude géotechnique et caractérisation environnementale des s...

...de : - Permettre une enseigne sur le mur latéral droit , en plus de l’enseigne située sur la façade principale, alors que celui -ci ne donne pas sur une rue. Le dossier a été présenté au comité consultatif d’ur...

...N.S. – modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez -de -chaussée ; ➢ lors de sa séance ordinaire tenue le 1er octobre 202 5, adopté le règlement...

...que lui confère le présent règlement. ARTICLE 6 : OBLIGATION D’OBTENIR UNE AUTORISATION La démolition d’un bâtiment principal est interdite à moins d’avoir été autorisée par le Comité, sauf dans le cas des immeubles suivants : 1° Un bâtimen...

...UE11.1. Motion de félicitations — obtention du prix Triangle jaune par l’équipe de prévention incendie pour le projet Cendrine 12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Souper-bénéfice — Club Lions Sainte-Thérèse — achat de billets 12.2. Le...

...TS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Marraine Tendresse — demandes de soutien financier 10.2. Association de ringuette des Mustangs — demande de commandite 10.3. Fonds de l'athlète des Laurentides 2026 — demande de soutien financier...

...oulevard des Mille -Îles Est (lot 1 905 195 du cadastre du Québec) Autoriser : • la construction du bâtiment principal avec une marge avant de 10,63 mètres alors que la marge avant à la grille des spécifications H -401 du...

...N.S. mentionne qu’une seule construction accessoire (garage en sous -sol, garage attenant ou intégré au bâtiment principal ou garage isolé) est autorisé e par propriété. Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’a...

...2. - C OMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL 12.1 Motion de félicitations — nomination de Mme la Conseillère Jacynthe Prince à la Commission des jeunes élues et élus de l'UMQ — mandat 2024 - 2026 12.2 Centre Marie Ève – 3 e édi...

...supplémentaires 5.5. Attribution du contrat 2026-09 — Travaux de réparation de la déviation verticale sur la conduite principale régionale de distribution d'eau potable de la station de purification 5.6. Attribution du contrat 2026-69 — Serv...

...1200 N.S. mentionne qu ’une seule construction accessoire (garage en sous -sol, garage attenant ou intégr é au bâtiment principal ou garage isolé) est autorisé e par propriété. Conformément à l’article 145.6 de la Loi sur l’a...

...00-90 N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.6. PPCMOI 2025-005 (R2) — Remplacement de l'école Terre-Soleil 4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. P...

...HYPER BOUNDARY TRAIL 24’’ NS : WMC -t24-1010 V16 VÉLO SCOTT REPEINTURÉ ORANGE NS : TY70432749 V2 VÉLO NOIR/MARIN NS : H2006032 AVEC CASQUE BELL (UNE SEULE ROUE) V17 VÉLO CCM EXCEL VERT NS : DF15270 V3 VÉLO GRIS MIN...

...Loisirs — demandes de gratuité pour l’utilisation du CCCTB 10.8.Appel de projets culture et inclusion10.9.Association de ringuette Les Cavalières — demande de commandite11. SÉCURITÉ PUBLIQUE11.1.S/O12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1.La Gr...