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...a proposition révisée répond aux objectifs et aux critères du PIIA et du PPCMOI ; ATTENDU QUE la zone H-320 autorise l’usage H-3 (triplex) et que le terrain accueille actuellement un duplex (H-2) ; ATTENDU QUE l’article...

...507 , rue Gaston -Mongeau (lot 1 906 810 du cadastre du Québec ) Permettre l ’agrandissement en cours arrière . Autoriser : • une réduction de la marge latérale droite de 0.50 mètre (1.5 mètre au lieu de 2 mètres te...

...nseiller Luc Vézina appuyée par M. le Conseiller Michel Milette , il est résolu: ­ QUE le conseil municipal autorise l’administration à présenter une demande en Cour supérieure afin d’obtenir une ordonnance de démoli...

...Immeuble : Nature et effet : 2026 -0014 1 250, Place Fabien -Drapeau (lot 6 227 266 du cadastre du Québec) Autoriser : • une troisième entrée charretière alors que le maximum autorisé est de deux (Règl. 1200 N.S., art . 106 al...

...it 3.5 Dépôt du projet de règlement 1200 -85 (P -1) N.S. - modifiant le règlement de zonage 1200 N.S pour autoriser les lieux de retour pour la consigne dans les zones C -451 et C -150 3.6 Avis de présentation - Règlemen...

...3.5. Adoption du règlement 1200-90 N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.6. PPCMOI 2025-005 (R2) — Remplacement de l'école Terre-Soleil...

...du projet de règlement 1200-90 (P-2) N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.2. Approbation du règlement d'emprunt 2025-01 de la Régie inter...

...ature et effet : 2026 -00110 865, boulevard des Mille -Îles Est (lot 1 905 195 du cadastre du Québec) Autoriser : • la construction du bâtiment principal avec une marge avant de 10,63 mètres alors que la marge avant...

...DE RECHANGE 1° L’autorité compétente peut, aux conditions qu'elle détermine dans la présente procédure, autoriser l'application de solutions de rechange autres que les solutions acceptables prévues à la Division B du cod...

...e montant à même l’excédent de fonctionnement non affecté. Par le présent règlement, le conseil municipal autorise ledit directeur à procéder au paiement de l ’aide financière dûment approuvée par l’autorité compétente....

...urel, la décision du comité est accompagnée d’un avis expliquant les règles applicables suivantes : a) Lorsque le comité autorise la démolition d’un bâtiment patrimonial et que sa décision n’est pas portée en révision, un avis de sa décision do...

...RTICLE 26 : ACQUISITION DE BACS ROULANTS SUPPLÉMENTAIRE S POUR LES DÉCHETS ULTIMES L’autorité compétente peut autoriser des contenants supplémentaires. Pour être autorisé, le demandeur doit démontrer, à la satisfaction de l’autorité c...

...$ amo rti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût ; ➢ Règlement 1371 N.S. ayant pour objet d’autoriser l’acquisition d’un immeuble non résidentiel situé au 120, boulevard du Séminaire à Sainte -Thérèse et pou...

...ines grilles des spécifications de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y intégrer les usages conditionnels et autoriser les garderies sur le boulevard du Curé-Labelle 3.3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1200-87 (P-1)...

...nte-Thérèselundi 12 janvier 2026 à 19 h 303.13. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1371 N.S. ayant pour objet d’autoriser l’acquisition d’un immeuble non résidentiel situé au 120, boulevard du Séminaire à Sainte-Thérèse et pourvoyant à...

...ation, la signalisation et la sécurité publique sur le territoire de la ville de Sainte - Thérèse afin d’autoriser le stationnement sur la rue Blanchard du côté ouest entre le 70 et le 100 3.2 Adoption du règleme...

...pécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du sol ; CONSIDÉRANT que le co nseil municipal souhaite autoriser l’usage C 4-01-04 - École de formation dans la zone C -355 ; EN CONSÉQUENCE, à une séance ord...

...amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.13. Adoption du règlement 1371 N.S. ayant pour objet d’autoriser l’acquisition d’un immeuble non résidentiel situé au 120, boulevard du Séminaire à Sainte-Thérèse et pourvoyant à...

...spécifiques en matière d’utilisation et d’occupation du so l ; CONSIDÉRAN T QUE le conseil municipal souhaite autoriser l’usage C 4-01-04 - École de formation dans la zone C -355 ; EN CONSÉQUENCE, à une séance extra ord...

...u projet de règlement 1200-90 (P-1) N.S. — modifiant la grille C-355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez-de-chaussée 3.6. Adoption du règlement numéro 1362 N.S. décrétant un progr...

...nt 1200 -90 N.S. – modifiant la grille C -355 de l’annexe B du règlement de zonage 1200 N.S. pour y autoriser l’usage Clinique vétérinaire au rez -de -chaussée ; ➢ lors de sa séance ordinaire tenue le 1er octobre...

Appel à la procédure d'enregistrement Règlement d’emprunt numéro 13 70 N.S . À l'ensemble des personnes habiles à voter de la Ville de Sainte -Thérèse : AVIS PUBLIC est donné par le soussigné aux personnes habiles à voter ayant le d......

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19......

Programme particulier d’urbanisme du centre-ville PPU Octobre 2009 REGISTRE DE S RÉVI SIONS ET ÉMI SSIONS No de révision Date Description de la modi fi cation et /ou de l’émission 0A 2009 -08-24 Rapport fi nal – version prélim......

PROJET D ’AMÉNAGEMENT DE LA PLACE DU THÉÂTRE GEORGES AVRIL 2026 I Table des matières Table des matières ................................ ................................ .......................... I 1. Instructions......