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...1) Modification de l’article 1.4.1.2. de la Division A portant sur les termes définis : Autorité compétente (authority having jurisdiction) : Ville de Sainte-Thérèse 2) Remplacement du paragraphe 1) de l’article 1.1.1.1. de la Division A porta...

...sieurs projets communs de compensation de l’habitat du poisson dans le cadre des travaux préventifs de stabilisation des ravins en collaboration avec le ministère de la Sécurité publique — autorisation de signatures 8.4 Politique de g est...

...x Sainte -Thérèse et Blainville 12.3 Guignolée 2024 - Paroisse S ain te -Thérèse -d'Avila 12.4 Odyscène - Soirée vin et bienfaisance : des arômes engagés pour un monde meilleur ! - achat de billets 12.5 Fondation Drapeau et Desc...

...2 règlement 130 7-1 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE-DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE-THÉRÈSE RÈGLEMENT 1307-1 N.S. ANNEXE...

...GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 36 -1 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 36 N.S. ANNEXE "...

...GREFFIER Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 36 -1 N.S . CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 36 N.S. ANNEXE "...

...e construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . Le règlement a reçu les approbations suivantes : • Approbation des per...

...nseignements sur l'interprétation des documents d'appels d'offres sont nécessaires, veuillez vous adresser à M. Éric Boivin, ing ., à la division du Génie – Gestion des actifs municipaux , au numéro suivant : 450 434 -1440, post...

...FFI ER Christian Charron Philippe Huot Règlement 1 216 -4 N.S . 2 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO...

...s infrastructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.6. Adoption du règlement 1360 N.S. concernant la bibliothèque de Sainte-Thérèse 3...