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...iale Centre-ville Institutionnelle Industrielle Conservation Agricole permanente Transport 'HVVLQpSDU 10 mai 2017 AFFECTATIONS eFKHOOH Description Approbation Date No. REVISIONS /e*(1'( : Aucune Plan no.: Nicola Cardone, urb. J. Mor...

...ARTICLE 334.1 DOMAINE D’APPLICATION .................................................................. 238 CHAPITRE 7 AFFFICHAGE ............................................................................... 239 SECTION 1 DISPOSITIONS G...

...ALES ET INTERPRÉTATIVES 1.1 Règlements abrogés 1.2 Territoire assujetti 1.3 Constructions et terrains affectés 1.4 Annexes 1.5 Validité 1.6 Mode d'amendement 1.7 Règles d'interprétation 1.7.1 Interprétation du texte...

...ue peu homogène, tout en y ajoutant des éléments particuliers (architecture, objectifs 1, 2 et 3) ; PIIA 2025-00068 – Affichage au 78, rue Blainville Ouest , puisque l’enseigne projetante proposée est sobre et épurée et qu’ell...

...NEMENT ............................................................................................................ 21 AFFICHAGE ......................................................................................................................

...ent avec un véhicule mo torisé ou se laisser traîner ou s’accrocher à un véhicule motorisé, dans un lieu public. 5.5 Affiche – enseigne et autres Constitue une infraction et est prohibé le fait d’installer, de fixer, d’apposer une af...

...10° Prendre toutes les mesures nécessaires afin de corriger une situation dangereuse pour la sécurité des personnes; 11° Afficher le permis de construction ou le certificat d’autorisation sur le terrain où s’exécutent les travaux; 12° Afficher...

...avec des matériaux et de manière à ce qu’il soit impossible de distinguer un objet qui est derrière la clôture. Concept d’affichage général Un concept d’affichage général comprend un plan d’ensemble déterminant les critères visant l’harmonisatio...

...ue Saint-Louis est le prolongement de la rue Turgeon dans l’axe nord-sud, au nord de la rue Blainville Est. La vitesse affichée est de 40 km/h sur l’ensemble du réseau local et artériel, à l’exception des zones scolaires où la limite de vit...

...000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût Ce règlement a été approuvé par le ministre des Affaires municipales et de l’Habitation le 15 juin 2026 . Il entre en vigueur à la date du présent avis. Il est...

...lainville ; ATTENDU QUE l’acquisition serait financée en partie par les excédents de fonctionnement non affectés ; ATTENDU QUE la Ville de Sainte -Thérèse n’a pas en mains les fonds nécessaires pour effectuer ladite...

...résente section commet une infraction et est passible d‘une amende d’un montant de 49 $ sauf pour les infractions affichant une amende différente supérieure. ARTICLE 2 : L'a rticle 262.2 du règlement numéro 922 N.S. est a...

...lement 1250 -7 N.S. - ayant pour objet d'amender le règlement numéro 1250 N.S. concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de mettre à jour diverses dispositions . Prenez avis que ce s règlement s sont...

...des taux particuliers adoptés pour la taxe foncière générale. ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une affect ation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec c...

...lement 13 65 N.S. 2 ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec...

...ement 13 64 N.S. 2 ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec cet...

...ncière générale. Règlement 13 56 N.S. ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec c...

...3.5. Adoption du règlement 1250-7 N.S. ayant pour objet d’amender le règlement 1250 N.S. concernant la régie interne des affaires du conseil municipal afin de mettre à jour diverses dispositions 3.6. Adoption du règlement 1357-1 N.S. — amend...

...ncière générale. Règlement 13 57 N.S. ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une affectation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec...

...chaîne 6. FINANCES6.1. Adoption de la liste des comptes à payer — fonds d’activités financières et d’investissements 6.2. Affectation des excédents affectés et non affectés — annulation du projet d'acquisition sur la rue Blainville et règlement 1...

...ollège Lionel-Groulx 4.6. Modification de la résolution 2026-081 concernant la création d’une réserve pour fins publiques affectant le lot 6 616 084 du Cadastre du Québec 4.7. Modification de la résolution 2026-082 concernant l’assujettissement...

...es taux particuliers adoptés pour la taxe foncière générale. ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une affect ation autorisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec c...

...es taux parti culiers adoptés pour la taxe foncière générale. ARTICLE 4 : S’il advient que le montant d’une affectation aut orisée par le présent règlement est plus élevé que le montant effectivement dépensé en rapport avec c...

...pour la fête de Noël . APPAREILS ÉLECTRONIQUES ET INFORMATIQUES (TIC) : Appareil s comprenant les dispositifs d’affichage, les téléphones conventionnels et répondeurs téléphoniques, les ordinateurs de bureau, les ordinateurs...

...MONTANT ADMISSIBLE Le territoire est divisé en deux zones distinctes : 1. la zone 1 correspond au x secteurs affectés par les îlots de chaleur; 2. la zone 2 correspond aux secteurs où la canopée est prédominante. La délimit...