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...a circulation à grande vitesse, sans possibilité d'accès direct aux terrains riverains et faisant partie du réseau provincial. AUVENT: Abri supporté par un cadre en saillie sur un bâtiment et destiné à protéger les êtr...

...-07 Vente au détail de produit de boulangerie ou de ptisserie 1 case / 30 m 2 C1 -01 -08 Vente au détail de bière, vin, spiritueux ou fourniture pour la fabrication de boisson alcoolisée 1 case / 30 m 2 C1 -01 -09 Vente au détail de...

...antes à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 4 175 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût Ce règlement a été approuvé par le ministre des Affaires municipales et de l’Habi...

Version administrative CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE THÉRÈSE -DE -BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT NO 1155 -3 N.S. Règleme nt concernant la qualité de vie ATTENDU QUE depuis le 19...

...e réfection dans les bâtiments municipaux et décrétant un emprunt au montant de 1 778 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . 1. La procédure d'enregistrement Les personnes habiles à voter ayant le...

...de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 5 885 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . 1. La procédure d'enregistrement Les personnes habiles à voter ayant le dr...

...nstallations dans les parcs et espaces publics et décrétant un emprunt au montant de 1 150 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . 1. La procédure d'enregistrement Les personnes habiles à voter ayant le d...

...u Séminaire à Sainte -Thérèse et pourvoyant à un emprunt d’un montant de 6 474 300 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût . 1. La procédure d'enregistrement Les personnes habiles à voter ayant le dr...

...u de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 5 885 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.11. Adoption du règlement 1369 N.S. décrétant des travaux de construction ou de réf...

...t et précuit en usine, le clin de bois peint et précuit en usine, le clin de bois véritable, peint ou traité et le clin de vinyle d’une largeur maximale de 0,1 mètre peuvent être utilisés lorsqu’ils sont compatibles avec le concept architectural...

...ou de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 5 885 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.11. Avis de motion et dépôt du projet de règlement 1369 N.S. décrétant des travaux d...

...e construction de nouvelles infr astructures et décrétant un emprunt au montant de 5 885 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût ; ➢ Règlement 1369 N.S. décrétant des travaux de construction ou de réfe...

...R Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 56 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 56 N.S. ANNEX...

...Christian Charron Philippe Huot Règlement 13 57 N.S. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 57 N.S. ANNEX...

...tructures à la station de purification et décrétant un emprunt au montant de 5 938 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût ; Sur proposition de M. le Conseiller Armando Melo appuyée par Mm...

...ian Charron Philippe Huot Règlement 136 5 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 65 N.S. ANNEXE "A"...

...tian Charron Philippe Huot Règlement 1364 N.S. 3 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE THÉRÈSE -DE BLAINVILLE VILLE DE SAINTE -THÉRÈSE RÈGLEMENT 13 64 N.S. ANNEXE "A"...

...dentiel s. Il est entendu également que le projet futur devra respecter toutes autres normes et exigences des lois provinciales et fédérales dont, notamment, celles relatives à l'environnement et l'ensemble des règlements d'urbani...

...nville - 5e édition du Festin terre et mer 12.2 Association de ringuette Les Cavalières de Blainville – tournoi provincial du 14 au 19 novembre 2023 – demande de commandite 12.3 Moisson Laurentides – La Grande Guignolée des médi...

...nnement dans l’uni- té de voisinage du pôle institutionnel, prin- cipalement autour du Collège Lionel-Groulx. Depuis une vingtaine d’années, les change- ments dans la mobilité de la clientèle étu- diante ont provoqué une hausse importante de...

...u de construction de nouvelles infrastructures et décrétant un emprunt au montant de 4 245 000 $ amorti sur une période de vingt (20) ans pour en payer le coût 3.7. Adoption du règlement 1355 N.S. — fixant le paiement d'un droit supplétif et d'u...

...e est accompagnée de tous les certificats, les autorisations ou les approbations délivrés par le gouvernement fédéral ou provincial et requis en vertu d’une loi ou d’un règlement, le cas échéant; 7° Le terrain sur lequel doit être érigée chaque co...

...N 5 OBLIGATION DU LOCATEUR ARTICLE 27 : ÉVICTION Le locateur à qui une autorisation de démolir a été délivrée peut évincer un locataire pour démolir un logement. Toutefois, un locataire ne peut être forcé de quitter son logement avant l...

...ouristique, d’une résidence de tourisme ou d’un meublé rudimentaire; 11° un bâtiment servant à des fins de dégustations de vins dans un vignoble ou un établissement de restauration de 20 sièges et plus, détenteur d’un permis d'exploitation à l'an...

...1) Modification de l’article 1.4.1.2. de la Division A portant sur les termes définis : Autorité compétente (authority having jurisdiction) : Ville de Sainte-Thérèse 2) Remplacement du paragraphe 1) de l’article 1.1.1.1. de la Division A porta...