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...10 SECTION 11 DISPOSITIONS RELATIVES À CERTAINS USAGES ........................................ 157 SERVICE AU VOLANT ................................................................ 157 SERVICE AU VOLANT..............................

...ins disponibles sur le territoire de Sainte-Thérèse et dans les municipalités autour Interventions par la Ville et sa volonté pour favoriser le redéveloppement : îlot Turgeon, Maison du Citoyen, Cabaret BMOTypologies résidentielles exi...

...e présent règlement. DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ Sans restreindre les pouvoirs et les devoirs dévolus à un fonctionnaire municipal par la loi régissant la Ville, les devoirs et les pouvoirs du fonctionnaire désigné sont...

...MENT D'UN BÂTIMENT OU D'UNE CONSTRUCTION: Travaux ayant pour but d'augmenter la superficie de plancher ou le volume d'un bâtiment ou d'une construction. AGRICULTURE: Utilisation du sol ou d'un immeuble à des fins de cul...

...nsidérés comme animaux de ferme, les chevaux, les bêtes à cornes (bovin, ovin, caprin), les porcs, les lapins, les volailles (coq, poule, canard, oie, dindon). 1.4 Animal indigène au territoire québécois Un animal dont, normal...

...n, le propriétaire est un résident de la ville de Sainte -Thérèse ou a été dépossédé de son véhicule par vol et qu’il n’a pas encore pu le retrouver. 4 Règlement 1030 -61 N.S. ANNEXE B-9 COMPENSATIONS A...

...pendant une période de cinq (5) jours à une température de 20 o degrés Celsius. DÉBIT MOYEN : Volume de liquide écoulé par rapport à un e unité de temps déterminée. La moyenne sera obtenue en fixant le qu...

...la vente à l'encan : 9 h LISTE DES BIENS DIVERS 1 Perceuse Porter Cable gris 25 Batterie de marque Worx 56 volts 2 Lampe chauffante Bell and Howell noir 26 Batterie noire en forme de « L » possiblement pour moto électrique...

...présent règlement. DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ Sans restreindre les pouvoirs et les devoirs dévolus à un fonctionnaire municipal par la loi régissant la Ville, les devoirs et les pouvoirs du fonctionnaire désigné sont...

..., le propriétaire est un résident de la ville de Sainte -Thérèse ou a été dépossédé de son véhicule par vol et qu’il n’a pas encore pu le retrouver. RÈGLEMENT 1030 -60 N.S. Règlement ayant pour objet d'...

...rès identifié comme le « fonctionnaire désigné » dans le présent règlement. Il a les devoirs et les pouvoirs qui lui sont dévolus dans le présent règlement. DEVOIRS ET POUVOIRS DU FONCTIONNAIRE DÉSIGNÉ Le fonctionnaire désigné, dans l’e...

...liser un Guide architectural permettant de documenter et illustrer l ’image recherchée pour le centre-ville en matière de : Volumétrie, toiture; • Revêtement des murs, ouvertures; • Galerie, annexes et bâtiments secondaires; • Éléments déco...

...modification 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Programme d’aide à la voirie locale 2022 -2023 – volet Projets particuliers d’amélioration 10. - ARTS , CULTURE , SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES 10.1 Ente...

...Terrebonne — dépenses supplémentaires 5.19. Assurance accident — renouvellement 2025-2026 — pompiers, brigadiers et bénévoles 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d'activités financières et d'investissements 6.2. Dé...

...72 du règlement de zonage 1200 NS interdit qu’un logement soit aménagé dans un bâtiment accessoire ; ATTENDU la volonté du conseil de tenter l’expérience d’une unité d’habitation d’accessoire et que le terrain d’accueil est jugé idéal...

...conseil municipal pour l’année 2026 8.3. Programme d’hébergement temporaire et d’aide à la recherche de logement (PHTARL), volet 1 — autorisation de signature pour la demande d'aide financière 8.4. Demande d'autorisation pour une boîte de dist...

...du règlement de zonage 1200 NS interdit qu’un logement soit aménagé dans un bâtiment accessoire ; ATTENDU la volonté du conseil de tenter l’expérience d’une unité d’habitation d’accessoire et que le terrain d’accueil est jugé idéal...

...ramme Accélérer la transition climatique locale – Planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat (ATCL — volet 2) — autorisation de signatures 8.2. Demande de report de la date de mise aux normes pour les piscines résidentielles...

...GÉNÉRALE9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS10. ARTS, CULTURE, SPORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES10.1. Entente — Club de volleyball Lotus des Basses- Laurentides — autorisation de signatures 10.2. Entente — Groupe Aquatique Mille-Îles Nord (GAMI...

...on 2025-2026 10.4. Un sac d'école pour tous — Club Optimiste Ste-Thérèse — contribution financière 10.5. Entente — Club de volleyball Lotus des Basses- Laurentides — autorisation de signatures 10.6. Politiques de soutien à l'artiste et à l'athlète...

...eur en reprenant un style architectural présent sur la rue (architecture, objectifs 1, 2 et 3) et que le volume de l’agrandissement est maintenant mieux intégré au bâtiment existant (architecture, objectif 4). Trois...

...ORTS ET LOISIRS COMMUNAUTAIRES11. SÉCURITÉ PUBLIQUE12. COMMUNICATION DU CONSEIL MUNICIPAL12.1. Résolution d'opposition à la volonté gouvernementale d'exproprier des terres protégées au profit d'intérêts étrangers 13. AFFAIRES NOUVELLES14. DEUXIÈ...

...tion d'un camion 6 roues avec équipements de déneigement , mais que les besoins de la Ville à cet égard ont évolués et nécessitent un autre type d’équipement pour répondre aux besoins pour les opérations de déneigement ; CO...

...des plans climat 9. - SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLICS 9.1 Convention d’aide financière dans le cadre du volet 2 du Programme d’infrastructures municipales d’eau (Primeau) 2023 – rues Morris et Viau - autorisation de signa...