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...LA GARE | MISE EN CONTEXTE | 5 BLAINVILLE MIRABEL ROSEMÈRE L AVA L BOISBRIAND FIN DE LA VOIE RÉSERVÉE AU TRANSPORT EN COMMUN ET AU COVOITURAGE LIGNE SAINT-JÉRÔME LOCALISATION À L’ÉCHELLE RÉGIONALE LA VILLE DE SAINTE-THÉR...

...41 COMMERCE 6 La classe Commerce 6 comprend les usages mentionnés aux tableaux suivants : A B C C6 -01 Activités sportives Ratio de stationnement C6 -01 -01 Salle de tir intérieure (armes à feu ou autres) 1 case / 30 m...

...CENTRE PROFESSIONNEL: Bâtiment qui regroupe exclusivement des cabinets de consultation professionnelle. CENTRE SPORTIF: Bâtiment ou groupe de bâtiments destiné à l'usage de la récréation et des loisirs tels: tennis...

...taire Activité autorisée par la Ville et qui regroupe plusieurs personnes, incluant notamment les activités sportives, culturelles et religieuses. 1.2 Animal de compagnie Un animal qui vit auprès de l’homme pour l’aid...

...ui mènent à une modification substantielle du site, tels que des terrains de jeux, clubs de golf, glissades d’eau, centres sportifs et autres équipements similaires. Règl. 1206-09 N.S. (7-03-16) Agrandissement Opération visant à augmenter la...

...ENDU QUE par la résolution 2024-417, le conseil municipal adjugeait le contrat 2024-18 pour la collecte et le transport des matières recyclables sur l'ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine et de Sainte-...

..., de tout liquide combustible ou inflammable ou de toute matière dangereuse régie par le Guide sur le transport des matière s dangereuses publiés par le ministère des Transports et de la Mobilité durable, il est...

...s un réseau d’égout ou d’aqueduc, un branchement d’égout ou d’aqueduc, une borne-fontaine, un lampadaire, une ligne de transport d’énergie ou de télécommunication, le cas échéant; f) l’emplacement, la nature légale et l’objet d’une servitude exis...

...Règlement 922 -15 5 N.S. 3 213 Propriétaire Conducteur 50/300 Transport d'objets lourds dans les rues 214 Quiconque 50/300 Obstacle à la circulation 216 Conducteur 50/300 Po...

...ropose une fonction résidentielle dense autour d’une infrastructure résidentielle dense autour d’une infrastructure de transport collectif, peut être qualifi é de TOD de transport collectif, peut être qualifi é de TOD (Transit Oriented Development...

...nsommation humaine. ÉGOUT DOMESTIQUE : L'ensemble des ouvrages appartenant à la Ville servan t au transport des eaux usées vers une station d'épuration. IMMEUBLE : Tout immeuble desservi ou pouvant l'être par...

...di 2 juin 2025 à 19 h 30 qqpp — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2. Contrat 2024-18 — Collecte et transport des matières recyclables sur l'ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine et de Sainte-Thérèse — mo...

...c Saint-Jacques — ajustement du contrat pour travaux contingents 5.2. Adjudication du contrat 2025-24 — Collecte et transport des déchets domestiques, des encombrants et des matières organiques — années 2026 à 2029 — options de renouvellement...

...l municipalde la Ville de Sainte-Thérèselundi 2 décembre 2024 à 19 h 305.2. Adjudication du contrat 2024-16 - collecte, transport, recyclage et/ou élimination des résidus domestiques dangereux 5.3. Adjudication du contrat 2024-80 — fourniture de...

...ie et nomination — Service des finances 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Jeux du Québec Hiver 2026 — subvention aux athlètes de Sainte-Thérèse 10.2. Abonnemen...

...numéro 8) — autorisation de signatures 9.2. Redevances et traçabilité des sol contaminés — rue Morris 10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Fondation du Triolet — demande de commandite 10.2. Club de patinage Blainville-Ste-Th...

...nt du chalet Ducharme - honoraires supplémentaires 5.3 Adjudication du contrat 2024 - 18 - collecte et le transport des matières recyclables sur l’ensemble du territoire des villes de Boisbriand, de Lorraine et de Sainte - Thérèse...

...on du poste de conseiller à la clientèle – Service de la culture et des loisirs 7.3 Embauche d’une coordonnatrice sports et plateaux récréatifs – Service de la culture et des loisirs 7.4 Embauche d’une coordonnatrice bibliothèque...

...nde de subvention 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) 9.2 Changement des responsables de la gestion des immatriculations du parc de véhicules de l...

...a Rive Nord — entente sur trois ans — autorisation de signature 4.8. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — projet Bixi — autorisation de signature 4.9. Entente de gestion — Bixi...

...embres du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) — mandat 2025-2027 4.5. Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) — ajout de deux stations Bixi — autorisation de signature 5. ADJUDICATIO...

...e pour l’élaboration des plans de protection des sources d’eau potable (PEPPSEP) 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Art du commun – création d'une murale sur le mur nord du 57, rue Turgeon -...

...ice d'habitation – lot 3 669 802 - vocation 9.- SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 10.- ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Politique de soutien aux organismes – soutien au financement 2023 10.2 Politiq...

...intermunicipale du Parc du Domaine Vert — quote-part 2026 et approbation du budget 2026 6.7. Autorité régionale de transport métropolitain — quote-part provisoire 2026 6.8. Radiations mauvaises créances clients divers 2023 6.9. Appropriation...