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............... 64 APPARENCE DU MUR DE FONDATION D’UN BÂTIMENT PRINCIPAL ........................ 65 5 CONSTRUCTION HORS TOIT ................................................................... 65 ARTICLE 62.1 PORTES EN FAÇADE ..............

...n bâtiment ou d'une construction. AGRICULTURE: Utilisation du sol ou d'un immeuble à des fins de culture, ou d'horticulture, en serre ou en plein air, d'aviculture, d'apiculture ou d'élevage des animaux, ou comme verger, érablière ou...

...s un mètre à la plantation. Arbuste conifère rampant ou semi-érigé Végétal ligneux pérenne ayant un port tendant vers l’horizontalité, généralement de modestes dimensions, n’ayant pas de tronc bien différencié, qui porte des feuilles en forme...

...ve refondue - 7 – 1.49 Système parallèle d’alimentation en eau N/A 1.50 Tabac N/A 1.51 Véhicule hors route Un véhicule hors route au sens du Code de la sécurité routière (L.R.Q., c. C -24.2). 1.52...

...ARTICLE 75.1 DOCUMENT ET RENSEIGNEMENTS ADDITIONNELS REQUIS POUR UNE DEMANDE DE CERTIFICAT D’AUTORISATION POUR UNE PISCINE HORS-TERRE, UNE PISCINE GONFLABLE OU UN SPA ........................................................................ 46...

...tels que des colonnades ou des pilastres c) La continuit des tages, des ouvertures et des corniches renforce les lignes horizontales des btiments principaux situs sur une mme rue ou dans un mme lot d) Les grandes surfaces vitres respectent...

...solide, liquide ou gazeuse. RÉSIDUS VERTS : Résidus d’origine végétale issus des activités de jardinage, d’horticulture, d’aménagement et d’entretien paysager des terrains extérieurs. SITE DE DÉPÔT : Emplacement extérieur...

...sées : Aménagement de la rue Roux en rue piétonne • en période estivale et de façon ponctuelle lors d’évènements en dehors de cette période (portique d’entrée, etc.); Insertion de deux nouveaux bâtiments de • deux étages chacun de part...

...augmenté de 89 % et les heures de ser- vices ont été multipliées par deux. Le CITL à travers son Plan stratégique 2020-horizon 2025 reconnaît le rôle central du rabattement par autobus des usagers vers les gares dans la croissance de l’ac...

...égale à une demie fois (1/2) la hauteur du talus, au minimum 5m jusqu’à concurrence de 10m Aucune norme PISCINE HORS TERRE ii, RÉSERVOIR DE 2 000 LITRES ET PLUS HORS TERRE, BAIN À REMOUS DE 2 000 LITRES ET PLUS HORS TERRE...

...projet, souhaite, par son projet, revaloriser le lot et remédier au vide actuel dans la trame de rue ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlemen...

...du projet, souhaite, par son projet, revaloriser le lot et remédier au vide actuel dans la trame de rue ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlemen...

...r du projet, souhaite, par son projet, revaloriser le lot et remédier au vide actuel dans la trame de rue ; ATTENDU QU’ hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlement...

...oriser : • la démolition du bâtiment existant et la construction d’un nouveau bâtiment, en deux sections hors -sol, de six ( 6) étages ; • un revêtement métallique de classe 5 ; • une réduction du ratio de case de station...

...um d’une heure : • chaque heure additionnelle après une heure : 110 $ 110 $ G) Aux frais relatifs à l’utilisation horaire des véhicules s’ajoute une charge administrative de 15 % pour : • les frais de kilométrage, d’usure, de ca...

...e , OU 4. Toute autre Preuve de sinistre permettant de démontrer l’occurrence du Sinistre admissi ble , hors de tout doute raisonnable . c) Accepte les conditions suivantes et s’engage à les respecter : 1. Le D...

...Date de prestation des services ou de vente des produits, • Liste détaillée des produits ou services fournis, • Taux horaire et heures travaillées, • Taxes de vente, • Montant total dû. Local Espace constitué d’une seule pièce...

...5. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extrieur) E- A...

...55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur)...

...5. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de tlcommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extrieur) E- A...

...japonica ‘Prospector’ Orme du Japon ‘Discovery’ Ulmus davidiana var. japonica ‘Discovery’ Orme hybride ‘New Horizon’ Ulmus japonica x pumila ‘New Horizon’ Orme du Japon ‘Morton’ Accolade® Ulmus japonica x wilsoniana ‘Mor...

...55. Superficie minimale (m 2) 280 280 D- Catégorie de zone A (service souterrain) C (construction hors toit) D (antenne de télécommunications) E (antenne satellite) F (bombonne de gaz) G (entreposage extérieur)...

...744, boulevard des Mille-Îles Ouest , puisque l’architecture de ce type de bungalow appelle à un revêtement posé à l’horizontale pour conserver un profil bas et un effet de « longueur », mais que le résultat ne dénature to...

...e unité d’habitation d’accessoire et que le terrain d’accueil est jugé idéal pour une telle expérience ; ATTENDU QUE, hormis les dispositions réglementaires visées par le PPCMOI, le projet respecte l’esprit et la lettre des règlements munic...