157 résultats pour

...ser la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308, le tout conformément à la documentation soumise par le demandeur à l’appui de sa demande, ladite documentation formant l’annexe A du présent règlemen...

...la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308, le tout conformément à la documentation soumise par le demandeur à l’appui de sa demande, ladite documentation formant l’annexe A du pré...

...iser la construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308, le tout conformément à la documentation soumise par le demandeur à l’appui de sa demande, ladite documentation formant l’annexe A du présent règlement...

...a construction d’une unité d’habitation accessoire détachée sur le lot 1 903 308, le tout conformément à la documentation soumise par le demandeur à l’appui de sa demande, ladite documentation formant l’annexe A du pré...

...s particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble numéro 1209-1 N.S. ; CONSIDÉRANT les documents annexés à ce règlement ; ATTENDU l'adoption du premier projet à la séance du 2 mars 2026 proposée par M. le Co...

...ls d'architecture du paysage pour la construction d'un aréna — honoraires supplémentaires pour la reprise des documents d'appel d'offres 5.3 Adjudication du contrat 2024 - 19 - achat de deux camionnettes 2500 HD 4X4 5.4 A...

...particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble numéro 1209-1 N.S. ; CONSIDÉRANT les documents annexés à ce règlement ; RÉSOLUTION NO 2026-117 (suite) 3/… …/ 2 EXTRAIT DU LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS...

...– conseillère principale au Service des ressources humaines 7.7 Création d’un poste de coordonnateur en gestion documentaire – Services juridiques 8. - ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8.1 L’Écluse des Laurentides – reconductio...

...ur ou dirigeant d'un autre organisme municipal, d'un organisme public au sens de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLR Q, chapitre A -2.1),...

...comporte quelques dérogations mineures aux normes applicables au règlement de zonage 1200 N.S. ; ATTENDU QUE les documents annexés à ce règlement en font partie intégrante ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Co...

...RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de juin 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Adoption du Document administratif constituant le Régime de retraite des employés municipaux de la Ville de Sainte-Thérèse, refonte avri...

...ojets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble numéro 1209-1 N.S. ; ATTENDU QUE les documents annexés à ce règlement en font partie intégrante ; EN CONSÉQUENCE , sur proposition de Mme la Con...

...RESSOURCES HUMAINES7.1. Rapport des engagements temporaires du mois de mai 2026 — règlement no 1338 N.S. 7.2. Adoption du Document administratif constituant le Régime de retraite des employés municipaux de la Ville de Sainte-Thérèse, refonte 14...

...ontant maximal des dépenses électorales permis par la Loi Toute personne peut examiner les rapports ainsi que les documents qui les accompagnent et en prendre copie pendant les heures normales d’ouverture de bureau de la Municipalité....

...eur ou dirigeant d'un autre organisme municipal, d'un organisme pu blic au sens de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ , chapitre A -2.1), d...

...ur le terr itoire de la municipalité doit indiquer l’adresse du domicile précédent de cette personne et présenter deux documents : l’un qui indique le nom et la date de naissance de la personne et l’autre, son nom et l’adresse de son domicil...

...vez pas avoir perdu vos droits électoraux à cette date. 3. Pour exercer votre droit de vote, vous devez transmettre le document approprié. • Si vous êtes la ou le propriétaire unique d’un immeuble ou encore l’occupante ou l’occupant uniq...

...Nomination d'un maire suppléant — 3 mars 2025 au 7 juillet 2025 8.2. Nomination d’un substitut responsable de l'accès aux documents 8.3. Planification stratégique 2025-2034 — dépôt du sondage — plan d'action 9. SERVICES TECHNIQUES - TRAVAUX PUBLI...

...temporaires du mois de septembre 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Abolition du poste de technicien en gestion documentaire - Services juridiques – correction à la résolution 2024 -432 7.3 Abolition du poste de comm is admini...

...ES 7.1 Rapport des engagements temporaires du mois d ’aoû t 2024 – règlement n o 1338 N.S. 7.2 Adoption du document administratif constituant le Régime de retraite des employés municipaux de la Ville de Sainte -Thérèse, refonte...

...– Service de la gestion du territoire et des actifs municipaux 7.13 Abolition du poste de technicien en gestion documentaire - Services juridiques 7.14 Abolition du poste de commis administratif - Service de la sécurité...

...uvrePartenaires impliquésÉchéancier Court termeMoyen termeLong terme Réaliser un Guide architectural permettant de documenter et illustrer l ’image recherchée pour le centre-ville en matière de : Volumétrie, toiture; • Revêtement des mu...

...ive refondue - 38 – une autorisation temporaire d’arrosage à cette fin en fournissant les renseignements et documents suivants : - une preuve d’achat, de date récente, de « NÉMATODES » - les nom, prénom et adresse du résid...

...els, la valeur du site faisant l’objet de l’opération cadastrale est considérée à la date de la réception de l’ensemble des documents requis pour la demande de permis de lotissement et elle est déterminée de la façon suivante : 1° Si le site c...