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...ATTENDU QUE les quantités croissantes de matières résiduelles générées sur le territoire exigent une réglementation adaptée aux nouveaux défis liés à la densification, aux comportements citoyens, à la diversité des matières et aux limites d...

...Dérogation mineure 202 5-00170 – Nouvelle construction au 9, rue Labonté Immeuble : Lot 2 505 773 , du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 9 , rue Labonté . Natur...

...Dérogation mineure 2025 -00198 – Nouvelle construction au 431 rue Marie -Thérèse Immeuble : Lot 1 905 235, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 431 rue Marie -Thérèse. Natu...

.............. ................................ .............................. 6 2.1.2. Adresses civiques et désignations cadastrales ................................ ........................ 7 2.1.3. Cadres physiques – Superficie et dimensi...

...LE GREFF IER Christian Charron Philippe Huot Règlement 1371 N.S . 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 1371 N.S. A...

...Solutions pour projet de centralisation de l’approvisionnement 5.23 Mise à niveau des espaces loués par Service Canada à la Maison de l’emploi et du développement humain 6. - FINANCES 6.1 Adoption de la liste des comptes à...

...evard des Mille -Îles Est Immeuble : Pour un immeuble situé au 799, boulevard des Mille -Îles Est, lot 1 905 396 du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne. Nature : Permettre l’agrandissement du bâtiment princ...

...99 2010 -02 -03 16 909 908 2010 -02 -03 101 à 105 rue Blanchard 7610 -15-01-01637 -18 Signature Aluminium Canada inc. 3 006 697 2011 -03 -24 17 989 753 2014 -08 -26 21 009 854 305, boulevard du Curé -Labelle 7610 -15-0...

..., SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Circonflexe prêt -pour -bouger - prêt d’équipement sportif, récréatif et adapté 10.2 Contrat de location des heures de glace à l’aréna de Boisbriand – saison 202 4-202 5 10.3 Politiqu...

.... Politique d'acquisition des biens et services — introduction d'une mesure favorisant les acquisitions au Québec et au Canada 6.7. Reconnaissance aux fins d'exemption des taxes foncières — Groupe La Licorne MRC Thérèse-De Généré le 3 avril 2025...

...Séance ordinaire du Conseil municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 8 septembre 2025 à 19 h 308.4. Bail — Paccar du Canada ltée — autorisation de signatures 8.5.MCCQ — Programme de restauration des propriétés municipales d'intérêt patrimonial9....

...bles aura lieu avec l'ensemble des bâtisses et dépendances dessus construites. LES IMMEUBLE S CI-APRÈS DÉSIGNÉS SONT DU CADASTRE DU QUÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE TERREBONNE Matricule Propriétaire Adresse Lot 7756 -31 -2099...

...a réglementation d'urbanisme sera entendue à savoir : Dérogation 202 5-00168 Immeuble : Lot 2 505 705, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 60-66, rue A. -Guidon. Nature...

...bles aura lieu avec l'ensemble des bâtisses et dépendances dessus construites. LES IMMEUBLE S CI-APRÈS DÉSIGNÉS SONT DU CADASTRE DU QUÉBEC, CIRCONSCRIPTION FONCIÈRE DE TERREBONNE Matricule Propriétaire Adresse Lot 7756 -31 -2099...

...n t s p r éa u t o r i s é s a u t r e s fo u rn i ss e u r s P a i e m e n t s p r é a u t o r i s é s B e ll C a nada P a i e m e n t s p r é a u t o r i s é s É n e r g i r P a i e m e n t s p r é a u t o r i s é s H y d re -Q u é...

...s à mobilité réduite (8 cases) Zone de stationnement interdit Zone de stationnement réservé pour Service correctionnel Canada (2 cases) Zone de stationnement de 150 minutes et zone de stationnement autorisé la nuit (0 h à 7 h) du 1 ier décembre...

...mmeubles Tarif Résidentiel Non résidentiel sans compteur et non inclus dans liste ci -dessous 232 $ Bell Canada, rue de l'Église 1 118 $ Épiceries, boucheries , boulangeries 321 $ Garages , stations de service , autres...

...Adopté le 2 février 2026 LE MAIRE LE GREFFIER Christian Charron Philippe Huot CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 57 N.S....

...Dérogation mineure 2025 -00103 – Mur de soutènement au 150, place Fabien -Drapeau Immeuble : Lot 6 227 267, du Cadastre du Québec, circonscription foncière de Terrebonne, pour un immeuble situé au 150, rue Fabien -Drapeau ....

...1 5 $ G) Photocopie et impression en couleur 0,30 $ H) Écouteurs Variable selon le coût d’acquisition I) Adaptateur Variable selon le coût d’acquisition J) Clé USB Variable selon le coût d’acquisition K) Café...

...oix de matériaux ; ATTENDU QUE les matériaux seront la brique avec des jeux de couleur, modèle Willington Square de Canada Brick et des matériaux de couleur bru n commercial pour les ouvertures, les garde -corps et le parement métallique ;...

...: Immeuble : Nature et effet : 2026 -00110 865, boulevard des Mille -Îles Est (lot 1 905 195 du cadastre du Québec) Autoriser : • la construction du bâtiment principal avec une marge avant de 10,63 mètres alors...

...ix de matériaux ; ATTENDU QUE les matériaux seront la brique avec des jeux de couleur, modèle Willington Square de Canada Brick et des matériaux de couleur brun commercial pour les ouvertures, les garde-corps et le parement métallique ; R...

...utiers 10.4. Entente de services aux personnes sinistrées avec la Croix-Rouge - autorisation de signatures 10.5. Unicef Canada - demande d'autorisation pour sollicitation 10.6. Autisme Laurentides - 27e Classique de golf 2026 - demande de commandi...

...emplacement des générateurs d'ozone à la station de purification 5.4. Attribution du contrat 2026-99 - Acquisition de lampadaires pour le parc Adolphe-Chapleau 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer - fonds d’activités financièr...