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............... 64 APPARENCE DU MUR DE FONDATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ........................ 65 5 CONSTRUCTION HORS TOIT ................................................................... 65 ARTICLE 62.1 PORTES EN FAÇADE ..............

...n bâtiment ou d'une construction. AGRICULTURE: Utilisation du sol ou d'un immeuble à des fins de culture, ou d'horticulture, en serre ou en plein air, d'aviculture, d'apiculture ou d'élevage des animaux, ou comme verger, érablière ou...

...s un mètre à la plantation. Arbuste conifère rampant ou semi-érigé Végétal ligneux pérenne ayant un port tendant vers l’horizontalité, généralement de modestes dimensions, n’ayant pas de tronc bien différencié, qui porte des feuilles en forme...

...ve refondue - 7 – 1.49 Système parallèle d’alimentation en eau N/A 1.50 Tabac N/A 1.51 Véhicule hors route Un véhicule hors route au sens du Code de la sécurité routière (L.R.Q., c. C -24.2). 1.52...

...ARTICLE 75.1 DOCUMENT ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR UNE PISCINE HORS-TERRE, UNE PISCINE GONFLABLE OU UN SPA ........................................................................ 46...

...solide, liquide ou gazeuse. RÉSIDUS VERTS : Résidus d’origine végétale issus des activités de jardinage, d’horticulture, d’aménagement et d’entretien paysager des terrains extérieurs. SITE DE DÉPÔT : Emplacement extérieur...

...tels que des colonnades ou des pilastres c) La continuit des tages, des ouvertures et des corniches renforce les lignes horizontales des btiments principaux situs sur une mme rue ou dans un mme lot d) Les grandes surfaces vitres respectent...

...égale à une demie fois (1/2) la hauteur du talus, au minimum 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme PISCINE HORS TERRE ii, RÉSERVOIR DE 2 000 LITRES ET PLUS HORS TERRE, BAIN À REMOUS DE 2 000 LITRES ET PLUS HORS TERRE...

...sées : Aménagement de la rue Roux en rue piétonne • en période estivale et de façon ponctuelle lors d’évènements en dehors de cette période (portique d’entrée, etc.); Insertion de deux nouveaux bâtiments de • deux étages chacun de part...

...augmenté de 89 % et les heures de ser- vices ont été multipliées par deux. Le CITL à travers son Plan stratégique 2020-horizon 2025 reconnaît le rôle central du rabattement par autobus des usagers vers les gares dans la croissance de l’ac...

...un terrain occupé par un usage de la classe Habitation 4 comme si l’affectation principale Habitation (H) Construction hors toitAntenne de télécommunicationAntenne satelliteBombonne de gaz E- Articles exclus Ville de Sainte-Thérèse Zone C-25...

...projet, souhaite, par son projet, revaloriser le lot et remédier au vide actuel dans la trame de rue ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlemen...

...du projet, souhaite, par son projet, revaloriser le lot et remédier au vide actuel dans la trame de rue ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlemen...

...oriser : • la démolition du bâtiment existant et la construction d’un nouveau bâtiment, en deux sections hors -sol, de six ( 6) étages ; • un revêtement métallique de classe 5 ; • une réduction du ratio de case de station...

...r du projet, souhaite, par son projet, revaloriser le lot et remédier au vide actuel dans la trame de rue ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlement...

...um d’une heure : • chaque heure additionnelle après une heure : 110 $ 110 $ G) Aux frais relatifs à l’utilisation horaire des véhicules s’ajoute une charge administrative de 15 % pour : • les frais de kilométrage, d’usure, de ca...

...744, boulevard des Mille-Îles Ouest , puisque l’architecture de ce type de bungalow appelle à un revêtement posé à l’horizontale pour conserver un profil bas et un effet de « longueur », mais que le résultat ne dénature to...

...japonica ‘Prospector’ Orme du Japon ‘Discovery’ Ulmus davidiana var. japonica ‘Discovery’ Orme hybride ‘New Horizon’ Ulmus japonica x pumila ‘New Horizon’ Orme du Japon ‘Morton’ Accolade® Ulmus japonica x wilsoniana ‘Mor...

...objectif de permettre aux clientèles vulnérables d'accéder à un logement stable et sécuritaire ; ATTENDU QU' hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l'esprit et la lettre des règlements...

...e , OU 4. Toute autre Preuve de sinistre permettant de démontrer l’occurrence du Sinistre admissi ble , hors de tout doute raisonnable . c) Accepte les conditions suivantes et s’engage à les respecter : 1. Le D...

...55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur)...

...55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur)...

...5. Superficie minimale (m 2) 1750 1750 D- Catégorie de zone B (service arrière lot) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E- Articles exclus F- Dispositions spéciales 1- Les matériau...

...e unité d’habitation d’accessoire et que le terrain d’accueil est jugé idéal pour une telle expérience ; ATTENDU QUE, hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements munic...