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...AO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20047279 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si...

...AO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20047277 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si...

...ors de sa séance ordinaire tenue le 3 juin 2024, adopté les règlements suivants :  1200-82 N.S.- modifiant le plan à l’annexe F du règlement de zonage 1200 N.S. ; et  1200-83 N.S. — modifiant les ratios de stationnement...

...09R C0328 Ville de Sainte -Thérèse 4 040 598 et 4 040 599 2010 -02 -03 16 909 908 2010 -02 -03 101 à 105 rue Blanchard 7610 -15-01-01637 -18 Signature Aluminium Canada inc. 3 006 697 2011 -03 -24 17 989 753 2014 -08 -26...

Nom du projet : Titre du plan : Règlement de zonage 1200 NS - Annexe D Échelle : Sceau : Zones de contrainte Date : 29 novembre 2019 Légende : Zones de bruit Voie ferrée (150 mètres) Route 117 (15 mètres) Autoroute 640 (430 mètr...

...ransport 'HVVLQpSDU 10 mai 2017 AFFECTATIONS eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS /e*(1'( : Aucune Plan no.: Nicola Cardone, urb. J. Morissette

...VSURMHWVUpVLGHQWLHOV UpFHQWVHWSURMHWpV Aire TOD existante Corridor de transport 9RLHIHUUpH Gare J. Morissette Plan no.: Nicola Cardone, urb.

..., Jacynthe Prince, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Mylène Morissette et HéloYse Bélanger formant quorum et siégeant sous la présidence de Monsieur le Maire Christian Charron, sur proposition...

...nom et l’adresse, le numéro de téléphone et le numéro RBQ de l’entrepreneur responsable des travaux de démolition ; 4° Un plan indiquant les superficies extérieures du bâtiment ainsi que les parties qui seront conservées et celles qui seront démol...

...r avant. Effet : Une décision favorable du conseil municipal aura pour effet de :  Permettre l’implantation d’une case de stationnement de 3,05 m X 4,91 m plutôt que 2,50 m X 5,50 m comme exigé à l’article 110 du règlemen...

..., tenue le 13 janvier 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , forma...

..." SEAO " au 514 856-6600 (région de Montréal) ou au 1-866-669-7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20009147 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des...

...e, tenue le 2 décembre 2024 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseiller s Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud et Jacynthe Prince , formant quorum et siégeant sou...

...èse, tenue le 3 mars 2025 , à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette, formant qu...

...Maire Christian Charron , à laquelle assistent Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette. RÉSOLUT...

...enue le 3 février 2025 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , formant...

...AO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 - 7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20056124 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si...

...ande deux (2) soumissions pour la fourniture de services professionnels en évaluation foncière au cours de la période allant du : 1er janvier 2026 au 31 décembre 2032 (7 ans), et 1er janvier 2026 au 31 décembre 2035 (10 ans). DOCUME...

...AO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20063736 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si...

...4 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numér o de référence 20063421 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO....

...AO " au 514 856 -6600 (région de Montréal) ou au 1 -866 -669 -7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20065181 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si...

..., tenue le 13 janvier 202 5 à laquelle sont présents Mesdames et Messieurs les Conseillers Armando Melo, Héloïse Bélanger, Barbara Morin, Michel Milette, Luc Vézina, Johane Michaud, Jacynthe Prince et Mylène Morissette , forma...

...SEAO " au 514 856-6600 (région de Montréal) ou au 1-866-669-7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20031425 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si d...

...ement numéro 1307 N.S. autorisant l’achat d’un camion porteur pour citerne, de camionnettes avec bennes basculantes, d’équipements de déneigement à trottoirs et d’un camion cube, au montant de 762 000 $, amorti sur un...

..." SEAO " au 514 856-6600 (région de Montréal) ou au 1-866-669-7326 ou en consultant le site Internet www.seao.ca en stipulant le numéro de référence 20009144 . L'obtention des documents est sujette à la tarification établie par SEAO. Si des...