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...du conseil et la période de questions porteront exclusivement sur ce budget et tout mode de financement d’une dépense qui y est prévue et ce programme triennal. DONNÉ À SAINTE -THÉRÈSE, Ce 28 novembre 20 25...

...endront selon le calendrier suivant : ­ QUE le conseil peut cependant décider qu'une séance ordinaire débutera au jour et à l'heure qu'il précise plutôt que conformément au cale...

...des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Dépôt des états comparatifs des revenus et dépenses — année 2025 6.3. Création de sous-catégories d'immeuble et de secteur au rôle d'évaluation 2026-2027-2028 7. RESSOUR...

...septembre 2025 à 19 h 305. ADJUDICATION CONTRACTUELLE5.1. Contrat 2021-32 — Déneigement secteur nord de Sainte-Thérèse — dépenses supplémentaires 5.2. Contrat 2024-25 — Remplacement des infrastructures de la rue Morris — travaux contingents et au...

...sécurité incendie pour les années 2026 à 2028 5.18. Entente avec le Sous-poste de camionnage en vrac de Terrebonne — dépenses supplémentaires 5.19. Assurance accident — renouvellement 2025-2026 — pompiers, brigadiers et bénévoles 6. FINANC...

I N I T I A L E S D U MA I R E S É A NC E E X T RA O R D I N A I R E D U 2 D É C E M B R E 2 0 24 L u ndi l e 2 d é c e m b r e 2 0 2 4 À c o m p t e r d e......

...au rez-de-chaussée sur le lot 3 004 831, lequel vise à : 1° Autoriser que les usages commerciaux au rez-de-chaussée occupent les superficies suivantes : a) Bâtiment A : superficie commerciale de 8,9 %, plutôt que les 75 % requis à la grille...

...C-149 afin de permettre l’implantation d’une serre sur la portion au-dessus du troisième étage ; ­ le Conseil souhaite cependant s’assurer de la façon dont l’éclairage de la serre sera géré pour éviter d’éblouir le quartier et ne souhait...

...5-2026-2027 6.3.Émission d'obligations de 7 200 000 $ — concordance et courte échéance6.4.État comparatif des revenus et dépenses 2024 — dépôt7. RESSOURCES HUMAINES7.1.Rapport des engagements temporaires du mois d’octobre 2024 – règlement no 1338 N...

...o n t ra t d e C o n t ra t de s e rv i c e C o n t ra t de s erv i c e s C o n t ra t de s erv i c e d e l a d épen s e d ' a p p r o v i s i o n nem e n t c o n s t ru ct i o n p ro f e s s i o nn e l s p ou r m a t i è r e s i...

...dification de la résolution 2024 - 199 8.3 Entente intermunicipale portant sur un ou plusieurs projets communs de compensation de l’habitat du poisson dans le cadre des travaux préventifs de stabilisation des ravins en collaboration avec le...

...rte échéance 21. - Dépôt des faits saillants - rapport financier consolidé 2023 et du rapport de l’auditeur indépendant pour 2023 22. - Communauté métropolitaine de Montréal - quote - part définitive 2024 R ESSOURCES HUMA...

...analyse de la demande. Si les renseignements ou les documents sont incomplets ou imprécis, l’examen de la demande est suspendu jusqu’à ce que les renseignements et documents exigés aient été fournis par le requérant. SECTION 1 PROCESSUS...

...nes handicapées 2021-2023 et bilan 2022 8.4 Politique relative aux modalités administratives de remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers – modification de l’article 9 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX P...

...intermunicipale d’assainissement des eaux de Sainte-Thérèse et Blainville - Règlement 2023-03 décrétant une dépense de 36 200 000 $ et un emprunt de 36 200 000 $ pour les travaux de mise aux normes et augmentation de...

...atation gratuits à la piscine du parc Richelieu 3.3 Adoption du règlement 1030 -52 N.S. - établissant les compensations à l’égard de l’utilisation du réseau municipal d’égout et de l’assainissement des eaux usées pour l...

...cières et d’investissements 6.2. Mise à jour de la Politique relative aux modalités administratives de remboursement des dépenses de recherche et de soutien des conseillers 7. RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de...

...r a t ; - Q U E l a t r é s o r i è r e s o i t e t e s t a u t o r i s é e à a p p ro p r i e r c e t t e d é pen s e a u r èg l e m e n t d ' e m p r u n t 1 3 64 N . S . A d o p t é e à l ' u n an i m i t é . R É S O L U...

...réalisation de 10 % de logements abordables pour une durée de 10 ans et la réalisation de 5 % de logements sociaux pendant 10 ans selon l’entente relative aux logements sociaux et abordables jointe à l'annexe B, conformément au Règlem...

...de entre la rue Morris et la rue Saint-Lambert - autorisation de signatures 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS9.1. Compensation financière pour la présence d'un bassin de rétention au 7, boulevard Desjardins Ouest 9.2. Disposition des nei...

...lle demande de révision doit remplir les conditions suivantes : • être déposée au cours de l'exercice financier pendant lequel survient un événement justifiant une modification du rôle en vertu de la loi ou au cours de l'exercice...

...t 2 02 6 a i n s i que l e r a p p o r t d e s en g a g e m e n t s d e d é pen s e s a u t o r i s é s e n v e r t u d u r èg l e m e n t 13 3 8 N . S . :...

...tion de l’eau – préposé à l’entretien des installations – station de purification de l’eau 7.3 Mesure disciplinaire – suspension de l’employé #1129 8.- A DMINISTRATION GÉNÉRALE 9.- S ERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.-...

...’exercice de ses fonctions. Cette rémunération est fixée par résolution du Conseil municipal. De plus, les dépenses qu’il encourt dans l’exercice de ses fonc tions sont remboursées. Un membre du Comité qui est membre du C...

SAINTE-THÉRÈSE V~ l'~, M, ~ a M, ~~ RÈGLEMENT 1332 N.S. Règlement 1332 N.S. sur l'occupation et l'entretien des bâtiments Adopté le 28 novembre 2022 SAINTE-THÉRÈSE V~ d,'aJtU, IM/ ~ et IM/ 1aAt~ RÈGLEMENT 1332......