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................................................................ 9 EXIGENCES RELATIVES À LA PRÉSENTATION D’UN PLAN OU D’UN DOCUMENT ............. 9 EXIGENCES RELATIVES À UN PLAN D’IMPLANTATION OU À UN CERTIFICAT DE LOCALISATION ..................

...ash, gymnase, racquetball, piscine, curling, aréna, conditionnement physique et autres. CERTIFICAT D'AUTORISATION: Document émis par la ville en vertu de la sous-section 2.3.2 du présent règlement. CERTIFICAT DE LOCALISATION: Docu...

...et. Elle doit être soumise dans les six (6) mois suivant l’achat de l’arbre. Le formulaire doit être accompagné des documents suivants : 1. Facture démontrant l’achat de l’arbre. La facture doit mentionn er clairement le...

...iment 2, lot 2 : 5. Permettre que l’aire de stationnement occupe 51 % de la cour arrière. Le tout conformément au document présenté à l’annexe A du présent règlement, avec la précision suivante : Les revêtements extérieurs doive...

...En plus du formulaire complété et du chèque, une demande de dérogation mineure doit contenir les renseignements et les documents suivants : 1° Le nom, le prénom et l’adresse du propriétaire ou du mandataire; 2° Dans le cas où la demande est...

...(SUITE) TARIFICATION – SERVICE DE LA CULTURE ET DES LOISIRS BIBLIOTHÈQUE – AUTRES TARIFS TYPE DE DOCUMENT TARIFICATION A) Document abîmé — bris mineur que le personnel juge facilement réparable : Sans frais...

...1 – Bâtiment, et Code national du bâtiment – Canada 2010 (modifié) (CNRC 56189F) (ci -après nommé « Code »), soit le document de base incorporé par renvoi au Règlement de construction de la Ville de Sainte -Thérèse innove par sa structure a...

...asphalte La Ville de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour la fourniture d’un camion outil pour asphalte . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les documents d’appel d’offres et les modifications à ces documents ne peuvent être...

...21 mètres ; •Construction d’une piste cyclable aux approches de la passerelle ; •Aménagement des berges et engazonnement.. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les documents d’appel d’offres et les modifications à ces documents ne peuvent être obt...

...our la fourniture, la plantation et l’entretien d’arbre sur l’ensemble du territoire de la Ville de Sainte-Thérèse. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les documents d’appel d’offres et les modifications à ces documents ne peuvent être o...

...de la déviation verticale sur la conduite principale régionale de distribution d’eau potable de la station de purification. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les documents d’appel d’offres et les modifications à ces documents ne peuvent être obt...

...s parties qui seront conservées et celles qui seront démolies ; 5° Des photos des quatre élévations du bâtiment ; 6° Un document justifiant la démolition du bâtiment et les moyens techniques utilisés. Si le bâtiment à démolir a une valeur patri...

...our des travaux de mise à niveau des éléments structuraux de l’entrepôt des véhicules aux ateliers municipaux. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les documents d’appel d’offres et les modifications à ces documents ne peuvent être ob...

...e des problématiques touchant le secteur de la gare. Ces problématiques ont été identifiées lors de l’analyse des divers documents de plani- fication, des politiques municipales, des données sociodémographiques, du marché immobilier et des c...

...inte -Thérèse demande des soumissions pour les travaux de réfection de la toiture de la bibliothèque. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en com...

...pements et accessoires requis pour le bon fonctionnement du système d’éclairage ; ▪ Remise en état des lieux. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en comm...

...soumissions pour l’acquisition de deux camionnettes avec plateforme élévatrice et flèche de signalisation. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en com...

...-Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition de deux chenillettes avec équipements de déneigement. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en com...

...mande des soumissions pour l’acquisition d’un chargeur sur roues avec une gratte articulée de déneigement. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en comm...

...le de Sainte -Thérèse demande des soumissions pour l’acquisition d’une surfaceuse électrique pour l’aréna . DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en com...

......... 12 3. Processus et dépôt des propositions ................................ ........................ 12 3.1. Documents livrables suite à l’acceptation d’une proposition ................................ ........... 12 3.2. Récept...

...ions pour la location, la collecte et le transport de conteneurs à l’écocentre pour les années 2026 à 2030. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en comm...

...G -10 posé à chaud) 825 m² approx. ▪ Trottoir en béton 70 m approx. ▪ Bordure en béton 40 m approx. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en com...

...des soumissions pour la réalisation des travaux de sécurisation des murs extérieurs de l’Hôtel de Ville. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en com...

...ériaux de construction, de rénovation et de démolition (CRD) provenant de l’écocentre pour les années 202 6 à 20 30. DOCUMENTATION DISPONIBLE Les personnes ou entreprises intéressées par ce contrat peuvent se procurer les documents en comm...