573 résultats pour

...aux , au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église Saint...

..., au numéro suivant : 450 434 -1440, poste 2277. RÉCEPTION DES DOCUMENTS Chaque soumission doit être placée dans une enveloppe cachetée portant la mention : VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE Hôtel de Ville 6, rue de l'Église S...

...ontrôle qualitatif des matériaux, la gestion environnementale des déblais et certains éléments d'assemblages structuraux dans le cadre de la réalisation du contrat 2024-65 pour la construction du nouvel aréna 5.13. Adjudication du contrat 20...

...: Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de : • Permettre une clôture de 1 ,8 mètre dans la cour avant plutôt que 1 mètre exigé à l’article 297 du règlement 1200 N.S. : Le dossier a été présenté a...

...8) . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet av is ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'i...

...a recherche de logement 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Convention entre la Ville de Sainte-Thérèse et le MRIF dans le cadre du projet IncluCité — autorisation de signatures 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1....

...e Est . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet avis ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'im...

...5 , rue Sicard . Toute personne qui veut s'opposer à la délivrance d'un certificat d’autorisation de démolition doit, dans les 10 jours de la publication de cet av is ou, à défaut, dans les 10 jours qui suivent l'affichage de l'avis sur l'im...

...s pourriez avoir le droit de voter si vous êtes propriétaire d’un immeuble ou si vous occupez un établissement d’entreprise dans la municipalité depuis au moins 45 jours le 2 novembre 2025 . 2. Pour avoir ce droit, vous devez avoir 18 ans...

...sation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte-Thérèse afin d’interdire les arrêts dans la piste cyclable de la rue Napoléon et l’implantation de cases de livraison sur la rue Napoléon 3.3 Adoptio...

...bâtiments municipaux - prolongation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires complémentaires 5.3 Contrat 2023-6...

...- 199 8.3 Entente intermunicipale portant sur un ou plusieurs projets communs de compensation de l’habitat du poisson dans le cadre des travaux préventifs de stabilisation des ravins en collaboration avec le ministère de la Sécurité publique...

...esa — autorisation de signatures 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 - autorisation de signatures...

...te sera, en outre, faite avec toutes les servitudes actives et passives apparentes ou occultes attachées auxdits immeubles. Dans le cas où les immeubles ci-après décrits contiennent des bâtisses et/ou dépendances dessus construites, la vente de ces...

...des finances et a été déposé à mon bureau le 22 janvier 202 5 et qu'il sera procédé à l'envoi des comptes de taxes dans le délai prévu par la loi. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, ce 22 janvier 202 5 Avis numéro : 202...

...00 -85 N.S. modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C -451 et C -150 ; et • lors de sa séance ordinaire tenue le 13 janvier 2025 , adopté le r...

...le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 24 février 202 5, à compter de 19 h 30 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi su...

...ères organiques — années 2026 à 2030 5.4. Adjudication du contrat 2025-26 — remplacement et installation de compteurs d'eau dans les ICI (Industries, commerces et institutions) — Phase 2 5.5. Adjudication du contrat 2025-28 — remplacement de la...

...3. RÉGLEMENTATION MUNICIPALE4. GESTION DU TERRITOIRE4.1. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi 5. ADJUDICATION CONTRACTUELLE6. FINANCES7. RESSOURCES HUMAINES8. ADMINISTR...

...es ; ATTENDU QU’ il n’est pas nécessairement souhaitable d’autoriser les immeubles de plus de trois (3) logements dans l’ensemble de la zone H-203 ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le pro...

..., le conseil municipal tiendra une assemblée publique de consultation le lundi 4 août 202 5, à compter de 19 h 25 , dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de vi lle, 6, rue de l'Église, en conformité des dispositions de la Loi su...

...a municipal, lesquels empiètent sur les espaces de stationnement habituellement réservés au CPE Fanfan Soleil dans le stationnement du collège Lionel -Groulx, un minimum de trente -deux (32) cases de stationnement est r...

...vous pouvez demander jusqu’au 14 octobre 2025 à votre président d’élection de voter à votre chambre située dans un éta blissement de santé reconnu ou à votre domicile . Il en va de même pour votre proche aidant. 4. La p...

...on du contrat 2025-137 — Services professionnels pour une étude géotechnique ainsi qu’une caractérisation environnementale dans le cadre du projet de restauration écologique des étangs du parc du Jardin des Sources 5.3. Adjudication du contrat...

...NTRACTUELLE 5.1 Contrat 201 8-08 – services professionnels de notaire pour l’ acquisition de servitudes publiques dans le cadre des travaux de revitalisation de la rue Turgeon – annulation de contrat 5.2 Contrat 2021 -44 -2 - net...