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...GLES GÉNÉRALES ......................................................................... 286 ARTICLE 407.3 EXPERTISE GÉOTECHNIQUE ................................................................ 287 SECTION 3 DISTANCCES SÉPARATRICES RELAT...

.................. 9 EXIGENCES RELATIVES AUX PLANS, AUX COUPES ET AUX DÉTAILS DE CONSTRUCTION FAITS PAR UN ARCHITECTE, UN TECHNOLOGUE EN ARCHITECTURE OU UN INGÉNIEUR 10 TRAVAUX DE CONSTRUCTION NÉCESSITANT DES PLANS FAITS PAR UN ARCHITECTE ......

...ONE AGRICOLE (Loi sur la protection du territoire agricole): Partie d'une ville décrite aux plan et description technique élaborés et adoptés conformément aux articles 49- et 50 de la Loi sur la protection du territoire agricole...

..., dB(A). Le sonomètre devra être de classe 1 ou 2 conformément aux publications de la Commission Électro - technique Internationale no. IEC -6065:01 et 60804:00 ou de l’American National Standards Insti tute, ANSI S1.4...

...de stockage) - station de purification de l’eau 5.8 Adjudication du contrat 2023 -22 – mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron...

...gement du chalet Ducharme 5.19 Adjudication du c ontrat 2023 -45 – renouvellement de contrat de licence et soutien technique pour ICO Incendies – contrat de 3 ans 5.20 Adjudication du c ontrat 2023 -47 – services professionnels – i...

...RATIVES DU CODE .......................................................................... 7 ARTICLE 10.2 MODIFICATIONS TECHNIQUES GÉNÉRALES DU CODE .............................................................. 8 ARTICLE 10.3 MODIFICATIONS...

...ire et des actifs municipaux 7.4 Mise à jour du Manuel des conditions de travail de s cadres 7.5 Embauche d'un technicien en technologie de l'information , Service des technologies de l’information 7.6 Nomination d'une coordonnat...

...ssaires à l’installation des drains agricoles; • l’implantation et la réfection de drains agricoles si effectuées selon la technique « Sortie de drain avec talus escarpé sans accès avec la machinerie » décrite dans la fiche technique du MAPAQ intit...

...es-Mille-Îles), l’Institut d’ordinique, le Centre de formation des d’ordinique, le Centre de formation des nouvelles technologies, la bibliothèque nouvelles technologies, la bibliothèque municipale, le centre culturel, le pôle municip...

...outils de planification n’identifient aucune contrainte naturelle à l’intérieur du secteur TOD. Établissement à risque technologique possible Le Schéma d’aménagement révisé de la MRC de Thérèse-de-Blainville identifie deux établissements à...

...apport des engagements temporaires du mois de ma i 2024 – règlement n o 1338 N.S. 24. - Nomination d'un technicien T.I. — Service des technologies de l'information 25. - Nomination d'un mécanicien — Service des trav...

...le des accès des bâtiments municipaux 5.2. Adjudication du contrat 2025-137 — Services professionnels pour une étude géotechnique ainsi qu’une caractérisation environnementale dans le cadre du projet de restauration écologique des étangs du...

...pport des engagements temporaires du mois de septembre 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de technicien en gestion documentaire - Services juridiques – correction à la résolution 2024 -432 7.3 Abolition du p...

...t des engagements temporaires du mois de mai 20 23 – règlement n o 1183 N.S. 7.2 Création d’un poste responsable technique - Service du génie 7.3 Grille salariale du personnel saisonnier non syndiqué 7.4 Abolition du poste d...

...Adjudication du contrat 2023 -31 – fourniture d’une scène mobile 5.8 Adjudication du contrat 2023 -44 – direction technique, sonorisation et éclairage - séries de spectacles et Fête nationale 2023 5.9 Adjudication du contrat 2023...

...et 2022-10 – entretien ménager de bâtiments municipaux - prolongation 5.2 Contrat 2023-22 - mandat de surveillance géotechnique et étude géotechnique dans le cadre des travaux de stabilisation des talus du ruisseau Charron – honoraires co...

...e qui se traduit par une meil leure adaptabilité aux innovations de conception, aux rénovations et aux nouvelles technologies ; et Plus de clarté, soit des codes plus faciles à comprendre et à appliquer. Nonobstant le...

...00 $ 1 403 900 $ Taxes nettes : 52 900 $ 70 400 $ Total : 1 060 000 $ 1 474 300 $ C) Frais techniques La préparation des expertises, des études d’avant -projet, des plans et devis, la surveillance...

...udication du contrat 2025-37 — scellement de fissures — années 2025 à 2027 5.8. Adjudication du contrat 2025-60 — direction technique, sonorisation et éclairage pour les séries de spectacles de la Ville de Sainte-Thérèse 6. FINANCESGénéré le 28...

...ction 2 9 150 $ Adjoint - ressources matérielles et logistique 2 3 050 $ Adjoint - recrutement 2 535 $ Adjoint - technologies de l'information 2 1 995 $ Adjoint - autre 875 $ Trésorier d'élection 2 3 230 $ 2 Si par acclamat...

...Nomination d'un conseiller à la clientèle (bibliothèque) — Service de la culture et des loisirs 7.6. Nomination d'un bibliotechnicien — Service de la culture et des loisirs 7.7. Abolition d'un poste d'inspecteur adjoint en urbanisme — Service de l...

...x 7.3. Nomination d’un greffier adjoint et percepteur des amendes — Services juridiques 7.4. Nomination d’un Responsable technique en traitement des eaux et révision salariale du poste de Chef aux opérations et planification — Station de purifi...

...aires de joueurs, des gradins pour 250 personnes, un hall d’entrée et divers locaux administratifs, fonctionnels et techniques. Le projet est prévu au 50, rue Saint -Louis, à l’emplacement de l’ancien aréna du Collège Lionel -...

...ur — Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.7. Création d’un poste permanent à temps plein de bibliotechnicien à la bibliothèque municipale — Service de la culture et des loisirs 8. ADMINISTRATION GÉNÉRALE8.1. Nomination...